6388022.71 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 5 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 4 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 tenders 5 t-esubm 5 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 tenders 6 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 tenders 6 t-esubm 6 CON-0005 LOT-0005 TEN-0001 false 1045783.5 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 835138.19 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 1609841.84 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 2642444.18 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 TEN-0005 false 254815 not-known TPA-0005 LOT-0005 TEN-0005 CON-0001 2026-03-09+01:00 Etanchéité 26/0024 TEN-0001 CON-0002 2026-03-09+01:00 Serrurerie 26/025 TEN-0002 CON-0003 2026-03-09+01:00 Menuiseries intérieures 26/0026 TEN-0003 CON-0004 2026-03-09+01:00 Chauffage - Traitement d'air - Plomberie - Sanitaires 26/0027 TEN-0004 CON-0005 2026-03-09+01:00 Espaces verts - Arrosage 26/0028 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 TPA-0005 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 723C8931-CCBF-D3F3-97AB72FED602B032 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.arac-occitanie.fr ORG-0002 SPL ARAC OCCITANIE mandataire de la Région Occitanie Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - Cs 24020 Toulouse 31028 FRJ23 FRA 67556 OUEST SITE 0567727100 0562727100 contact@arac-occitanie.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 723C896C-917D-7103-BE96D96D98D1C59F 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 C D S Zone Industrielle Activestre Carbonne 31390 FRJ23 FRA 1711803-1-1-1 false UBO-0005 sme ORG-0005 SO.CO.METAL Rte Haute De Farrou Villefranche-De-Rouergue 12200 FRJ22 FRA 1711803-1-2-1 false UBO-0006 sme ORG-0006 DEL TEDESCO BATIMENT 7 Che De La Chasse Colomiers 31770 FRJ23 FRA 1711803-1-3-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 QUERCY CONFORT 45 Che De Revel Moissac 82200 FRJ28 FRA 1711803-1-4-1 false UBO-0008 sme ORG-0008 LES PEPINIERES DU LANGUEDOC 6 Che De Raseyre Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1711803-1-5-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 77759cb9-c019-4d85-8c23-593a535a1553 c575342f-ce6d-4ac4-aadb-04f3ac61dd70 2026-05-04+02:00 09:10:20+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25S0021 Travaux pour l'extension et la réhabilitation de l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Toulouse (Opération n°50232) Lots 3, 6, 8, 12 et 15 La présente consultation concerne uniquement la relance des lots 3, 6, 8, 12 et 15 déclarés sans suite lors de la consultation initiale. Les travaux de l'ENSA de Toulouse décomposés en une TF et une TO comprennent la réhabilitation des bâtiments existants, notamment les patrimoines Candilis et Malebranche, la construction d'une extension, ainsi que la démolition des bâtiments construits dans les années 1990. Ces bâtiments comprendront des locaux d'enseignement, des locaux administratifs, des fonctions supports (accueil, foyer étudiant, cafétéria, learning-center), un pôle recherche et des locaux liés à la logistique. Le projet prévoit également l'aménagement des espaces extérieurs. Les surfaces de plancher restructurées représentent 3 700 m² tandis que le bâtiment neuf a une surface de plancher de 5 600 m² et 1 900 m² de surface de plancher seront démolies. L'opération est décomposée en 2 tranches de travaux. La tranche ferme correspond à la construction des locaux de l'extension en phase 1, aux interventions pour démolition du bâtiment Almudever et à la reconstruction de la zone entrée et des locaux amphithéâtre en phase 2. La tranche optionnelle comprend les travaux de réhabilitation des bâtiments existants conservés phase 3.(bâtiments Candilis et Malebranche) works 6630000 45214220 45214220 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 true false none none 3 Etanchéité Dépose d'étanchéité, bicouche élastomère autoprotégé avec isolant, bicouche élastomère avec isolant et protection gravier, bicouche élastomère avec isolant et protection par dalles sur plots, bicouche élastomère avec isolant et protection par végétalisation, bicouche élastomère protection par pavés en pierre, lanterneaux, évacuations des eaux pluviales des toitures terrasses works 45214220 45261420 2026-02-09+01:00 4 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 true false none none 6 Serrurerie Grilles de ventilation, grilles caillebotis, blocs portes métalliques, mains courantes, garde-corps, clôtures, portails, portillons, escaliers métalliques works 45214220 44316500 2026-02-09+01:00 3 0 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 true false none none 8 Menuiseries intérieures Blocs portes de sécurité prépeints à âme pleine, blocs portes vitrés, façades de gaines techniques, habillages bois muraux, cloisonnements, plans de travail works 45214220 45421000 2026-02-09+01:00 6 0 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 true false none none 12 Chauffage - Traitement d'air - Plomberie - Sanitaires Sous-station de chauffage, production frigorifique (groupe à condensation par air), distribution hydraulique, émetteurs terminaux (radiateurs, plancher chauffant, panneaux rayonnants eau chaude, ventilo-convecteurs), systèmes à détente directe, traitement d'air (ventilation simple et double flux), réseaux aérauliques, terminaux aérauliques, eau froide sanitaire et eau chaude sanitaire, évacuations eaux usées / eaux vannes / eaux pluviales, régulation, désenfumage works 45214220 45331000 2026-02-09+01:00 26 Prestations supplémentaires éventuelles (ou « variantes techniques du pouvoir adjudicateur ») : Pse n°1 Brasseurs d'air dans les ateliers de l'extension tranche ferme Pse n°2 Traitement hygrométrique des archives tranche optionnelle 0 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 true false none none 15 Espaces verts - Arrosage Fourniture et plantation de végétaux, engazonnement, arrosage automatique works 45214220 45112710 2026-02-09+01:00 4 0 2000-01-01Z 26-44478 25-110916 25-126182 3.2.5 SPL ARAC OCCITANIE C D S SO.CO.METAL DEL TEDESCO BATIMENT QUERCY CONFORT LES PEPINIERES DU LANGUEDOC 2026-05-05 2026-08-01 222 Menuiserie 31 Travaux pour l'extension et la réhabilitation de l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Toulouse (Opération n°50232) Lots 3, 6, 8, 12 et 15 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-44478 du 04/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-44478
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL ARAC OCCITANIE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux pour l'extension et la réhabilitation de l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Toulouse (Opération n°50232) Lots 3, 6, 8, 12 et 15
Description : La présente consultation concerne uniquement la relance des lots 3, 6, 8, 12 et 15 déclarés sans suite lors de la consultation initiale. Les travaux de l'ENSA de Toulouse décomposés en une TF et une TO comprennent la réhabilitation des bâtiments existants, notamment les patrimoines Candilis et Malebranche, la construction d'une extension, ainsi que la démolition des bâtiments construits dans les années 1990. Ces bâtiments comprendront des locaux d'enseignement, des locaux administratifs, des fonctions supports (accueil, foyer étudiant, cafétéria, learning-center), un pôle recherche et des locaux liés à la logistique. Le projet prévoit également l'aménagement des espaces extérieurs. Les surfaces de plancher restructurées représentent 3 700 m² tandis que le bâtiment neuf a une surface de plancher de 5 600 m² et 1 900 m² de surface de plancher seront démolies. L'opération est décomposée en 2 tranches de travaux. La tranche ferme correspond à la construction des locaux de l'extension en phase 1, aux interventions pour démolition du bâtiment Almudever et à la reconstruction de la zone entrée et des locaux amphithéâtre en phase 2. La tranche optionnelle comprend les travaux de réhabilitation des bâtiments existants conservés phase 3.(bâtiments Candilis et Malebranche)
Identifiant de la procédure : c575342f-ce6d-4ac4-aadb-04f3ac61dd70
Identifiant interne : 25S0021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214220 Travaux de construction d'écoles secondaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214220 Travaux de construction d'écoles secondaires
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,630,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Etanchéité
Description : Dépose d'étanchéité, bicouche élastomère autoprotégé avec isolant, bicouche élastomère avec isolant et protection gravier, bicouche élastomère avec isolant et protection par dalles sur plots, bicouche élastomère avec isolant et protection par végétalisation, bicouche élastomère protection par pavés en pierre, lanterneaux, évacuations des eaux pluviales des toitures terrasses
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214220 Travaux de construction d'écoles secondaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/02/2026
Durée : 4 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Serrurerie
Description : Grilles de ventilation, grilles caillebotis, blocs portes métalliques, mains courantes, garde-corps, clôtures, portails, portillons, escaliers métalliques
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214220 Travaux de construction d'écoles secondaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/02/2026
Durée : 3 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Menuiseries intérieures
Description : Blocs portes de sécurité prépeints à âme pleine, blocs portes vitrés, façades de gaines techniques, habillages bois muraux, cloisonnements, plans de travail
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214220 Travaux de construction d'écoles secondaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/02/2026
Durée : 6 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Chauffage - Traitement d'air - Plomberie - Sanitaires
Description : Sous-station de chauffage, production frigorifique (groupe à condensation par air), distribution hydraulique, émetteurs terminaux (radiateurs, plancher chauffant, panneaux rayonnants eau chaude, ventilo-convecteurs), systèmes à détente directe, traitement d'air (ventilation simple et double flux), réseaux aérauliques, terminaux aérauliques, eau froide sanitaire et eau chaude sanitaire, évacuations eaux usées / eaux vannes / eaux pluviales, régulation, désenfumage
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214220 Travaux de construction d'écoles secondaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles (ou « variantes techniques du pouvoir adjudicateur ») : Pse n°1 Brasseurs d'air dans les ateliers de l'extension tranche ferme Pse n°2 Traitement hygrométrique des archives tranche optionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/02/2026
Durée : 26 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Espaces verts - Arrosage
Description : Fourniture et plantation de végétaux, engazonnement, arrosage automatique
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214220 Travaux de construction d'écoles secondaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/02/2026
Durée : 4 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6,388,022.71 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : C D S
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,045,783.5 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26/0024
Titre : Etanchéité
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SO.CO.METAL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 835,138.19 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26/025
Titre : Serrurerie
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DEL TEDESCO BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1,609,841.84 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26/0026
Titre : Menuiseries intérieures
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : QUERCY CONFORT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 2,642,444.18 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26/0027
Titre : Chauffage - Traitement d'air - Plomberie - Sanitaires
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LES PEPINIERES DU LANGUEDOC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 254,815 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26/0028
Titre : Espaces verts - Arrosage
Date de conclusion du marché : 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 723C8931-CCBF-D3F3-97AB72FED602B032
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SPL ARAC OCCITANIE
Numéro d’enregistrement : 67556
Adresse postale : mandataire de la Région Occitanie Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - Cs 24020
Ville : Toulouse
Code postal : 31028
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : OUEST SITE
Adresse électronique : contact@arac-occitanie.fr
Téléphone : 0567727100
Télécopieur : 0562727100
Adresse internet : http://www.arac-occitanie.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 723C896C-917D-7103-BE96D96D98D1C59F
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : C D S
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1711803-1-1-1
Adresse postale : Zone Industrielle Activestre
Ville : Carbonne
Code postal : 31390
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SO.CO.METAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1711803-1-2-1
Adresse postale : Rte Haute De Farrou
Ville : Villefranche-De-Rouergue
Code postal : 12200
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : DEL TEDESCO BATIMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1711803-1-3-1
Adresse postale : 7 Che De La Chasse
Ville : Colomiers
Code postal : 31770
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : QUERCY CONFORT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1711803-1-4-1
Adresse postale : 45 Che De Revel
Ville : Moissac
Code postal : 82200
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : LES PEPINIERES DU LANGUEDOC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1711803-1-5-1
Adresse postale : 6 Che De Raseyre
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 77759cb9-c019-4d85-8c23-593a535a1553 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
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L’essentiel du marché

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