54411 320000 RES-0001 selec-w TEN-0001 320000 54411 t-esubm 10 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true false 54411 no TPA-0001 LOT-0001 PLI 2 CON-0001 2026-04-27+02:00 ORG-0001 55RL26 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://metropoletpm.e-marchespublics.com ORG-0001 EPCC ESAD TPM 2 Parvis des Ecoles TOULON 83000 FRL05 FRA 20002752200024 0494938300 marchespublics@metropoletpm.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON 5 RUE RACINE, BP 40510, CEDEX 9 TOULON 83041 FRL05 FRA TA TOULON greffe.ta-toulon@juradm.fr 0494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends Place Félix BARET, CS 80001 MARSEILLE 13282 FRL04 FRA CCRA de Marseille catherine.pietri@paca.gouv.fr +33 484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr medium ORG-0004 NETTOYAGE ENTRETIEN SERVICE TOULON 83200 FRL05 FRA 4129748830006 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 fb902d0e-93fc-41a6-b9d2-08667f66ce48 dd5d867c-0540-4a32-9eaa-b3fc8690b5cb 2026-05-04+02:00 09:40:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://metropoletpm.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. Aucune clause de garantie financière n'est prévu au CCAP. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP. Aucune clause de garantie des prestations n'est prévue au CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que : -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) " open 67cec973-67e0-4b09-86f0-9c14c53d20a9-01 25SERV31 25SERV31 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES BEAUX-ARTS CHALUCET POUR L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Il a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage nécessaires à l'entretien de l'Ecole Supérieure d'Art et de Design TPM (ESAD TPM) sise dans le quartier Chalucet à Toulon. services 320000 259982.64 90911200 Sise au 2, parvis des écoles - Les Beaux-Arts -Chalucet- 83000 Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE. FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality 1- Valeur Technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC poi-exa 40 price 2-Prix des prestations apprécié au vu du montant Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC ORG-0001 ORG-0003 ORG-0002 false false fa-wo-rc none unique 25SERV31 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES BEAUX-ARTS CHALUCET POUR L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Il a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage nécessaires à l'entretien de l'Ecole Supérieure d'Art et de Design TPM (ESAD TPM) sise dans le quartier Chalucet à Toulon. services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 15 mars 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est ultérieure au 15 mars 2026. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: seuil minimum: montant de la DPGF de l'attributaire valorisé par mise au point et seuil maximum: 80 000 euros HT. Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à : D.P.G.F : 54 248,33 euros HT - B.P.U.F contractuel valant D.E.N.C : 10 747,33euros HT - Total : 64 995,66 euros HT Soit un montant estimé des commandes de 259 982,64 euros H.T toutes périodes confondues. A titre d'information, la liste du personnel actuellement affecté à la réalisation des prestations permanentes avec indication de leurs qualifications, leur année d'ancienneté, leur coefficient de rémunération telle que communiquée par le prestataire titulaire du marché en cours d'exécution, est indiquée dans le document figurant au D.C.E en annexe du C.C.A.P " Tableau de reprise du personnel sur l'ESAD TPM ". 64995.66 90911200 Sise au 2, parvis des écoles - Les Beaux-Arts -Chalucet- 83000 Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE FRL05 FRA 12 Une clause de réexamen est prévue aux articles 17 du CCAP et 1.8 du RC. 3 1970-01-01+01:00 26-44496 26-4576 26-12365 3.2.5 EPCC ESAD TPM NETTOYAGE ENTRETIEN SERVICE 2026-05-05 2026-06-27 274 Prestations de services 83 25SERV31 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES BEAUX-ARTS CHALUCET POUR L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-44496 du 04/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-44496
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPCC ESAD TPM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25SERV31 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES BEAUX-ARTS CHALUCET POUR L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description : Il a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage nécessaires à l'entretien de l'Ecole Supérieure d'Art et de Design TPM (ESAD TPM) sise dans le quartier Chalucet à Toulon.
Identifiant de la procédure : dd5d867c-0540-4a32-9eaa-b3fc8690b5cb
Avis précédent : 67cec973-67e0-4b09-86f0-9c14c53d20a9-01
Identifiant interne : 25SERV31
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. Aucune clause de garantie financière n'est prévu au CCAP. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP. Aucune clause de garantie des prestations n'est prévue au CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que : -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) "
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sise au 2, parvis des écoles - Les Beaux-Arts -Chalucet- 83000 Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 259,982.64 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 25SERV31 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES BEAUX-ARTS CHALUCET POUR L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description : Il a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage nécessaires à l'entretien de l'Ecole Supérieure d'Art et de Design TPM (ESAD TPM) sise dans le quartier Chalucet à Toulon.
Identifiant interne : unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue aux articles 17 du CCAP et 1.8 du RC.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sise au 2, parvis des écoles - Les Beaux-Arts -Chalucet- 83000 Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 64,995.66 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 15 mars 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est ultérieure au 15 mars 2026. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit: seuil minimum: montant de la DPGF de l'attributaire valorisé par mise au point et seuil maximum: 80 000 euros HT. Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à : D.P.G.F : 54 248,33 euros HT - B.P.U.F contractuel valant D.E.N.C : 10 747,33euros HT - Total : 64 995,66 euros HT Soit un montant estimé des commandes de 259 982,64 euros H.T toutes périodes confondues. A titre d'information, la liste du personnel actuellement affecté à la réalisation des prestations permanentes avec indication de leurs qualifications, leur année d'ancienneté, leur coefficient de rémunération telle que communiquée par le prestataire titulaire du marché en cours d'exécution, est indiquée dans le document figurant au D.C.E en annexe du C.C.A.P " Tableau de reprise du personnel sur l'ESAD TPM ".
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur Technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : 2-Prix des prestations apprécié au vu du montant
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPCC ESAD TPM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Organisation qui signe le marché : EPCC ESAD TPM
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 320,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 54,411 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 54,411 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NETTOYAGE ENTRETIEN SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 54,411 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 55RL26
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPCC ESAD TPM
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPCC ESAD TPM
Numéro d’enregistrement : 20002752200024
Adresse postale : 2 Parvis des Ecoles
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : 0494938300
Adresse internet : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Profil de l’acheteur : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 RUE RACINE, BP 40510, CEDEX 9
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d’enregistrement : CCRA de Marseille
Adresse postale : Place Félix BARET, CS 80001
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : NETTOYAGE ENTRETIEN SERVICE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 4129748830006
Ville : TOULON
Code postal : 83200
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb902d0e-93fc-41a6-b9d2-08667f66ce48 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 09:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>