Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés
Description
:
Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une première période d'un an allant du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 30 juin 2030. Il est décomposé en 19 lots, relancés après appel d'offres infructueux. Les montants maximums annuels sont indiqués par lot dans le cahier des clauses particulières et son annexe. Les quantités indicatives sont précisées dans le bordereau de prix unitaires.
Identifiant de la procédure
:
973ad219-09d5-4804-821d-520f7e6bf64a
Identifiant interne
:
FC.2026.012
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Les établissements membres du Groupement hospitalier de territoire 11
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
19
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
19
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1001
Titre
:
1001 - Filtres d'Anesthésie et de Réanimation - Adultes
Description
:
1001 - Filtres d'Anesthésie et de Réanimation - Adultes
Identifiant interne
:
1001
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33157000
Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33171000
Instruments d'anesthésie et de réanimation
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1002
Titre
:
1002 - Filtres d'Anesthésie et de Réanimation - Enfants
Description
:
1002 - Filtres d'Anesthésie et de Réanimation - Enfants
Identifiant interne
:
1002
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33157000
Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33171000
Instruments d'anesthésie et de réanimation
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1003
Titre
:
1003 - Filtres d'Anesthésie et de Réanimation - Néonat
Description
:
1003 - Filtres d'Anesthésie et de Réanimation - Néonat
Identifiant interne
:
1003
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33157000
Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33171000
Instruments d'anesthésie et de réanimation
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1004
Titre
:
1004 - Cales de prévention des escarres au lit
Description
:
1004 - Cales de prévention des escarres au lit
Identifiant interne
:
1004
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1005
Titre
:
1005 - Coussins de prévention des escarres au lit
Description
:
1005 - Coussins de prévention des escarres au lit
Identifiant interne
:
1005
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1006
Titre
:
1006 - Cales de décharge des talons
Description
:
1006 - Cales de décharge des talons
Identifiant interne
:
1006
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1007
Titre
:
1007 - Coussin anti-escarre pour assise au fauteuil + housses de rechange
Description
:
1007 - Coussin anti-escarre pour assise au fauteuil + housses de rechange
Identifiant interne
:
1007
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1009
Titre
:
1009 - Sangle abdominale pour maintien pelvien au lit pour patient moyennement agité
Description
:
1009 - Sangle abdominale pour maintien pelvien au lit pour patient moyennement agité
Identifiant interne
:
1009
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1010
Titre
:
1010 - Coupeur et broyeur à comprimés
Description
:
1010 - Coupeur et broyeur à comprimés
Identifiant interne
:
1010
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1011
Titre
:
1011 - Tondeuses Chirurgicales électriques à tête pivotante
Description
:
1011 - Tondeuses Chirurgicales électriques à tête pivotante
Identifiant interne
:
1011
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33721200
Rasoirs électriques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1012
Titre
:
1012 - Tenues Ambulatoires pour Patients Adultes à Usage Unique
Description
:
1012 - Tenues Ambulatoires pour Patients Adultes à Usage Unique
Identifiant interne
:
1012
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39550000
Articles en non-tissé
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1013
Titre
:
1013 - Tenues Ambulatoires pour Patients Enfants à Usage Unique
Description
:
1013 - Tenues Ambulatoires pour Patients Enfants à Usage Unique
Identifiant interne
:
1013
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39550000
Articles en non-tissé
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1014
Titre
:
1014 - Slips Patients Adultes à Usage Unique
Description
:
1014 - Slips Patients Adultes à Usage Unique
Identifiant interne
:
1014
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39550000
Articles en non-tissé
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1019
Titre
:
1019 - Container Plastique à aiguilles souillées pour poubelle blindée
Description
:
1019 -Container Plastique à aiguilles souillées pour poubelle blindée
Identifiant interne
:
1019
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141123
Collecteurs d'aiguilles
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1015
Titre
:
1015 - Slips Patients Enfants à Usage Unique
Description
:
1015 - Slips Patients Enfants à Usage Unique
Identifiant interne
:
1015
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39550000
Articles en non-tissé
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1016
Titre
:
1016 - Chaussettes antidérapantes Adultes
Description
:
1016 - Chaussettes antidérapantes Adultes
Identifiant interne
:
1016
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39550000
Articles en non-tissé
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1017
Titre
:
1017 - Chaussettes antidérapantes Enfants
Description
:
1017 - Chaussettes antidérapantes Enfants
Identifiant interne
:
1017
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39550000
Articles en non-tissé
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1018
Titre
:
1018 - Carrés de Soins Prédécoupés
Description
:
1018 - Carrés de Soins Prédécoupés
Identifiant interne
:
1018
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141115
Ouate médicale
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141117
Ouate
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-1008
Titre
:
1008 - Attache Poignet/Cheville avec fermeture pour patient moyennement agité
Description
:
1008 - Attache Poignet/Cheville avec fermeture pour patient moyennement agité
Identifiant interne
:
1008
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33141000
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
COLMAR
Code postal
:
68000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
568,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Offre financière
Description
:
Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
60
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui traite les offres
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d’enregistrement
:
26680090300012
Département
:
Service des marchés
Adresse postale
:
39 avenue de la Liberté
Ville
:
Colmar
Code postal
:
68024
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
sdm@ch-colmar.fr
Téléphone
:
+33 389124000
Télécopieur
:
+33 389124298
Adresse internet
:
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://ch-colmar.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement
:
17670005200010
Adresse postale
:
31 avenue de la Paix BP 51038
Ville
:
STRASBOURG CEDEX
Code postal
:
67070
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Greffe du Tribunal
Adresse électronique
:
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone
:
+33 388212323
Télécopieur
:
+33 388364466
Adresse internet
:
http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours