1050000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000.00 tenders 3 part-req 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 250000.00 tenders 3 part-req 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 800000.00 no TPA-0001 LOT-0001 CAMPUS_ILE_DE_FRANCE TEN-0002 250000.00 no TPA-0001 LOT-0002 CAMPUS_ILE_DE_FRANCE CON-0001 2025-12-09+01:00 LOT 1 : Acquisition et livraison de carburant gasoil ORG-0001 258-237 TEN-0001 CON-0002 2025-12-09+01:00 LOT 2 : Acquisition et livraison de carburant sans plomb 98 ORG-0001 262-240 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 29 https://www.fontenay.fr/index.html ORG-0001 COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS 4, esplanade Louis Bayeurte FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX 94125 FR107 FRA 21940033000011 Jean-Philippe GAUTRAIS Maire 94 +33 149747474 achats@fontenay-sous-bois.fr ORG-0002 Comité consultatif international de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris) 5 rue Leblanc PARIS 75911 FR101 FRA 17750000600024 94 +33 182524272 +33 182524295 ccira@paris-idf.gouv.fr http://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle Case postale n°8630 Melun Cedex 77008 FR101 FRA 17770704900017 94 +33 160566630 +33 160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr large ORG-0004 CAMPUS ILE DE FRANCE ZAC DE LA JUSTICE - 5 rue de la Mare Poissy VILLERON 95380 FR108 FRA 72080134900468 94 valerie@campusidf.com 2.3 eforms-sdk-1.13 2b3eebd2-5f12-40a1-a76a-4ff577268417 670b8e9b-4344-4bf2-abb1-8b7b6504c8f7 2026-05-04+02:00 10:59:54+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open PPP1Y5-80/6106/25010 La fourniture et la livraison de carburant en vrac pour les véhicules de la commune La fourniture et la livraison de carburant en vrac pour les véhicules de la commune supplies 1050000.00 09132100 FR107 FRA FR107 FRA FR107 FRA FR107 FRA FR107 FRA FR107 FRA FR107 FRA FR107 FRA FR107 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 cost Prix L'analyse du prix sera calculée par rapport à l’offre la moins disante de la manière suivante : Détail Quantitatif Estimatif points de l’offre = offre la moins disante x 40 montant de l’offre analysée Remise consentie dans l’acte d’engagement points = remise consentie la moins disante x 20 montant de la remise analysée En cas de discordance constatée dans une offre entre le montant portée à l'acte d'engagement et celui porté sur tous autres documents, seul le montant porté à l'acte d'engagement prévaudra et fera foi. Dans le cas où des erreurs de multiplication, d'addition ou de report seront constatées, il n'en sera pas tenu compte dans le jugement de la consultation. Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier l’erreur pour assurer la concordance entre les documents contractuels du marché. En cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente. poi-exa 25 quality Valeur technique et environnementale L'analyse de la valeur technique et environnementale sera jugée selon les éléments joints au mémoire technique comme suit : • Mesures mises en œuvre par le candidat dans le tableau des caractéristiques techniques (15 points) • Mesures mises en œuvre par le candidat dans le tableau des caractéristiques environnementales (10 points) poi-exa 15 quality Délai de livraison L'analyse du délai de livraison sera jugée selon les délais renseignés à l’acte d’engagement. ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Melun ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 25010-1_1 LOT 1 : Acquisition et livraison de carburant gasoil LOT 1 : Acquisition et livraison de carburant gasoil supplies 800000.00 09132100 COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS 4, esplanade Louis Bayeurte FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX 94125 FR107 FRA 2025-12-09+01:00 00:00:00+01:00 2026-12-08+01:00 00:00:00+01:00 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 cost Prix L'analyse du prix sera calculée par rapport à l’offre la moins disante de la manière suivante : Détail Quantitatif Estimatif points de l’offre = offre la moins disante x 40 montant de l’offre analysée Remise consentie dans l’acte d’engagement points = remise consentie la moins disante x 20 montant de la remise analysée En cas de discordance constatée dans une offre entre le montant portée à l'acte d'engagement et celui porté sur tous autres documents, seul le montant porté à l'acte d'engagement prévaudra et fera foi. Dans le cas où des erreurs de multiplication, d'addition ou de report seront constatées, il n'en sera pas tenu compte dans le jugement de la consultation. Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier l’erreur pour assurer la concordance entre les documents contractuels du marché. En cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente. poi-exa 25 quality Valeur technique et environnementale L'analyse de la valeur technique et environnementale sera jugée selon les éléments joints au mémoire technique comme suit : • Mesures mises en œuvre par le candidat dans le tableau des caractéristiques techniques (15 points) • Mesures mises en œuvre par le candidat dans le tableau des caractéristiques environnementales (10 points) poi-exa 15 quality Délai de livraison L'analyse du délai de livraison sera jugée selon les délais renseignés à l’acte d’engagement. ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Melun ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 25010-2_2 LOT 2 : Acquisition et livraison de carburant sans plomb 98 LOT 2 : Acquisition et livraison de carburant sans plomb 98 supplies 250000.00 09132100 COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS 4, esplanade Louis Bayeurte FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX 94125 FR107 FRA 2025-12-09+01:00 00:00:00+01:00 2026-12-08+01:00 00:00:00+01:00 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. 2025-10-03+02:00 26-44554 3.2.5 COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS CAMPUS ILE DE FRANCE 2026-05-05 2026-07-03 52 Carburant, hydrocarbure 94 La fourniture et la livraison de carburant en vrac pour les véhicules de la commune Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-44554 du 04/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-44554
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : La fourniture et la livraison de carburant en vrac pour les véhicules de la commune
Description : La fourniture et la livraison de carburant en vrac pour les véhicules de la commune
Identifiant de la procédure : 670b8e9b-4344-4bf2-abb1-8b7b6504c8f7
Identifiant interne : PPP1Y5-80/6106/25010
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,050,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 : Acquisition et livraison de carburant gasoil
Description : LOT 1 : Acquisition et livraison de carburant gasoil
Identifiant interne : 25010-1_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4, esplanade Louis Bayeurte
Ville : FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Code postal : 94125
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2025
Date de fin de durée : 08/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif international de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 : Acquisition et livraison de carburant sans plomb 98
Description : LOT 2 : Acquisition et livraison de carburant sans plomb 98
Identifiant interne : 25010-2_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4, esplanade Louis Bayeurte
Ville : FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Code postal : 94125
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2025
Date de fin de durée : 08/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif international de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,050,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CAMPUS ILE DE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : CAMPUS_ILE_DE_FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 258-237
Titre : LOT 1 : Acquisition et livraison de carburant gasoil
Date de conclusion du marché : 09/12/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CAMPUS ILE DE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : CAMPUS_ILE_DE_FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 262-240
Titre : LOT 2 : Acquisition et livraison de carburant sans plomb 98
Date de conclusion du marché : 09/12/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Numéro d’enregistrement : 21940033000011
Adresse postale : 4, esplanade Louis Bayeurte
Ville : FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Code postal : 94125
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Jean-Philippe GAUTRAIS
Adresse électronique : achats@fontenay-sous-bois.fr
Téléphone : +33 149747474
Adresse internet : https://www.fontenay.fr/index.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif international de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : PARIS
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : +33 182524272
Télécopieur : +33 182524295
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Ville : Melun Cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33 160566630
Télécopieur : +33 160566610
Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CAMPUS ILE DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 72080134900468
Adresse postale : ZAC DE LA JUSTICE - 5 rue de la Mare Poissy
Ville : VILLERON
Code postal : 95380
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : valerie@campusidf.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2b3eebd2-5f12-40a1-a76a-4ff577268417 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 10:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
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L’essentiel du marché

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