Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
DOMMAGE AUX BIENS 1ÈRE LIGNE - GARANTIE < 20 M€
Description
:
DOMMAGE AUX BIENS 1ÈRE LIGNE - GARANTIE < 20 M€
Identifiant interne
:
LOT 1 - DOMMAGE AUX BIENS 1ÈRE LIGNE - GARANTIE < 20 M€
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66515200
Services d'assurance de biens
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées).
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE
Description
:
RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE
Identifiant interne
:
LOT 2 - RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66516400
Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
PROTECTION JURIDIQUE ET DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS
Description
:
PROTECTION JURIDIQUE ET DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS
Identifiant interne
:
LOT 3 - PROTECTION JURIDIQUE ET DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66513100
Services d'assurance défense et recours
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
RESPONSABILITÉ CIVILE DES DIRIGEANTS
Description
:
RESPONSABILITÉ CIVILE DES DIRIGEANTS
Identifiant interne
:
LOT 4 - RESPONSABILITÉ CIVILE DES DIRIGEANTS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66516500
Services d'assurance de responsabilité professionnelle
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
FLOTTE AUTO, BRIS DE MACHINES (ENGINS), AUTO-MISSION, RESPONSABILITÉ CIVILE GARAGISTE/VÉHICULES PÉDAGOGIQUES
Description
:
FLOTTE AUTO, BRIS DE MACHINES (ENGINS), AUTO-MISSION, RESPONSABILITÉ CIVILE GARAGISTE/VÉHICULES PÉDAGOGIQUES
Identifiant interne
:
LOT 5 - FLOTTE AUTO, BRIS DE MACHINES (ENGINS), AUTO-MISSION, RESPONSABILITÉ CIVILE GARAGISTE/VÉHICULES PÉDAGOGIQUES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66514110
Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées).
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
INDIVIDUELLE ACCIDENT
Description
:
INDIVIDUELLE ACCIDENT
Identifiant interne
:
LOT 6 - INDIVIDUELLE ACCIDENT
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66512100
Services d'assurance accidents
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
RESPONSABILITÉ CIVILE ATTEINTE À L’ENVIRONNEMENT
Description
:
RESPONSABILITÉ CIVILE ATTEINTE À L’ENVIRONNEMENT
Identifiant interne
:
LOT 7 - RESPONSABILITÉ CIVILE ATTEINTE À L’ENVIRONNEMENT
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66516000
Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées).
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
ANNULATION MANIFESTATION
Description
:
ANNULATION MANIFESTATION
Identifiant interne
:
LOT 8 - ANNULATION MANIFESTATION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66515000
Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
DOMMAGES AUX BIENS PORTUAIRES
Description
:
DOMMAGES AUX BIENS PORTUAIRES
Identifiant interne
:
LOT 9 - DOMMAGES AUX BIENS PORTUAIRES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66515200
Services d'assurance de biens
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées).
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
RC PORTUAIRE
Description
:
RC PORTUAIRE
Identifiant interne
:
LOT 10 - RC PORTUAIRE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66516000
Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées).
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
693898-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
CYBER RISQUES
Description
:
CYBER RISQUES
Identifiant interne
:
LOT 11 - CYBER RISQUES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66510000
Services d'assurance
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les prestations bénéficient aux CCI et aux établissements directement gérés par les CCI (SIC, CFA et Associations contrôlées)
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
VOIR DOCUMENTS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
2,761,444
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
RANCY MELLOUK & ASSOCIES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE RANCY MELLOUK & ASSOCIES LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
264,845
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2569R06AO - LOT2
Titre
:
RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
11/12/2025
Date de conclusion du marché
:
29/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE WILLIS TOWERS WATSON FRANCE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
1,520,981
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2569R06AO-LOT 1
Titre
:
DOMMAGE AUX BIENS 1ère ligne
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
11/12/2025
Date de conclusion du marché
:
20/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AURA COURTAGE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AURA COURTAGE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
17,556
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2569R06AO-LOT 3
Titre
:
PROTECTION JURIDIQUE ET DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
11/12/2025
Date de conclusion du marché
:
29/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
RANCY MELLOUK & ASSOCIES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE RANCY MELLOUK & ASSOCIES LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
527,244
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2569R06AO-LOT 5
Titre
:
FLOTTE AUTO, BRIS DE MACHINES (ENGINS), AUTO-MISSION, RESPONSABILITÉ CIVILE GARAGISTE/VÉHICULES PÉDAGOGIQUES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
11/12/2025
Date de conclusion du marché
:
29/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE WILLIS TOWERS WATSON FRANCE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
29,033
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2569R06AO-LOT 6
Titre
:
INDIVIDUELLE ACCIDENT
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
11/12/2025
Date de conclusion du marché
:
29/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARRE ET MOSELLE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE SARRE ET MOSELLE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
32,482
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2569R06AO-LOT 7
Titre
:
RESPONSABILITÉ CIVILE ATTEINTE À L’ENVIRONNEMENT
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
11/12/2025
Date de conclusion du marché
:
29/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MARSH SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE MARSH SAS LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Valeur de l'offre
:
6,000
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2569R06AO-LOT 8
Titre
:
ANNULATION MANIFESTATION
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
11/12/2025
Date de conclusion du marché
:
29/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MONTMIRAIL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE MONTMIRAIL LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
Valeur de l'offre
:
166,600
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2569R06AO-LOT 10
Titre
:
RC PORTUAIRE
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
11/12/2025
Date de conclusion du marché
:
29/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AURA COURTAGE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE AURA COURTAGE LOT 11 CYBER RISQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0011
Valeur de l'offre
:
23,692.4
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2569R06AO LOT 11
Titre
:
CYBER RISQUES
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
11/12/2025
Date de conclusion du marché
:
29/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CCI DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement
:
13002269200011
Département
:
RHONE
Ville
:
LYON
Code postal
:
69002
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Point de contact
:
CELLULE REGIONALE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Adresse électronique
:
marches@auvergne-rhone-alpes.cci.fr
Téléphone
:
+33 4 72 11 33 47
Adresse internet
:
https://www.auvergne-rhone-alpes.cci.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.auvergne-rhone-alpes.cci.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement
:
17690005800015
Département
:
RHONE
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Point de contact
:
GREFFE DU TRIBUNAL ADMINSTRATIF DE LYON
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
+334 87 63 50 00
Adresse internet
:
https://lyon.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
31124863701208
Département
:
RHONE
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
grassavoye69@sendao.fr
Téléphone
:
+33 072136294
Adresse internet
:
https://www.wtwco.com/fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.wtwco.com/fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0006
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
RANCY MELLOUK & ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique
:
Petite
Numéro d’enregistrement
:
503707713 00015
Département
:
PUY-DE-DOME
Ville
:
CLERMONT FERRAND
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marie.mellouk@mma.fr
Téléphone
:
+33 473383120
Adresse internet
:
https://agence.mma.fr/clermont-ferrand-blatin/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://agence.mma.fr/clermont-ferrand-blatin/
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel
:
RANCY MELLOUK & ASSOCIES
Code postal
:
63000
Adresse électronique
:
marie.mellouk@mma.fr
Téléphone
:
+33 473383120
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002, LOT-0005
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
AURA COURTAGE
Taille de l’opérateur économique
:
Petite
Numéro d’enregistrement
:
85057869100022
Département
:
LOIRE
Ville
:
SAINT ETIENNE
Code postal
:
42000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
patrice.laroche@aura-courtage.com
Téléphone
:
+33 769822410
Adresse internet
:
https://www.auracourtage.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.auracourtage.com
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel
:
AURA COURTAGE
Code postal
:
42000
Adresse électronique
:
patrice.laroche@aura-courtage.com
Téléphone
:
+33 769822410
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003, LOT-0011
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
SARRE ET MOSELLE
Taille de l’opérateur économique
:
Petite
Numéro d’enregistrement
:
30157314300023
Département
:
MOSELLE
Ville
:
METZ
Code postal
:
57000
Subdivision pays (NUTS)
:
Moselle
(
FRF33
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
courrier@sarre-moselle.com
Téléphone
:
+33 387033248
Adresse internet
:
https://sarre-moselle.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://sarre-moselle.fr/
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel
:
SARRE ET MOSELLE
Code postal
:
57000
Adresse électronique
:
courrier@sarre-moselle.com
Téléphone
:
+33 387033248
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
MARSH SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
572174415 00255
Département
:
HAUTS-DE-SEINE
Ville
:
PUTEAUX
Code postal
:
92800
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@marsh.com
Téléphone
:
+33 1 41 34 50 00
Adresse internet
:
https://www.marsh.com/fr/home.html
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.marsh.com/fr/home.html
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel
:
MARSH SAS
Code postal
:
92800
Adresse électronique
:
contact@marsh.com
Téléphone
:
+33 1 41 34 50 00
Lauréat de ces lots
:
LOT-0008
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
MONTMIRAIL
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
384 983 342 00039
Département
:
BOUCHES-DU-RHONE
Ville
:
MARSEILLE
Code postal
:
13000
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
maritime@montmirail.com
Téléphone
:
+33 4 91 29 92 77
Adresse internet
:
https://www.montmirail.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.montmirail.com/
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel
:
MONTMIRAIL
Code postal
:
13000
Adresse électronique
:
maritime@montmirail.com
Téléphone
:
+33 4 91 29 92 77
Lauréat de ces lots
:
LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
0ce5139b-7f5d-4140-8d67-6d60c0649e68
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
04/05/2026
à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français