1400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1400000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1400000 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 1200000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 200000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-05-04+02:00 Carburants avec cartes accréditives sur le réseau régional false 26ba06-1 TEN-0001 CON-0002 2026-05-04+02:00 Carburants avec cartes accréditives sur le réseau national false 26ba06-2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 78B1C5E6-EB80-8122-909E1330077A58EB +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ ORG-0002 Commune de Le BARCARES Bp 5 Bp 5 http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marchespublics/ Le Barcares Cedex 66421 FRJ15 FRA 17212 FERRAND Alain Maire 0468861164 marches-publics@lebarcares.fr false ORG-0003 OT/EPA/CCAS/Port Boulevard du 14 juillet Le Barcares 66420 FRJ15 FRA 78B1C625-EB2F-93CC-AA26442C64E27F3F 0468866071 0468860434 marches-publics@lebarcares.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 78B1C650-A1B3-806E-B7CCAF4D797DFD5F 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille Place Félix Baret Cs 80001 Marseille Cedex 06 13282 FRL04 FRA 78B1C661-C89A-A348-2D5A24840D93B6C3 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr false UBO-0006 large ORG-0006 DYNEFF SAS 1300 Avenue Albert Einstein Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1773873-1-1-1 0468277010 marches@dyneff.fr false UBO-0007 large ORG-0007 TOTAL ENERGIE 562 avenue du parc de l'ile Nanterre 92029 FR105 FRA 1773873-1-2-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 e4771d1a-1ed5-4964-96af-f18ec1b31b48 08a4b9f7-2623-49a3-8b58-981386667324 2026-05-04+02:00 12:10:55+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ la gen-pub ORG-0003 open false 26BA06 Fourniture de carburants avec cartes accréditives Fourniture de carburants avec cartes accréditives supplies 1400000 09130000 09130000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0004 ORG-0005 true 80553-2026 false fa-wo-rc none 1 Carburants avec cartes accréditives sur le réseau régional Carburants avec cartes accréditives sur le réseau régional supplies 09130000 09130000 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période : - Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ; - Soit à la fin de chaque période annuelle LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0004 ORG-0005 true 80553-2026 false fa-wo-rc none 2 Carburants avec cartes accréditives sur le réseau national Carburants avec cartes accréditives sur le réseau national supplies 09130000 09130000 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période : - Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ; - Soit à la fin de chaque période annuelle 2000-01-01Z 26-44645 26-11345 3.2.5 Commune de Le BARCARES DYNEFF SAS TOTAL ENERGIE 2026-05-05 2026-08-01 52 Carburant, hydrocarbure 66 Fourniture de carburants avec cartes accréditives Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-44645 du 04/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 26-44645
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Le BARCARES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : OT/EPA/CCAS/Port
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de carburants avec cartes accréditives
Description : Fourniture de carburants avec cartes accréditives
Identifiant de la procédure : 08a4b9f7-2623-49a3-8b58-981386667324
Identifiant interne : 26BA06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Carburants avec cartes accréditives sur le réseau régional
Description : Carburants avec cartes accréditives sur le réseau régional
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période : - Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ; - Soit à la fin de chaque période annuelle
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 80553-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Carburants avec cartes accréditives sur le réseau national
Description : Carburants avec cartes accréditives sur le réseau national
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période : - Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ; - Soit à la fin de chaque période annuelle
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 80553-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DYNEFF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26ba06-1
Titre : Carburants avec cartes accréditives sur le réseau régional
Date de conclusion du marché : 04/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TOTAL ENERGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26ba06-2
Titre : Carburants avec cartes accréditives sur le réseau national
Date de conclusion du marché : 04/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 78B1C5E6-EB80-8122-909E1330077A58EB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Le BARCARES
Numéro d’enregistrement : 17212
Adresse postale : Bp 5 http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marchespublics/
Ville : Le Barcares Cedex
Code postal : 66421
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : FERRAND Alain
Adresse électronique : marches-publics@lebarcares.fr
Téléphone : 0468861164
Adresse internet : https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/
Profil de l’acheteur : https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : OT/EPA/CCAS/Port
Numéro d’enregistrement : 78B1C625-EB2F-93CC-AA26442C64E27F3F
Adresse postale : Boulevard du 14 juillet
Ville : Le Barcares
Code postal : 66420
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@lebarcares.fr
Téléphone : 0468866071
Télécopieur : 0468860434
Profil de l’acheteur : https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 78B1C650-A1B3-806E-B7CCAF4D797DFD5F
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d’enregistrement : 78B1C661-C89A-A348-2D5A24840D93B6C3
Adresse postale : Place Félix Baret Cs 80001
Ville : Marseille Cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : DYNEFF SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1773873-1-1-1
Adresse postale : 1300 Avenue Albert Einstein
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@dyneff.fr
Téléphone : 0468277010
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : TOTAL ENERGIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1773873-1-2-1
Adresse postale : 562 avenue du parc de l'ile
Ville : Nanterre
Code postal : 92029
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e4771d1a-1ed5-4964-96af-f18ec1b31b48 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
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L’essentiel du marché

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