MME Cellule Commande publique Cellule commande publique DTNPC 37, rue rue du Plat 59034 Lille cedex +33 320154970 cp.dt-npdc@vnf.fr https://www.vnf.fr https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2993778&orgAcronyme=d4t 5 La présente consultation a pour objet un marché accord cadre pour une assistance à la Maîtrise d'Ouvrage pour le contrôle extérieur de la qualité des études de conception. Les stipulations du présent accord cadre concernent une mission de Contrôle extérieur et d’assistance à la maîtrise d’ouvrage en phase études (EP, AVP, PRO) relative aux projets d'aménagements du réseau à grand gabarit de la D 37 Rue Du Plat 59000 Lille true Voir DCE Voir DCE. 24 24 mois Voir DCE Voir règlement de la consultation 2026-06-08T12:00:00 120 2631PA011 L'accord-cadre est estimé à 115 000 €HT sur sa durée totale. Il est conclu avec un montant maximum de 139 000 €HT sur sa durée globale. Cellule commande publique https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2993778&orgAcronyme=d4t Voir règlement de la consultation 26-45023 3.2.5 VNF DT Nord Pas-de-Calais 2026-05-05 2026-06-08T12:00:00 2026-06-15 433 Assistance à maîtrise d'ouvrage 59 Accord cadre pour une assistance à la Maîtrise d'Ouvrage pour le contrôle extérieur des études – bassins de virement et zones d’attente Avis de marché - Avis n° 26-45023 du 05/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-45023
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DTNPC
Correspondant : MME Cellule Commande publique, Cellule commande publique
Adresse :  37, rue rue du Plat, 59034 Lille cedex
Coordonnées :
Téléphone : +33 320154970
Courriel : cp.dt-npdc@vnf.fr
Adresse internet : https://www.vnf.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2993778&orgAcronyme=d4t
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : La présente consultation a pour objet un marché accord cadre pour une assistance à la Maîtrise d'Ouvrage pour le contrôle extérieur de la qualité des études de conception. Les stipulations du présent accord cadre concernent une mission de Contrôle extérieur et d’assistance à la maîtrise d’ouvrage en phase études (EP, AVP, PRO) relative aux projets d'aménagements du réseau à grand gabarit de la D
Lieu d'exécution :  37 Rue Du Plat, 59000 Lille
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Voir DCE
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Voir DCE.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
24 mois à compter de la notification du marché.
24 mois
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Voir DCE
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Voir règlement de la consultation
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2631PA011
Renseignements complémentaires : L'accord-cadre est estimé à 115 000 €HT sur sa durée totale. Il est conclu avec un montant maximum de 139 000 €HT sur sa durée globale.
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Contact : Cellule commande publique
Coordonnées : 
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :
Coordonnées : 
Poste :
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Voir règlement de la consultation
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026
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L’essentiel du marché

  • Nom de l'organisme acheteur : DTNPC
  • A l'attention de : MME Commande publique Cellule Cellule commande publique
  • Adresse : 37, rue rue du Plat, 59034, Lille cedex 
  • Téléphone : +33 320154970
  • Courriel : cp.dt-npdc@vnf.fr
  • Adresse internet : https://www.vnf.fr
  • Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2993778&orgAcronyme=d4t
  • Objet du marché : La présente consultation a pour objet un marché accord cadre pour une assistance à la Maîtrise d'Ouvrage pour le contrôle extérieur de la qualité des études de conception. Les stipulations du présent accord cadre concernent une mission de Contrôle extérieur et d’assistance à la maîtrise d’ouvrage en phase études (EP, AVP, PRO) relative aux projets d'aménagements du réseau à grand gabarit de la D
  • Caractéristiques principales : Voir DCE
  • Quantité ou étendue : Voir DCE.

Informations pratiques

  • Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
  • Délai minimum de validité des offres : 120 jours
  • Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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