623a8d9e-a3ff-4520-a7e3-243d3c6836f0-01 Objet: Au lieu de Acquisition De Vehicules Neufs Pour Les Besoins De l'Ensemble Des Services Municipaux De La Ville De Cannes, lire Systeme D'Acquisition Dynamique : Acquisition De Vehicules Neufs Pour Les Besoins De l'Ensemble Des Services Municipaux De La Ville De Cannes PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7F1FE09B-D49B-5135-EE1B78D6DF3371FB +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cannes.com ORG-0002 Mairie de Cannes Place Cornut Gentille Cs 30140 Cannes 06406 FRL03 FRA 55437 adjudicateur Le Pouvoir L'adjoint délégué 0497064550 0497064540 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA 7F1FE0C5-AA85-A2C5-60F674C723672708 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA 7F1FE0D7-FAE6-C2F2-1006D7E8BB4EA4C0 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ae7581ba-23cc-4bb6-bec0-1eb4145b2dc4 0b8c9d1d-9363-4666-8e17-67758b0b3ca3 2026-05-04+02:00 15:10:43+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 8 8 restricted false 20251194 SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS POUR LES BESOINS DE l'ENSEMBLE DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CANNES ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS POUR LES BESOINS DE l'ENSEMBLE DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CANNES supplies Les critères de jugement des offres et les pondérations sont mentionnés dans le présent avis à titre strictement indicatif. Ils seront définis avec leur pondération dans chaque marché spécifique 12840000 34110000 34144000 14 rue Paul Négrin Cannes 06150 FRL03 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-sec-inf Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1792706 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances environnementales per-exa 10 quality Délais per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false true 2034-03-11+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 1 Véhicules particuliers électriques Véhicules particuliers électriques supplies other 34110000 34144900 34144000 14 rue Paul Négrin Cannes 06150 FRL03 FRA 2026-03-12+01:00 96 0 LOT-0002 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-sec-inf Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1792706 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances environnementales per-exa 10 quality Délais per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false true 2034-03-11+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 2 Véhicules particuliers thermiques Véhicules particuliers thermiques supplies other 34110000 34110000 34144000 14 rue Paul Négrin Cannes 06150 FRL03 FRA 2026-03-12+01:00 96 0 LOT-0003 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-sec-inf Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1792706 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances environnementales per-exa 10 quality Délais per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false true 2034-03-11+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 3 Véhicules utilitaires électriques Véhicules utilitaires électriques supplies other 34110000 34144900 34144000 14 rue Paul Négrin Cannes 06150 FRL03 FRA 2026-03-12+01:00 96 0 LOT-0004 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-sec-inf Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1792706 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances environnementales per-exa 10 quality Délais per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false true 2034-03-11+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 4 Véhicules utilitaires thermiques Véhicules utilitaires thermiques supplies other 34110000 34144700 34144000 14 rue Paul Négrin Cannes 06150 FRL03 FRA 2026-03-12+01:00 96 0 LOT-0005 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-sec-inf Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1792706 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances environnementales per-exa 10 quality Délais per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false true 2034-03-11+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 5 Véhicules Police Municipales thermiques (hybrides) Véhicules Police Municipales thermiques (hybrides) supplies other 34110000 34114200 34144000 14 rue Paul Négrin Cannes 06150 FRL03 FRA 2026-03-12+01:00 96 0 LOT-0006 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-sec-inf Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1792706 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances environnementales per-exa 10 quality Délais per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false true 2034-03-11+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 6 Véhicules aménagés (inf. 3,5 T) électriques Véhicules aménagés (inf. 3,5 T) électriques supplies other 34110000 34144000 34144000 14 rue Paul Négrin Cannes 06150 FRL03 FRA 2026-03-12+01:00 96 0 LOT-0007 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-sec-inf Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1792706 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances environnementales per-exa 10 quality Délais per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false true 2034-03-11+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 7 Véhicules aménagés (inf. 3,5 T) thermiques Véhicules aménagés (inf. 3,5 T) thermiques supplies other 34110000 34144000 34144000 14 rue Paul Négrin Cannes 06150 FRL03 FRA 2026-03-12+01:00 96 0 LOT-0008 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-sec-inf Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1792706 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances environnementales per-exa 10 quality Délais per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false true 2034-03-11+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 8 Véhicules quadricycles lourds à moteur électriques Véhicules quadricycles lourds à moteur électriques supplies other 34110000 34144900 34144000 14 rue Paul Négrin Cannes 06150 FRL03 FRA 2026-03-12+01:00 96 0 26-44748 26-25661 3.2.5 Mairie de Cannes 2026-05-06 2034-03-11T12:00:00+01:00 2026-08-01 475 Véhicules (acquisition) 06 ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS POUR LES BESOINS DE l'ENSEMBLE DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CANNES Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-44748 du 04/05/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-44748
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Cannes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS POUR LES BESOINS DE l'ENSEMBLE DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CANNES
Description : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS POUR LES BESOINS DE l'ENSEMBLE DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CANNES
Identifiant de la procédure : 0b8c9d1d-9363-4666-8e17-67758b0b3ca3
Identifiant interne : 20251194
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Paul Négrin
Ville : Cannes
Code postal : 06150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,840,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les critères de jugement des offres et les pondérations sont mentionnés dans le présent avis à titre strictement indicatif. Ils seront définis avec leur pondération dans chaque marché spécifique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules particuliers électriques
Description : Véhicules particuliers électriques
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Paul Négrin
Ville : Cannes
Code postal : 06150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/03/2026
Durée : 96 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Sécurité de l'information
Description : Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Véhicules particuliers thermiques
Description : Véhicules particuliers thermiques
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Paul Négrin
Ville : Cannes
Code postal : 06150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/03/2026
Durée : 96 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Sécurité de l'information
Description : Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Véhicules utilitaires électriques
Description : Véhicules utilitaires électriques
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Paul Négrin
Ville : Cannes
Code postal : 06150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/03/2026
Durée : 96 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Sécurité de l'information
Description : Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Véhicules utilitaires thermiques
Description : Véhicules utilitaires thermiques
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Paul Négrin
Ville : Cannes
Code postal : 06150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/03/2026
Durée : 96 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Sécurité de l'information
Description : Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Véhicules Police Municipales thermiques (hybrides)
Description : Véhicules Police Municipales thermiques (hybrides)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114200 Voitures de police
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Paul Négrin
Ville : Cannes
Code postal : 06150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/03/2026
Durée : 96 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Sécurité de l'information
Description : Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Véhicules aménagés (inf. 3,5 T) électriques
Description : Véhicules aménagés (inf. 3,5 T) électriques
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Paul Négrin
Ville : Cannes
Code postal : 06150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/03/2026
Durée : 96 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Sécurité de l'information
Description : Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Véhicules aménagés (inf. 3,5 T) thermiques
Description : Véhicules aménagés (inf. 3,5 T) thermiques
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Paul Négrin
Ville : Cannes
Code postal : 06150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/03/2026
Durée : 96 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Sécurité de l'information
Description : Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Véhicules quadricycles lourds à moteur électriques
Description : Véhicules quadricycles lourds à moteur électriques
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Paul Négrin
Ville : Cannes
Code postal : 06150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/03/2026
Durée : 96 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Sécurité de l'information
Description : Libellés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792706
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792706
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7F1FE09B-D49B-5135-EE1B78D6DF3371FB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Cannes
Numéro d’enregistrement : 55437
Adresse postale : Place Cornut Gentille Cs 30140
Ville : Cannes
Code postal : 06406
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : adjudicateur Le Pouvoir
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0497064550
Télécopieur : 0497064540
Adresse internet : http://www.cannes.com
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 7F1FE0C5-AA85-A2C5-60F674C723672708
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 7F1FE0D7-FAE6-C2F2-1006D7E8BB4EA4C0
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 623a8d9e-a3ff-4520-a7e3-243d3c6836f0-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Objet: Au lieu de Acquisition De Vehicules Neufs Pour Les Besoins De l'Ensemble Des Services Municipaux De La Ville De Cannes, lire Systeme D'Acquisition Dynamique : Acquisition De Vehicules Neufs Pour Les Besoins De l'Ensemble Des Services Municipaux De La Ville De Cannes
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ae7581ba-23cc-4bb6-bec0-1eb4145b2dc4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
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L’essentiel du marché

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