16 https://metropole.nantes.fr/ ORG-0001 Nantes Métropole 2 COURS DU CHAMP DE MARS Nantes 44923 FRG01 FRA 24440040400129 Service des marchés publics +33 240994848 contact.marches@nantesmetropole.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 17440005100010 2.3 eforms-sdk-1.13 d3ea1d01-5c57-42a2-85b5-a7dbfe2d5157 2ea3f4fa-a019-4504-9abd-884525d2d1ff 2026-05-04+02:00 15:49:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 neg-w-call false 2026NM000074 Fournitures et services de reconditionnements de garnitures mécaniques Fournitures et services de reconditionnements de garnitures mécaniques-PHASE CANDIDATURE supplies 42124000 42124100 Modalités de remise du dossier: La présente consultation prend la forme d’une procédure avec négociation. Il s’agit par définition, d’une procédure que scandent les deux étapes successives suivantes : • une première étape consacrée à la réception et à l’analyse/sélection des candidatures ; • une seconde centrée autour de la communication des DCE aux candidats retenus et à la réception des offres. Or, il ne s’agit ici que de la première étape de la procédure. Aussi, seule la production d’un dossier de candidature (dont la composition est exhaustivement décrite dans l’avis de publicité et dans le présent document) est exigée des soumissionnaires. Il n’y a donc pas, à ce stade, de Dossier de consultation (DCE) à retirer. Information sur la phase candidature: Les critères de recevabilité des candidatures, sont dans l'annexe AAPC. Il n’y a pas de critère de sélection des candidatures. Toutes les candidatures recevables seront admises en phase d’offre. Information sur la phase offre: La durée du présent accord cadre mono attributaire prendra effet à compter de la date de notification pour une durée de quatre ans.L’accord cadre est décomposé en 2 lots avec un seuil maximum sur 4 ans. FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required required false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required false true 2026-06-15+02:00 2026-06-05+02:00 12:00:00+02:00 false 0 fa-wo-rc none 1 Fournitures et services de reconditionnements de garnitures mécaniques Fournitures et services de reconditionnements de garnitures mécaniques supplies Modalités de remise du dossier: La présente consultation prend la forme d’une procédure avec négociation. Il s’agit par définition, d’une procédure que scandent les deux étapes successives suivantes : • une première étape consacrée à la réception et à l’analyse/sélection des candidatures ; • une seconde centrée autour de la communication des DCE aux candidats retenus et à la réception des offres. Or, il ne s’agit ici que de la première étape de la procédure. Aussi, seule la production d’un dossier de candidature (dont la composition est exhaustivement décrite dans l’avis de publicité et dans le présent document) est exigée des soumissionnaires. Il n’y a donc pas, à ce stade, de Dossier de consultation (DCE) à retirer. Information sur la phase candidature: Les critères de recevabilité des candidatures, sont dans l'annexe AAPC. Il n’y a pas de critère de sélection des candidatures. Toutes les candidatures recevables seront admises en phase d’offre. Information sur la phase offre: La durée du présent accord cadre mono attributaire prendra effet à compter de la date de notification pour une durée de quatre ans.L’accord cadre est décomposé en 2 lots avec un seuil maximum sur 4 ans. true 42124000 FRG01 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required required false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required false true 2026-06-15+02:00 2026-06-05+02:00 12:00:00+02:00 false 0 fa-wo-rc none 2 Fournitures de roulements pour moteurs Fournitures de roulements pour moteurs supplies Modalités de remise du dossier: La présente consultation prend la forme d’une procédure avec négociation. Il s’agit par définition, d’une procédure que scandent les deux étapes successives suivantes : • une première étape consacrée à la réception et à l’analyse/sélection des candidatures ; • une seconde centrée autour de la communication des DCE aux candidats retenus et à la réception des offres. Or, il ne s’agit ici que de la première étape de la procédure. Aussi, seule la production d’un dossier de candidature (dont la composition est exhaustivement décrite dans l’avis de publicité et dans le présent document) est exigée des soumissionnaires. Il n’y a donc pas, à ce stade, de Dossier de consultation (DCE) à retirer. Information sur la phase candidature: Les critères de recevabilité des candidatures, sont dans l'annexe AAPC. Il n’y a pas de critère de sélection des candidatures. Toutes les candidatures recevables seront admises en phase d’offre. Information sur la phase offre: La durée du présent accord cadre mono attributaire prendra effet à compter de la date de notification pour une durée de quatre ans.L’accord cadre est décomposé en 2 lots avec un seuil maximum sur 4 ans. true 42124100 FRG01 FRA 48 26-44794 3.2.5 Nantes Métropole 2026-05-06 2026-06-05 18 Assainissement 44 Fournitures et services de reconditionnements de garnitures mécaniques Avis de marché - Avis n° 26-44794 du 04/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-44794
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures et services de reconditionnements de garnitures mécaniques
Description : Fournitures et services de reconditionnements de garnitures mécaniques-PHASE CANDIDATURE
Identifiant de la procédure : 2ea3f4fa-a019-4504-9abd-884525d2d1ff
Identifiant interne : 2026NM000074
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42124000 Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42124100 Pièces pour machines ou moteurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Modalités de remise du dossier: La présente consultation prend la forme d’une procédure avec négociation. Il s’agit par définition, d’une procédure que scandent les deux étapes successives suivantes : • une première étape consacrée à la réception et à l’analyse/sélection des candidatures ; • une seconde centrée autour de la communication des DCE aux candidats retenus et à la réception des offres. Or, il ne s’agit ici que de la première étape de la procédure. Aussi, seule la production d’un dossier de candidature (dont la composition est exhaustivement décrite dans l’avis de publicité et dans le présent document) est exigée des soumissionnaires. Il n’y a donc pas, à ce stade, de Dossier de consultation (DCE) à retirer. Information sur la phase candidature: Les critères de recevabilité des candidatures, sont dans l'annexe AAPC. Il n’y a pas de critère de sélection des candidatures. Toutes les candidatures recevables seront admises en phase d’offre. Information sur la phase offre: La durée du présent accord cadre mono attributaire prendra effet à compter de la date de notification pour une durée de quatre ans.L’accord cadre est décomposé en 2 lots avec un seuil maximum sur 4 ans.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures et services de reconditionnements de garnitures mécaniques
Description : Fournitures et services de reconditionnements de garnitures mécaniques
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42124000 Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Modalités de remise du dossier: La présente consultation prend la forme d’une procédure avec négociation. Il s’agit par définition, d’une procédure que scandent les deux étapes successives suivantes : • une première étape consacrée à la réception et à l’analyse/sélection des candidatures ; • une seconde centrée autour de la communication des DCE aux candidats retenus et à la réception des offres. Or, il ne s’agit ici que de la première étape de la procédure. Aussi, seule la production d’un dossier de candidature (dont la composition est exhaustivement décrite dans l’avis de publicité et dans le présent document) est exigée des soumissionnaires. Il n’y a donc pas, à ce stade, de Dossier de consultation (DCE) à retirer. Information sur la phase candidature: Les critères de recevabilité des candidatures, sont dans l'annexe AAPC. Il n’y a pas de critère de sélection des candidatures. Toutes les candidatures recevables seront admises en phase d’offre. Information sur la phase offre: La durée du présent accord cadre mono attributaire prendra effet à compter de la date de notification pour une durée de quatre ans.L’accord cadre est décomposé en 2 lots avec un seuil maximum sur 4 ans.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/06/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres : Nantes Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fournitures de roulements pour moteurs
Description : Fournitures de roulements pour moteurs
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42124100 Pièces pour machines ou moteurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Modalités de remise du dossier: La présente consultation prend la forme d’une procédure avec négociation. Il s’agit par définition, d’une procédure que scandent les deux étapes successives suivantes : • une première étape consacrée à la réception et à l’analyse/sélection des candidatures ; • une seconde centrée autour de la communication des DCE aux candidats retenus et à la réception des offres. Or, il ne s’agit ici que de la première étape de la procédure. Aussi, seule la production d’un dossier de candidature (dont la composition est exhaustivement décrite dans l’avis de publicité et dans le présent document) est exigée des soumissionnaires. Il n’y a donc pas, à ce stade, de Dossier de consultation (DCE) à retirer. Information sur la phase candidature: Les critères de recevabilité des candidatures, sont dans l'annexe AAPC. Il n’y a pas de critère de sélection des candidatures. Toutes les candidatures recevables seront admises en phase d’offre. Information sur la phase offre: La durée du présent accord cadre mono attributaire prendra effet à compter de la date de notification pour une durée de quatre ans.L’accord cadre est décomposé en 2 lots avec un seuil maximum sur 4 ans.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/06/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres : Nantes Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 COURS DU CHAMP DE MARS
Ville : Nantes
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33 240994848
Adresse internet : https://metropole.nantes.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d3ea1d01-5c57-42a2-85b5-a7dbfe2d5157 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 15:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
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L’essentiel du marché

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