16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 813EE1E1-943C-3526-F995278988462673 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cc-coteaux-du-girou.fr/ ORG-0002 Communauté de Communes des Coteaux du Girou 1 rue du Girou Gragnague 31380 FRJ23 FRA 63 CAPEL Jean-Baptiste Président 0534274573 0561353221 contact@coteauxdugirou.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Toulouse 68 Rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 813EE206-BC5A-121E-3A40E8F6E730374E 0562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 813EE217-A8C1-7D4B-42683C0D2F5F642A 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 628de9b7-d628-46d1-86cb-565e30644ed2 daca7275-b8fc-4601-9313-4141063b2736 2026-05-04+02:00 16:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ladepeche-legales.com/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26NET Prestations de nettoyage des bâtiments, vitres et fourniture de produits adaptés Nettoyage et entretien courant des bâtiments Mise en place des consommables sanitaires Nettoyage des vitres services Le lot 1 est réservé 90911000 90911000 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Le prochaine publication s'effectuera au printemps 2029 not-allowed 41456 non-restricted-document FRA official https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41456 epo-procurement-document res-ws required not-allowed false yes https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41456 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-18+02:00 16:00:00+02:00 C3g false none none 1 PRESTATION DE MENAGE VITRERIE DES BATIMENTS DU SIEGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PRESTATION DE MENAGE VITRERIE DES BATIMENTS DU SIEGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES services other other 90911000 90911000 2026-09-25+02:00 12 2 Deux reconductions respectives de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas la refuser LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Le prochaine publication s'effectuera au printemps 2029 not-allowed 41456 non-restricted-document FRA official https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41456 epo-procurement-document res-ws required not-allowed false yes https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41456 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-18+02:00 16:00:00+02:00 C3g false none none 2 PRESTATION DE MENAGE VITRERIE COMPRISE DANS LES ALAE, ALSH et RPE DU TERRITOIRE PRESTATION DE MENAGE VITRERIE COMPRISE DANS LES ALAE, ALSH et RPE DU TERRITOIRE services other other 90911000 90911000 2026-09-25+02:00 12 2 Deux reconductions respectives de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas la refuser 26-44818 3.2.5 Communauté de Communes des Coteaux du Girou 2026-05-06 2026-06-08T12:00:00+02:00 2026-06-08 239 Nettoyage de locaux 31 Prestations de nettoyage des bâtiments, vitres et fourniture de produits adaptés Avis de marché - Avis n° 26-44818 du 04/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-44818
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes des Coteaux du Girou
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des bâtiments, vitres et fourniture de produits adaptés
Description : Nettoyage et entretien courant des bâtiments Mise en place des consommables sanitaires Nettoyage des vitres
Identifiant de la procédure : daca7275-b8fc-4601-9313-4141063b2736
Identifiant interne : 26NET
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le lot 1 est réservé
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATION DE MENAGE VITRERIE DES BATIMENTS DU SIEGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Description : PRESTATION DE MENAGE VITRERIE DES BATIMENTS DU SIEGE SOCIAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Deux reconductions respectives de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas la refuser
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le prochaine publication s'effectuera au printemps 2029
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41456
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41456
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/06/2026 à 16:00
Lieu : C3g
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : PRESTATION DE MENAGE VITRERIE COMPRISE DANS LES ALAE, ALSH et RPE DU TERRITOIRE
Description : PRESTATION DE MENAGE VITRERIE COMPRISE DANS LES ALAE, ALSH et RPE DU TERRITOIRE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Deux reconductions respectives de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas la refuser
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le prochaine publication s'effectuera au printemps 2029
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41456
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41456
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/06/2026 à 16:00
Lieu : C3g
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 813EE1E1-943C-3526-F995278988462673
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes des Coteaux du Girou
Numéro d’enregistrement : 63
Adresse postale : 1 rue du Girou
Ville : Gragnague
Code postal : 31380
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : CAPEL Jean-Baptiste
Adresse électronique : contact@coteauxdugirou.fr
Téléphone : 0534274573
Télécopieur : 0561353221
Adresse internet : http://www.cc-coteaux-du-girou.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.ladepeche-legales.com/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 813EE206-BC5A-121E-3A40E8F6E730374E
Adresse postale : 68 Rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 813EE217-A8C1-7D4B-42683C0D2F5F642A
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 628de9b7-d628-46d1-86cb-565e30644ed2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
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L’essentiel du marché

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