16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 813F5D18-CCA1-8B95-5EF25B243253C1E1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://lecotentin.fr ORG-0002 Communauté d'agglomération du Cotentin 8 rue des Vindits Cherbourg en Cotentin 50130 FRD12 FRA 63382 CASTELEIN Christèle Présidente 0250791610 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 813F5D40-B610-FB96-24F44D22FA87FB08 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 813F5D51-9D56-AE92-F2DD8406EAAC80D5 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 78970387-06f3-4664-a993-521f0b5ea8e2 c2886509-18ef-403b-8432-0c40a6dc10ce 2026-05-04+02:00 16:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublicsmanche.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false DMA-25-01 Fourniture de colonnes de tri et de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées Cette consultation a pour but de doter la Direction des déchets ménagers et assimilés d'équipements nécessaires à la collecte des déchets, qu'il s'agisse de collecte en porte-à-porte avec des bacs ou bien en points d'apport volontaire. Les fournitures commandées seront principalement livrées au Service Logistique, Maintenance, Collecte PAV situé à la Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut, 50110 CHERBOURG-EN-COTENTIN. De manière exceptionnelle, elles pourront être livrées sur d'autres sites du territoire supplies Les dates de début évoquées dans le présent avis ne sont qu'indicatives. Les accords-cadres seront attribués à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée par l'acheteur. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le détail des sous-critères permettant l'analyse des offres des candidats se trouve dans le Règlement de la consultation. Le financement provient des ressources propres de la Communauté d'agglomération du Cotentin. Précisions concernant le(s) date(s) d'introduction des recours : Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, - de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, - de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées 34928480 34144511 44613700 44613800 Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut Cherbourg-en-Cotentin 50110 FRD12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030 not-allowed 1790247 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-24+02:00 13:30:00+02:00 Communauté d'agglomération du Cotentin false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture et pose de colonnes de tri enterrées et de leurs pièces détachées Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT supplies 34928480 44613800 34144511 44613700 44613800 Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut Cherbourg-en-Cotentin 50110 FRD12 FRA 2026-08-14+02:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030 not-allowed 1790247 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-24+02:00 13:30:00+02:00 Communauté d'agglomération du Cotentin false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture et livraison de colonnes de tri aériennes et de leurs pièces détachées pour les espaces publics courants Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euro(s) HT supplies 34928480 44613800 34144511 44613700 44613800 Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut Cherbourg-en-Cotentin 50110 FRD12 FRA 2026-08-14+02:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030 not-allowed 1790247 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-24+02:00 13:30:00+02:00 Communauté d'agglomération du Cotentin false 1 fa-wo-rc none 3 Fourniture et livraison de colonnes de tri aériennes et de leurs pièces détachées pour les sites touristiques et patrimoniaux Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euro(s) HT supplies 34928480 44613800 34144511 44613700 44613800 Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut Cherbourg-en-Cotentin 50110 FRD12 FRA 2026-08-14+02:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030 not-allowed 1790247 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-24+02:00 13:30:00+02:00 Communauté d'agglomération du Cotentin false 1 fa-wo-rc none 4 Fourniture et livraison de bacs roulants de collecte et de leurs pièces détachées Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT supplies Dans le cadre de cette consultation et pour ce lot, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot 34928480 34928480 34144511 44613700 44613800 Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut Cherbourg-en-Cotentin 50110 FRD12 FRA 2026-08-14+02:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans 26-44819 3.2.5 Communauté d'agglomération du Cotentin 2026-05-06 2026-06-24T12:00:00+02:00 2026-06-24 71 Conteneur, poubelles 82 Collecte sélective 115 Equipements spécialisés 50 Fourniture de colonnes de tri et de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées Avis de marché - Avis n° 26-44819 du 04/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 50
Annonce n° 26-44819
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Cotentin
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de colonnes de tri et de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées
Description : Cette consultation a pour but de doter la Direction des déchets ménagers et assimilés d'équipements nécessaires à la collecte des déchets, qu'il s'agisse de collecte en porte-à-porte avec des bacs ou bien en points d'apport volontaire. Les fournitures commandées seront principalement livrées au Service Logistique, Maintenance, Collecte PAV situé à la Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut, 50110 CHERBOURG-EN-COTENTIN. De manière exceptionnelle, elles pourront être livrées sur d'autres sites du territoire
Identifiant de la procédure : c2886509-18ef-403b-8432-0c40a6dc10ce
Identifiant interne : DMA-25-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut
Ville : Cherbourg-en-Cotentin
Code postal : 50110
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dates de début évoquées dans le présent avis ne sont qu'indicatives. Les accords-cadres seront attribués à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée par l'acheteur. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le détail des sous-critères permettant l'analyse des offres des candidats se trouve dans le Règlement de la consultation. Le financement provient des ressources propres de la Communauté d'agglomération du Cotentin. Précisions concernant le(s) date(s) d'introduction des recours : Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, - de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, - de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et pose de colonnes de tri enterrées et de leurs pièces détachées
Description : Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut
Ville : Cherbourg-en-Cotentin
Code postal : 50110
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2026 à 13:30
Lieu : Communauté d'agglomération du Cotentin
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de colonnes de tri aériennes et de leurs pièces détachées pour les espaces publics courants
Description : Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut
Ville : Cherbourg-en-Cotentin
Code postal : 50110
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2026 à 13:30
Lieu : Communauté d'agglomération du Cotentin
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et livraison de colonnes de tri aériennes et de leurs pièces détachées pour les sites touristiques et patrimoniaux
Description : Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut
Ville : Cherbourg-en-Cotentin
Code postal : 50110
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2026 à 13:30
Lieu : Communauté d'agglomération du Cotentin
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et livraison de bacs roulants de collecte et de leurs pièces détachées
Description : Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut
Ville : Cherbourg-en-Cotentin
Code postal : 50110
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Dans le cadre de cette consultation et pour ce lot, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2026 à 13:30
Lieu : Communauté d'agglomération du Cotentin
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 813F5D18-CCA1-8B95-5EF25B243253C1E1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d’enregistrement : 63382
Adresse postale : 8 rue des Vindits
Ville : Cherbourg en Cotentin
Code postal : 50130
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : CASTELEIN Christèle
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0250791610
Adresse internet : http://lecotentin.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublicsmanche.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 813F5D40-B610-FB96-24F44D22FA87FB08
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 813F5D51-9D56-AE92-F2DD8406EAAC80D5
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 78970387-06f3-4664-a993-521f0b5ea8e2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
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L’essentiel du marché

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