16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 814073E7-AD75-2668-89CE001AD0045ADB +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Ville du Mans Cs40010 Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand Le Mans 72039 FRG04 FRA 62221 Le Maire 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 81407426-C8D2-4951-A39C27F00A423248 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 81407450-B2FD-D05F-09CE7163D6926017 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 81407466-A099-0DEF-EFE37ABD21F7421A 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8974bc61-cd7b-4cb1-bfa5-2529f50e6623 6ee6891f-78b5-4632-85d5-557c8aa7b86a 2026-05-04+02:00 16:10:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26026P2_FCS_JMD_FD Prestations vétérinaires pour la fourrière animale de la Ville du Mans (soins, interventions et fournitures de médicaments) pour 4 ans L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, dont le délai d'exécution est de un an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre passé pour 4 ans, comporte un montant minimum de 200 000,00 euro(s) HT et un montant maximum de 600 000,00 euro(s) HT services Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Renseignements administratifs : Dubois Jean-Marie 02.43.47..40.75 Renseignements techniques : Bensalam Mohamed 02.43.47.22.32 600000 85200000 85200000 Fourrière animale 8 rue François Monnier Le Mans 72000 FRG04 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds t-requ true 1er semestre 2030 1813591 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813591 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813591 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-04+02:00 17:00:00+02:00 2026-06-04+02:00 17:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1813591 Prestations vétérinaires pour la fourrière animale de la Ville du Mans (soins, interventions et fournitures de médicaments) pour 4 ans L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, dont le délai d'exécution est de un an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre passé pour 4 ans, comporte un montant minimum de 200 000,00 euro(s) HT et un montant maximum de 600 000,00 euro(s) HT services 600000 85200000 85200000 Fourrière animale 8 rue François Monnier Le Mans 72000 FRG04 FRA 2026-10-14+02:00 2030-10-13+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 26-44821 3.2.5 Ville du Mans 2026-05-06 2026-06-04T17:00:00+02:00 2026-06-04 9 Animaux 274 Prestations de services 72 Prestations vétérinaires pour la fourrière animale de la Ville du Mans (soins, interventions et fournitures de médicaments) pour 4 ans Avis de marché - Avis n° 26-44821 du 04/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 26-44821
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations vétérinaires pour la fourrière animale de la Ville du Mans (soins, interventions et fournitures de médicaments) pour 4 ans
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, dont le délai d'exécution est de un an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre passé pour 4 ans, comporte un montant minimum de 200 000,00 euro(s) HT et un montant maximum de 600 000,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 6ee6891f-78b5-4632-85d5-557c8aa7b86a
Identifiant interne : 26026P2_FCS_JMD_FD
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85200000 Services vétérinaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85200000 Services vétérinaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Fourrière animale 8 rue François Monnier
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Renseignements administratifs : Dubois Jean-Marie 02.43.47..40.75 Renseignements techniques : Bensalam Mohamed 02.43.47.22.32
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestations vétérinaires pour la fourrière animale de la Ville du Mans (soins, interventions et fournitures de médicaments) pour 4 ans
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, dont le délai d'exécution est de un an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre passé pour 4 ans, comporte un montant minimum de 200 000,00 euro(s) HT et un montant maximum de 600 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PF-1813591
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85200000 Services vétérinaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85200000 Services vétérinaires
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Fourrière animale 8 rue François Monnier
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/10/2026
Date de fin de durée : 13/10/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813591
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813591
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/06/2026 à 17:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 814073E7-AD75-2668-89CE001AD0045ADB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville du Mans
Numéro d’enregistrement : 62221
Adresse postale : Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 81407426-C8D2-4951-A39C27F00A423248
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 81407450-B2FD-D05F-09CE7163D6926017
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Adresse internet : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 81407466-A099-0DEF-EFE37ABD21F7421A
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8974bc61-cd7b-4cb1-bfa5-2529f50e6623 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
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L’essentiel du marché

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