5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Voirie et réseaux divers
Description
:
Lot à prix unitaire La durée du contrat est fixée à 15mois. 1.4.1.1 - TRANCHE FERME : Réseau pluvial, Terrassements, Chaussée, Noue, Piste cyclable Le délai d'exécution est fixé à : 9 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Le marché comporte une période de préparation : Durée de la période de préparation : 2 mois Début de la période de préparation : Notification du contrat La période de préparation est incluse dans le délai d'exécution 1.4.1.2 - TRANCHE OPTIONNELLE 1 : Travaux de SLT complémentaires Le délai d'exécution est fixé à : 3 mois. La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur. Délai d'affermissement de la tranche optionnelle : 2 année(s) Le point de départ du délai d'affermissement de la tranche optionnelle est le suivant : Notification du marché 1.4.1.3 - TRANCHE OPTIONNELLE 2 : Réalisation du trottoir Le délai d'exécution est fixé à : 3 mois. La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur. Délai d'affermissement de la tranche optionnelle : 2 année(s) Le point de départ du délai d'affermissement de la tranche optionnelle est le suivant : Notification du marché Estimation de l'administration HT : 1 583 635,00 Euros
Identifiant interne
:
23N0489_1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232130
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45200000
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Options
:
Description des options
:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
La Gaude
Code postal
:
06610
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
15
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,583,635
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
RESULTAT: -Candidat retenu: GROUPEMENT TAMA (Mandataire) - CEFAP TP (Cotraitant) - EMGC (Cotraitant). -CEFAP TP (Cotraitant) : 63 CHEMIN DE LA CAMPANETTE - 06800 CAGNES SUR MER Tél:04 92 12 17 36 Mail : eknoll@rh-groupe.fr - SIRET : 804 910 859 00029 PME/PMI: OUI. -EMGC (Cotraitant) : 510 ROUTE DES CABROLLES - 06500 SAINTE AGNES Tél: 04 93 35 89 26 Mail :eknoll@rh-groupe.fr - SIRET : 420 501 199 00020 PME/PMI: OUI. -Montant de l'offre du candidat retenu TF + TO1 + TO2 : 1 018 540.00 euros H.T. -Date de conclusion du contrat pour le lot 1 : 29/04/2026 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Le Prix
Description
:
Le Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
La valeur technique
Description
:
La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
La prise en compte de l'environnement
Description
:
La prise en compte de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours
:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 le 30/04/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail :noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
NICE METROPOLE CÔTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
NICE METROPOLE CÔTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché
:
NICE METROPOLE CÔTE D'AZUR