16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 836558CA-E466-CD91-99A4B10428906B0E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.creuse.fr ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE 250 Hôtel du département Gueret 23011 FRI22 FRA 55869 SIMONET Valérie Présidente 0544302323 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 8365592F-903B-8D2F-D52B44615CFFFCDB 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 83655947-AC66-52FE-266530AECBE45A1F 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c2b40e28-f15e-4b35-b0cc-e9f5af00573b 098b6f19-45bc-4a7d-be90-bfc6b7b7048c 2026-05-04+02:00 17:10:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26PARC03 Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes et acquisition d'enveloppes, avec prestations d'impressions, pour le Département de la Creuse Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les fournitures doivent être livrées sur différents sites du Conseil Départemental de la Creuse. Les points de livraison sont les suivants : - Conseil Départemental de la Creuse, entrepôt fournitures, 12 avenue Pierre Leroux, 23000 GUERET (lots n°1 et 2) ; - Laboratoire Départemental d'Analyses, 42, 44 route de Guéret, 23380 AJAIN (lots n°1 et 2) ; - Parc Départemental, Clocher, 23000 ST SULPICE LE GUERETOIS (lots n°1 et 2) supplies Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du règlement de la consultation. Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation. Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours. Pour chaque lot, l'intégralité des échantillons répertoriés dans le document intitulé « Liste des échantillons à fournir » devront être fournis et seront obligatoirement remis selon les modalités fixées à l'article 7.4 du Règlement de la Consultation 30199710 30197643 79810000 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1807891 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807891 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 45 quality Valeur technique (en points) poi-exa 5 quality Développement durable (en points) poi-exa 50 price Prix (en points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807891 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-08+02:00 14:00:00+02:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 1 Enveloppes avec prestations d'impressions Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 3 000 euro(s) HT et un maximum de 15 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction supplies L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2026). Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 03/08/2026 est prévisionnelle other 30199710 30199230 30197643 79810000 2026-08-03+02:00 12 3 L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2026). Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises) LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1807891 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807891 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 45 quality Valeur technique (en points) poi-exa 5 quality Développement durable (en points) poi-exa 50 price Prix (en points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807891 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-08+02:00 14:00:00+02:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 2 Papier pour photocopieurs et imprimantes Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 35 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction supplies L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2026). Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 03/08/2026 est prévisionnelle other 30199710 30197630 30197643 79810000 2026-08-03+02:00 12 3 L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2026). Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises) 26-44895 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE 2026-05-06 2026-06-08T12:00:00+02:00 2026-06-08 262 Papeterie 160 Impression 23 Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes et acquisition d'enveloppes, avec prestations d'impressions, pour le Département de la Creuse Avis de marché - Avis n° 26-44895 du 04/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 23
Annonce n° 26-44895
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes et acquisition d'enveloppes, avec prestations d'impressions, pour le Département de la Creuse
Description : Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les fournitures doivent être livrées sur différents sites du Conseil Départemental de la Creuse. Les points de livraison sont les suivants : - Conseil Départemental de la Creuse, entrepôt fournitures, 12 avenue Pierre Leroux, 23000 GUERET (lots n°1 et 2) ; - Laboratoire Départemental d'Analyses, 42, 44 route de Guéret, 23380 AJAIN (lots n°1 et 2) ; - Parc Départemental, Clocher, 23000 ST SULPICE LE GUERETOIS (lots n°1 et 2)
Identifiant de la procédure : 098b6f19-45bc-4a7d-be90-bfc6b7b7048c
Identifiant interne : 26PARC03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199710 Enveloppes imprimées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du règlement de la consultation. Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation. Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours. Pour chaque lot, l'intégralité des échantillons répertoriés dans le document intitulé « Liste des échantillons à fournir » devront être fournis et seront obligatoirement remis selon les modalités fixées à l'article 7.4 du Règlement de la Consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Enveloppes avec prestations d'impressions
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 3 000 euro(s) HT et un maximum de 15 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199710 Enveloppes imprimées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199230 Enveloppes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2026). Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2026). Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 03/08/2026 est prévisionnelle
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807891
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807891
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/06/2026 à 14:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Papier pour photocopieurs et imprimantes
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 35 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199710 Enveloppes imprimées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2026). Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2026). Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 03/08/2026 est prévisionnelle
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807891
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807891
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/06/2026 à 14:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 836558CA-E466-CD91-99A4B10428906B0E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Numéro d’enregistrement : 55869
Adresse postale : Hôtel du département
Ville : Gueret
Code postal : 23011
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Point de contact : SIMONET Valérie
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0544302323
Adresse internet : http://www.creuse.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 8365592F-903B-8D2F-D52B44615CFFFCDB
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 83655947-AC66-52FE-266530AECBE45A1F
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c2b40e28-f15e-4b35-b0cc-e9f5af00573b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
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L’essentiel du marché

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