28934.71 RES-0001 selec-w TEN-0001 28934.71 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false 28934.71 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2026-04-24+02:00 Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes false 2025-0032 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 836AEEEC-A90D-8F26-BCF00C9CDD3CE769 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cannes.com ORG-0002 Mairie de Cannes Place Cornut Gentille Cs 30140 Cannes 06406 FRL03 FRA 55437 adjudicateur Le Pouvoir L'adjoint délégué 0497064550 0497064540 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA 836AEF0C-95FE-C008-6E8155E6312BA906 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA 836AEF1A-E2E9-2D1E-6E6D5A62E8261684 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 COOP AGRICOLE VALLEE SIAGNE 277 Av Frederic Mistral Pegomas 06580 FRL03 FRA 1718329-2-1-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 15ac83c8-9907-420d-ab82-6a9b2612e629 f01af33c-e2e5-4395-9025-c30cc42894ec 2026-05-04+02:00 17:10:46+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20250032 FOURNITURE D'APPAREILS AGRICOLES, FORESTIERS ET LEURS PIECES DETACHEES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CANNES La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif; L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 22/04/2026. Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum par période 15 000 euros Ht/montant maximum par période 100 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an 16810000 16810000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 15 quality Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles en stock et étendue de la gamme des fournitures en stock suivant indications portées au Bordereau des Prix Unitaires par le candidat per-exa 5 quality Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles non stockés per-exa 10 quality Durée de garantie au-delà du minimum prévu au Ccp et conditions de reprise et remplacement liés à la prise en charge au titre de la garantie au regard du mémoire justificatif per-exa 10 quality Valeur environnementale appréciée au regard du mémoire justificatif per-exa 60 price Prix des prestations au regard du total Dqe ORG-0004 ORG-0003 true 659705-2025 false fa-wo-rc none 01 Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes supplies other 16810000 16810000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-44911 25-110853 26-26332 3.2.5 Mairie de Cannes COOP AGRICOLE VALLEE SIAGNE 2026-05-06 2026-08-01 118 Etude 222 Menuiserie 274 Prestations de services 06 FOURNITURE D'APPAREILS AGRICOLES, FORESTIERS ET LEURS PIECES DETACHEES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CANNES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-44911 du 04/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-44911
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Cannes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D'APPAREILS AGRICOLES, FORESTIERS ET LEURS PIECES DETACHEES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CANNES
Description : La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif; L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : f01af33c-e2e5-4395-9025-c30cc42894ec
Identifiant interne : 20250032
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 22/04/2026. Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum par période 15 000 euros Ht/montant maximum par période 100 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes
Description : Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 659705-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles en stock et étendue de la gamme des fournitures en stock suivant indications portées au Bordereau des Prix Unitaires par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution complété par le candidat aux actes d'engagement pour les articles non stockés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie au-delà du minimum prévu au Ccp et conditions de reprise et remplacement liés à la prise en charge au titre de la garantie au regard du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale appréciée au regard du mémoire justificatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au regard du total Dqe
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 28,934.71 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28,934.71 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COOP AGRICOLE VALLEE SIAGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 28,934.71 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0032
Titre : Fourniture d'appareils agricoles, forestiers et leurs pièces détachées pour les besoins de l'ensemble des services de la Ville de Cannes
Date de conclusion du marché : 24/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 836AEEEC-A90D-8F26-BCF00C9CDD3CE769
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Cannes
Numéro d’enregistrement : 55437
Adresse postale : Place Cornut Gentille Cs 30140
Ville : Cannes
Code postal : 06406
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : adjudicateur Le Pouvoir
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0497064550
Télécopieur : 0497064540
Adresse internet : http://www.cannes.com
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 836AEF0C-95FE-C008-6E8155E6312BA906
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 836AEF1A-E2E9-2D1E-6E6D5A62E8261684
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : COOP AGRICOLE VALLEE SIAGNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1718329-2-1-1
Adresse postale : 277 Av Frederic Mistral
Ville : Pegomas
Code postal : 06580
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 15ac83c8-9907-420d-ab82-6a9b2612e629 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
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L’essentiel du marché

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