16 ORG-0001 Métropole du Grand Nancy 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036 NANCY Cedex 54035 FRF31 FRA 24540067600012 0383918365 marches@grandnancy.eu ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière NANCY Cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0004 Métropole du Grand Nancy 22-24 Viaduc Kennedy NANCY Cedex 54035 FRF31 FRA FRF3154035 0383918365 marches@grandnancy.eu ORG-0005 Métropole du Grand Nancy 22-24 Viaduc Kennedy NANCY Cedex 54035 FRF31 FRA FRF3154035 0383918365 marches@grandnancy.eu ORG-0006 Métropole du Grand Nancy 22-24 Viaduc Kennedy NANCY Cedex 54035 FRF31 FRA FRF3154035 0383918365 marches@grandnancy.eu 2.3 eforms-sdk-1.12 4631a566-3828-40f9-8b45-0d1576c41d70 1cdeb82e-6882-421f-b9d1-897461b89e1f 2026-05-04+01:00 17:34:47+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-natl-bre-nat-law Se referrer au règlement de la consultation open false MGN_2024_071_GM Diagnostic et inventaire du patrimoine viaire de la Métropole du Grand Nancy-. Le présent marché concerne la mise à jour du diagnostic des chaussées, voies bus, pistes cyclables, trottoirs et autres espaces publics de la Métropole du Grand Nancy. En complément, la mise à jour des différents inventaires (mobilier urbain, signalisation horizontale et verticale, émergences, places de stationnement ..) est intégrée également à ce marché. Dans le cas d’ajout de nouvelles voiries, la prestation en constituera le diagnostic initial. Ces prestations seront réalisées par l’acquisition d’images photographiques, puis d’analyse de ces données par intelligence artificielle. D’autres technologies pourront éventuellement être utilisées par le prestataire services Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/ 71621000 LOT-0001 slc-stand-other Se referrer au RC slc-stand-other Se referrer au RC slc-stand-other Se referrer au RC allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40043 none epo-notice no required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40043 ORG-0006 3 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-06-12+01:00 12:00:00+01:00 2026-06-12+01:00 12:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot unique Lot unique services 71621000 12 3 L'accord cadre sera conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois. 26-44928 3.2.5 Métropole du Grand Nancy 2026-05-06 2026-06-12T12:00:00+01:00 2026-06-12 118 Etude 54 Diagnostic et inventaire du patrimoine viaire de la Métropole du Grand Nancy-. Avis de marché - Avis n° 26-44928 du 04/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-44928
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole du Grand Nancy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Diagnostic et inventaire du patrimoine viaire de la Métropole du Grand Nancy-.
Description : Le présent marché concerne la mise à jour du diagnostic des chaussées, voies bus, pistes cyclables, trottoirs et autres espaces publics de la Métropole du Grand Nancy. En complément, la mise à jour des différents inventaires (mobilier urbain, signalisation horizontale et verticale, émergences, places de stationnement ..) est intégrée également à ce marché. Dans le cas d’ajout de nouvelles voiries, la prestation en constituera le diagnostic initial. Ces prestations seront réalisées par l’acquisition d’images photographiques, puis d’analyse de ces données par intelligence artificielle. D’autres technologies pourront éventuellement être utilisées par le prestataire
Identifiant de la procédure : 1cdeb82e-6882-421f-b9d1-897461b89e1f
Identifiant interne : MGN_2024_071_GM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Violation des obligations établies en vertu de motifs d'exclusion purement nationaux : Se referrer au règlement de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Lot unique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre sera conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se referrer au RC
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se referrer au RC
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se referrer au RC
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40043
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40043
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/06/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole du Grand Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole du Grand Nancy
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement : 24540067600012
Adresse postale : 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918365
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5 Place de la Carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5 Place de la Carrière
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154035
Adresse postale : 22-24 Viaduc Kennedy
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918365
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154035
Adresse postale : 22-24 Viaduc Kennedy
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918365
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154035
Adresse postale : 22-24 Viaduc Kennedy
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918365
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4631a566-3828-40f9-8b45-0d1576c41d70 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/05/2026 à 17:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2026
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L’essentiel du marché

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