16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_1WVv0Av3kg ORG-0001 Commune d'Avon Hotel de ville - 8 rue Père Maurice Avon 77210 FR102 FRA 21770014500014 +33160712041 marches.publics@avon77.com 2.3 eforms-sdk-1.13 f29b455a-39c4-4d24-af97-bc6d49eb832e 0ca5746f-81a8-4442-9837-b7ad87a0cd97 2026-05-05+02:00 08:35:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document true Il s’agit d’un appel d’offres ouvert soumis aux dispositions des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commandes est passé en application des articles R2162-4 3°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. En cas d’absence d’offres, d’offres inappropriées ou irrégulières, des marchés négociés sont susceptibles d’être passés ultérieurement, sans toutefois modifier les conditions du marché initial, et après nouvelle publicité ou non. accord cadre mono attributaire. open false 26.02 fourniture de carburants et prestations annexes pour parc le parc automobile de la ville d'AVON fourniture de carburants et prestations annexes pour parc le parc automobile de la ville d'AVON A titre indicatif, les volumes de consommation pour la période allant du 01/01/2025 au 31/12/2025 sont : - super sans plomb 98 : 6825 litres - super sans plomb 95 E10 : 9850 litres - gazole : 34596 litres - Ethanol 2180 litres Fréquence mensuelle : - super sans plomb 98 : entre 300 et 1000 litres - super sans plomb 95 E10 : entre 500 et 1000 litres - Gazole : entre 1600 et 5000 litres - Ethanol : entre 120 et 280 litres supplies 0.00 09132000 anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA 26.02 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_IBxOYwLHue epo-procurement-document none performance no allowed allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_IBxOYwLHue ORG-0001 ORG-0001 120 Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630 77008 Melun Cedex ORG-0001 ORG-0001 FRA true true required true 2026-06-08+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Fourniture de carburants et prestations annexes pour parc le parc automobile de la ville d'AVON Fourniture de carburants et prestations annexes pour parc le parc automobile de la ville d'AVON supplies true 0.00 09132000 FR102 FRA 1 3 26-44971 3.2.5 Commune d'Avon 2026-05-06 2026-06-08T12:00:00+02:00 2026-06-08 52 Carburant, hydrocarbure 77 fourniture de carburants et prestations annexes pour parc le parc automobile de la ville d'AVON Avis de marché - Avis n° 26-44971 du 05/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-44971
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'Avon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : fourniture de carburants et prestations annexes pour parc le parc automobile de la ville d'AVON
Description : fourniture de carburants et prestations annexes pour parc le parc automobile de la ville d'AVON A titre indicatif, les volumes de consommation pour la période allant du 01/01/2025 au 31/12/2025 sont : - super sans plomb 98 : 6825 litres - super sans plomb 95 E10 : 9850 litres - gazole : 34596 litres - Ethanol 2180 litres Fréquence mensuelle : - super sans plomb 98 : entre 300 et 1000 litres - super sans plomb 95 E10 : entre 500 et 1000 litres - Gazole : entre 1600 et 5000 litres - Ethanol : entre 120 et 280 litres
Identifiant de la procédure : 0ca5746f-81a8-4442-9837-b7ad87a0cd97
Identifiant interne : 26.02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s’agit d’un appel d’offres ouvert soumis aux dispositions des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commandes est passé en application des articles R2162-4 3°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. En cas d’absence d’offres, d’offres inappropriées ou irrégulières, des marchés négociés sont susceptibles d’être passés ultérieurement, sans toutefois modifier les conditions du marché initial, et après nouvelle publicité ou non. accord cadre mono attributaire.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132000 Essence
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de carburants et prestations annexes pour parc le parc automobile de la ville d'AVON
Description : Fourniture de carburants et prestations annexes pour parc le parc automobile de la ville d'AVON
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132000 Essence
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_IBxOYwLHue
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_IBxOYwLHue
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Avon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630 77008 Melun Cedex
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune d'Avon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune d'Avon
Organisation qui traite les offres : Commune d'Avon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune d'Avon
Numéro d’enregistrement : 21770014500014
Adresse postale : Hotel de ville - 8 rue Père Maurice
Ville : Avon
Code postal : 77210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@avon77.com
Téléphone : +33160712041
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_1WVv0Av3kg
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f29b455a-39c4-4d24-af97-bc6d49eb832e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2026 à 08:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026
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L’essentiel du marché

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