16 https://cap-lan.fr/ ORG-0001 CAP LAN 3, allée des Marronniers 44 SAVENAY 44260 FRG01 FRA 26440259500013 0240589016 0240568861 frederic.sauzet@cap-lan.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111 44 NANTES 44041 FRG01 FRA 174 400 051 00010 0255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 54a9753b-2e60-49a7-a879-b439c980c2cb 54a9753b-2e60-49a7-a879-b439c980c2cb 2026-05-05+02:00 09:22:36.3913840+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.klekoon.com body-pl health ORG-0001 exg-natl-bre-nat-law epo-notice 2 2 false La procédure utilisée est un Accord-Cadre (selon les articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019 (CCP)), passé selon une procédure adapté (articles L2123-1, R2123-1-3, R2123-2 et R2123-7 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019). open false PREPARATION ET FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON CHAUDE et FOURNITURES DE PRODUITS ALIMENTAIRES La présente consultation a pour objet : - La mise à disposition d’un chef gérant et de personnels de cuisine. - La fourniture de denrées alimentaires et la préparation de repas pour les résidents et les professionnels dans les locaux de la cuisine de la Maison d’Accueil Spécialisée de Couëron et du Foyer de vie La Madeleine. - La mise à disposition des repas (déjeuners et dîners) en liaison chaude. (Le service sera assuré par les professionnels de l’Etablissement). - La fourniture de denrées alimentaires (épicerie, produits laitiers, boissons) pour les petits-déjeuners et gouters des différents services de l’Etablissement services 55321000 Route de saint Etienne de Montluc Maison d’Accueil Spécialisée de Couëron COUERON 44200 FRG01 FRA Rue de l’Abbé François Gouray Foyer de Vie La Madeleine PONCHATEAU 44160 FRG01 FRA LOT-0001 ef-stand true allowed no-eu-funds not-requ false allowed https://www.klekoon.com non-restricted-document https://www.klekoon.com true En cas de co-traitance, en vertu de l’article 2142-24 du CCP, pour l’exécution du marché, et au cas où le candidat retenu est un groupement, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard des établissements none epo-procurement-document no allowed not-allowed Sur la base du mémoire technique du candidat price Prix des prestations : Sur la base des bases des annexes financières : pondération de 40% quality Valeur technique Sur la base du mémoire technique du candidat : pondération de 60% ORG-0001 ORG-0001 https://www.klekoon.com 120 Délai de 11 jours après notification de non attribution ORG-0002 FRA true false false required true 2026-07-10+02:00 17:00:00.0000000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 51ed2da0-7939-4d12-955e-1e9b9d544f10 Préparation et fourniture de repas en liaison chaude et fourniture de produits de produits alimentaires pour la MAS Fraiche Pasquier de Couëron Préparation et fourniture de repas en liaison chaude et fourniture de produits de produits alimentaires pour la MAS Fraiche Pasquier de Couëron services 55321000 Route de saint Etienne de Montluc Maison d’Accueil Spécialisée de Couëron COUERON 44200 FRG01 FRA 2026-09-01+02:00 2027-08-31+02:00 3 Le marché débutera le 01/09/2026 et sera conclu pour une période de 12 mois. Ce marché pourra être renouvelé trois fois maximum par tacite reconduction pour des durées de 12 mois. LOT-0002 ef-stand true allowed no-eu-funds not-requ false allowed https://www.klekoon.com non-restricted-document https://www.klekoon.com true En cas de co-traitance, en vertu de l’article 2142-24 du CCP, pour l’exécution du marché, et au cas où le candidat retenu est un groupement, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard des établissements. none epo-procurement-document no allowed not-allowed true Sur la base du mémoire technique du candidat quality Valeur technique Sur la base des bases des annexes financières : pondération de 40% Sur la base du mémoire technique du candidat price Prix des prestations Sur la base des annexes financières : pondération de 40% https://www.klekoon.com ORG-0001 120 Délai de 11 jours après notification de non-attribution ORG-0002 FRA true false false required true 2026-07-10+02:00 17:00:00.0000000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 82f7b49c-150b-4dbc-aa85-12e8cbe24acd Préparation et fourniture de repas en liaison chaude et fourniture de produits alimentaires pour le Foyer de Vie La Madeleine de Pontchâteau. Préparation et fourniture de repas en liaison chaude et fourniture de produits de produits alimentaires pour le Foyer de Vie La Madeleine de Pontchâteau. services 55321000 Rue de l’Abbé François Gouray Foyer de Vie La Madeleine PONCHATEAU 44160 FRG01 FRA 2026-09-01+02:00 2027-08-31+02:00 3 Le marché débutera le 01/09/2026 et sera conclu pour une période de 12 mois. Ce marché pourra être renouvelé trois fois maximum par tacite reconduction pour des durées de 12 mois. 26-44995 3.2.5 CAP'LAN 2026-05-06 2026-07-10T17:00:00.0000000+02:00 2026-07-10 66 Restauration collective 44 PREPARATION ET FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON CHAUDE et FOURNITURES DE PRODUITS ALIMENTAIRES Avis de marché - Avis n° 26-44995 du 05/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-44995
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAP LAN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PREPARATION ET FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON CHAUDE et FOURNITURES DE PRODUITS ALIMENTAIRES
Description : La présente consultation a pour objet : - La mise à disposition d’un chef gérant et de personnels de cuisine. - La fourniture de denrées alimentaires et la préparation de repas pour les résidents et les professionnels dans les locaux de la cuisine de la Maison d’Accueil Spécialisée de Couëron et du Foyer de vie La Madeleine. - La mise à disposition des repas (déjeuners et dîners) en liaison chaude. (Le service sera assuré par les professionnels de l’Etablissement). - La fourniture de denrées alimentaires (épicerie, produits laitiers, boissons) pour les petits-déjeuners et gouters des différents services de l’Etablissement
Identifiant de la procédure : 54a9753b-2e60-49a7-a879-b439c980c2cb
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure utilisée est un Accord-Cadre (selon les articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019 (CCP)), passé selon une procédure adapté (articles L2123-1, R2123-1-3, R2123-2 et R2123-7 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Route de saint Etienne de Montluc Maison d’Accueil Spécialisée de Couëron
Ville : COUERON
Code postal : 44200
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue de l’Abbé François Gouray Foyer de Vie La Madeleine
Ville : PONCHATEAU
Code postal : 44160
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Violation des obligations établies en vertu de motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Préparation et fourniture de repas en liaison chaude et fourniture de produits de produits alimentaires pour la MAS Fraiche Pasquier de Couëron
Description : Préparation et fourniture de repas en liaison chaude et fourniture de produits de produits alimentaires pour la MAS Fraiche Pasquier de Couëron
Identifiant interne : 51ed2da0-7939-4d12-955e-1e9b9d544f10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Route de saint Etienne de Montluc Maison d’Accueil Spécialisée de Couëron
Ville : COUERON
Code postal : 44200
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché débutera le 01/09/2026 et sera conclu pour une période de 12 mois. Ce marché pourra être renouvelé trois fois maximum par tacite reconduction pour des durées de 12 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations :
Description : Sur la base des bases des annexes financières : pondération de 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sur la base du mémoire technique du candidat : pondération de 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sur la base du mémoire technique du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de co-traitance, en vertu de l’article 2142-24 du CCP, pour l’exécution du marché, et au cas où le candidat retenu est un groupement, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard des établissements
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours après notification de non attribution
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP LAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP LAN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Préparation et fourniture de repas en liaison chaude et fourniture de produits alimentaires pour le Foyer de Vie La Madeleine de Pontchâteau.
Description : Préparation et fourniture de repas en liaison chaude et fourniture de produits de produits alimentaires pour le Foyer de Vie La Madeleine de Pontchâteau.
Identifiant interne : 82f7b49c-150b-4dbc-aa85-12e8cbe24acd
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue de l’Abbé François Gouray Foyer de Vie La Madeleine
Ville : PONCHATEAU
Code postal : 44160
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché débutera le 01/09/2026 et sera conclu pour une période de 12 mois. Ce marché pourra être renouvelé trois fois maximum par tacite reconduction pour des durées de 12 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sur la base des bases des annexes financières : pondération de 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sur la base du mémoire technique du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Sur la base des annexes financières : pondération de 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sur la base du mémoire technique du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de co-traitance, en vertu de l’article 2142-24 du CCP, pour l’exécution du marché, et au cas où le candidat retenu est un groupement, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard des établissements.
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours après notification de non-attribution
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui traite les offres : CAP LAN
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAP LAN
Numéro d’enregistrement : 26440259500013
Département : 44
Adresse postale : 3, allée des Marronniers
Ville : SAVENAY
Code postal : 44260
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : frederic.sauzet@cap-lan.fr
Téléphone : 0240589016
Télécopieur : 0240568861
Adresse internet : https://cap-lan.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement : 174 400 051 00010
Département : 44
Adresse postale : 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 54a9753b-2e60-49a7-a879-b439c980c2cb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2026 à 09:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026
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L’essentiel du marché

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