16 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 Centre Hospitalier de Valenciennes Avenue Désandrouin - CS 50 479 Valenciennes 59322 FRE11 FRA 26590673500013 0327143333 sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400018 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 e5c5b08d-d9de-4a29-b4eb-96776c7458aa 521d5f52-15e9-4f92-b9c2-ac77b4343258 2026-05-05+02:00 09:23:47.627+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 1 1 Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Celui-ci comprend 10 établissements.La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Orthopédique complément. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification. open false 20260169 DISPOSITIFS MEDICAUX SERILES POUR CHIRUGIE COMPLEMENT La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Orthopédique complément. supplies 33140000 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 20260169 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/09/2026 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu’au 31/05/2076 puis renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030. required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-08+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 ANCRES DE SUTURE PETITES ARTICULATIONS ANCRES DE SUTURE PETITES ARTICULATIONS supplies Quantité maximum par période de 520. true 33140000 FRE11 FRA 45 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 20260169 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/09/2026 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu’au 31/05/2076 puis renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030. required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-08+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2 DISPOSITIF DE RECUPERATION PIQUANTS TRANCHANTS PER-OPERATOIRE DISPOSITIF DE RECUPERATION PIQUANTS TRANCHANTS PER-OPERATOIRE supplies Quantité maximum par période de 8000. true 33140000 FRE11 FRA 45 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 20260169 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/09/2026 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu’au 31/05/2076 puis renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030. required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-08+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 3 PLAQUES PERIPROTHETIQUES PLAQUES PERIPROTHETIQUES supplies Quantité maximum par période de 1320. true 33140000 FRE11 FRA 45 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds 20260169 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/09/2026 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu’au 31/05/2076 puis renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030. required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-08+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 4 PLAQUES DE VARISATION DE HANCHE PLAQUES DE VARISATION DE HANCHE supplies Quantité maximum par période de 1000. true 33140000 FRE11 FRA 45 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds 20260169 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/09/2026 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu’au 31/05/2076 puis renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030. required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-08+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 5 VIS CANULEES AUTOMECHANTES ACIER VIS CANULEES AUTOMECHANTES ACIER supplies Quantité maximum par période de 1120. true 33140000 FRE11 FRA 45 26-44997 3.2.5 Centre Hospitalier de Valenciennes 2026-05-06 2026-06-08T16:00:00+01:00 2026-06-08 69 Consommables médicaux 59 APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE COMPLEMENT Avis de marché - Avis n° 26-44997 du 05/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-44997
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : DISPOSITIFS MEDICAUX SERILES POUR CHIRUGIE COMPLEMENT
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Orthopédique complément.
Identifiant de la procédure : 521d5f52-15e9-4f92-b9c2-ac77b4343258
Identifiant interne : 20260169
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Celui-ci comprend 10 établissements.La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Orthopédique complément. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ANCRES DE SUTURE PETITES ARTICULATIONS
Description : ANCRES DE SUTURE PETITES ARTICULATIONS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum par période de 520.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/09/2026 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu’au 31/05/2076 puis renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : DISPOSITIF DE RECUPERATION PIQUANTS TRANCHANTS PER-OPERATOIRE
Description : DISPOSITIF DE RECUPERATION PIQUANTS TRANCHANTS PER-OPERATOIRE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum par période de 8000.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/09/2026 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu’au 31/05/2076 puis renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : PLAQUES PERIPROTHETIQUES
Description : PLAQUES PERIPROTHETIQUES
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum par période de 1320.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/09/2026 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu’au 31/05/2076 puis renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : PLAQUES DE VARISATION DE HANCHE
Description : PLAQUES DE VARISATION DE HANCHE
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum par période de 1000.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/09/2026 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu’au 31/05/2076 puis renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : VIS CANULEES AUTOMECHANTES ACIER
Description : VIS CANULEES AUTOMECHANTES ACIER
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Quantité maximum par période de 1120.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2994213&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le marché est conclu pour une durée de 9 mois à partir du 01/09/2026 ou à défaut à partir de la date de notification, jusqu’au 31/05/2076 puis renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/05/2030.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;  Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY 1 Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement : 26590673500013
Adresse postale : Avenue Désandrouin - CS 50 479
Ville : Valenciennes
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr
Téléphone : 0327143333
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e5c5b08d-d9de-4a29-b4eb-96776c7458aa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2026 à 09:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026
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L’essentiel du marché

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