16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kGr8acYr0V ORG-0001 SACOGIVA 6 bis rue de la Molle CS 70835 Aix en provence cedex 1 13626 FRL04 FRA 30750283100042 0465152626 stephane.livolsi@sacogiva.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 595c20c4-3eb6-400a-954e-8f8cd7f265d6 6d3e57f1-fe73-414f-873d-fdd206289366 2026-05-05+02:00 11:02:33+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp pub-undert hc-am ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-06 Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'entretien, de ravalement et d'isolation en façades La consultation porte sur la réalisation de prestations d'entretien, de ravalement, de réfection et de réparation des façades extérieures ainsi que les prestations d'isolation thermique par l'extérieur sur le patrimoine de la SACOGIVA. works 0.00 45443000 Les prestations sont à réaliser à Aix en Provence et les autres communes du Pays d’Aix FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kGr8acYr0V non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kGr8acYr0V epo-procurement-document none performance no not-allowed not-allowed www.achatpublic.com ORG-0001 120 Greffe du Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA true false allowed true 2026-06-12+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'entretien, de ravalement et d'isolation en façades La consultation porte sur la réalisation de prestations d'entretien, de ravalement, de réfection et de réparation des façades extérieures ainsi que les prestations d'isolation thermique par l'extérieur sur le patrimoine de la SACOGIVA L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois pour une durée d’un an. La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois). works 0.00 45443000 anyw 12 3 Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois pour une durée d’un an. La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois). 26-45081 3.2.5 SACOGIVA 2026-05-06 2026-06-12T12:00:00+02:00 2026-06-12 299 Ravalement 13 Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'entretien, de ravalement et d'isolation en façades Avis de marché - Avis n° 26-45081 du 05/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-45081
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SACOGIVA
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'entretien, de ravalement et d'isolation en façades
Description : La consultation porte sur la réalisation de prestations d'entretien, de ravalement, de réfection et de réparation des façades extérieures ainsi que les prestations d'isolation thermique par l'extérieur sur le patrimoine de la SACOGIVA.
Identifiant de la procédure : 6d3e57f1-fe73-414f-873d-fdd206289366
Identifiant interne : 2026-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations sont à réaliser à Aix en Provence et les autres communes du Pays d’Aix
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'entretien, de ravalement et d'isolation en façades
Description : La consultation porte sur la réalisation de prestations d'entretien, de ravalement, de réfection et de réparation des façades extérieures ainsi que les prestations d'isolation thermique par l'extérieur sur le patrimoine de la SACOGIVA L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois pour une durée d’un an. La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché, reconductible 3 fois pour une durée d’un an. La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kGr8acYr0V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SACOGIVA
Organisation chargée des procédures de recours : SACOGIVA
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SACOGIVA
Organisation qui traite les offres : SACOGIVA
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SACOGIVA
Numéro d’enregistrement : 30750283100042
Adresse postale : 6 bis rue de la Molle CS 70835
Ville : Aix en provence cedex 1
Code postal : 13626
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : stephane.livolsi@sacogiva.fr
Téléphone : 0465152626
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_kGr8acYr0V
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 595c20c4-3eb6-400a-954e-8f8cd7f265d6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2026 à 11:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026
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L’essentiel du marché

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