16 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 CD des A-M - Secrétariat Général Département des Alpes-Maritimes - Centre Administratif départemental (CADAM) Nice CEDEX 3 06201 FRL03 FRA 22060001900016 +33 497186000 marches@departement06.fr http://nice.tribunal-administratif.fr/ http://nice.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE 18 avenue des Fleurs CS 61039 NICE Cedex 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 Tribunal administratif de Nice +33 489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 fda806f5-8759-4228-949b-2009cf1d3a20 cee8a550-a055-4b17-a166-e4092164e246 2026-05-05Z 12:05:46Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-sitn-bankr Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-crim-corrpt Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-sitn-cred-arran Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-crim-part Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-mis-distortion Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-mis-bre-env-law Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-crim-laund Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-crim-fraud Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-crim-traffick Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-sitn-insolvency Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-mis-bre-lab-law Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-sitn-liq-admin Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-mis-misrepresent Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-mis-partic-confl Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-mis-prep-confl Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-mis-sanction Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-mis-bre-soc-law Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-sitn-as-susp Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation exg-crim-terror Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation open all false 2026A0039 Location de matériels scéniques et prestations afférentes 2026A0039 - Location de matériels scéniques et prestations afférentes services 3360000 92000000 FRL03 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 40 price Prix SC 1 (70 %) : Prix du BPU - déterminé à partir de l'ensemble des prix du BPU, auxquels seront appliqués une quantité de 1. SC 2 (30 %) : Montant du DDED - correspond à une estimation de la commande annuelle. per-exa 60 quality Valeur technique SC 1 : vise à apprécier la qualité, la pertinence et le niveau professionnel du matériel proposé par le candidat, au regard des besoins du marché. SC 2 : Il sera demandé sur un plan, une proposition d’implantation lumière (plan de feux) et praticables orchestre ainsi que le matériel de sonorisation nécessaire au spectacle. Plan de diffusion sonore (Capacité 4200 places) ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 15:30:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none Lot 1 Lot 1 : Location de matériel scénique son, éclairage et structures La partie « son – lumière et structure » pour les besoins de la collectivité en matière d’organisation de spectacles, séquences événementielles, concert, présentation audiovisuelle, événements de toute nature. services 2400000 600000 92000000 FRL03 FRA 48 Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 600 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 40 price Prix SC 1 (70 %) : Prix du BPU - déterminé à partir de l'ensemble des prix du BPU, auxquels seront appliqués une quantité de 1. SC 2 (30 %) : Montant du DDED - correspond à une estimation de la commande annuelle. per-exa 60 quality Valeur technique SC 1 : Qualité et pertinence du matériel projecteurs vidéos et mélangeurs vidéos SC 2 : Il est demandé une proposition d’implantation d’un écran vidéo plein jour, format 16/9, installé en arrière-scène (hors plateau – prévoir système d’accroche indépendant du gril technique scénique). L’écran aura une base largeur minimum de 10m. Fournir descriptif et plans 2D de l’installation technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 15:30:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none Lot 2 Lot 2 : Location de matériel scénique vidéo et informatique La partie « vidéo » pour les séquences événementielles, concert, présentation audiovisuelle d’événements de toute nature. services 720000 180000 92000000 FRL03 FRA 48 Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 180 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 40 price Prix SC 1 (70 %) : Prix du BPU - déterminé à partir de l'ensemble des prix du BPU, auxquels seront appliqués une quantité de 1. SC 2 (30 %) : Montant du DDED - correspond à une estimation de la commande annuelle. per-exa 60 quality Valeur technique SC 1 : Diversité et qualité du parc instrumental. SC 2 : Organisation, méthodologie de travail, ressources internes (personnel et matériels), compétences et moyens pour répondre aux besoins et contraintes des artistes sollicités par la personne publique. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-06-08+02:00 15:30:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none Lot 3 Lot 3 : Backline La partie « Backline » pour les demandes de la collectivité plus spécifiques en matière d'organisation de concerts, spectacles. Il s’agit de l’ensemble du matériel musical et technique installé sur scène, directement utilisé par les artistes pendant la représentation. services 240000 60000 92000000 FRL03 FRA 48 Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 60 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois. 26-45134 3.2.5 Département des Alpes-Maritimes - Secrétariat Général 2026-05-06 2026-06-08T15:30:00+02:00 2026-06-08 216 Matériel scénique 06 2026A0039 - Location de matériels scéniques et prestations afférentes Avis de marché - Avis n° 26-45134 du 05/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-45134
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CD des A-M - Secrétariat Général
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location de matériels scéniques et prestations afférentes
Description : 2026A0039 - Location de matériels scéniques et prestations afférentes
Identifiant de la procédure : cee8a550-a055-4b17-a166-e4092164e246
Identifiant interne : 2026A0039
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,360,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Faillite : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Corruption : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Concordat : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Participation à une organisation criminelle : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Fraude : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Insolvabilité : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Biens administrés par un liquidateur : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
État de cessation d’activités : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Se référer aux articles L.2141 - 1 et suivants du Code de la Commande Publique et au Règlement de la Consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Location de matériel scénique son, éclairage et structures
Description : La partie « son – lumière et structure » pour les besoins de la collectivité en matière d’organisation de spectacles, séquences événementielles, concert, présentation audiovisuelle, événements de toute nature.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 600 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : SC 1 (70 %) : Prix du BPU - déterminé à partir de l'ensemble des prix du BPU, auxquels seront appliqués une quantité de 1. SC 2 (30 %) : Montant du DDED - correspond à une estimation de la commande annuelle.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : SC 1 : vise à apprécier la qualité, la pertinence et le niveau professionnel du matériel proposé par le candidat, au regard des besoins du marché. SC 2 : Il sera demandé sur un plan, une proposition d’implantation lumière (plan de feux) et praticables orchestre ainsi que le matériel de sonorisation nécessaire au spectacle. Plan de diffusion sonore (Capacité 4200 places)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui traite les offres : CD des A-M - Secrétariat Général
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Location de matériel scénique vidéo et informatique
Description : La partie « vidéo » pour les séquences événementielles, concert, présentation audiovisuelle d’événements de toute nature.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 180 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : SC 1 (70 %) : Prix du BPU - déterminé à partir de l'ensemble des prix du BPU, auxquels seront appliqués une quantité de 1. SC 2 (30 %) : Montant du DDED - correspond à une estimation de la commande annuelle.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : SC 1 : Qualité et pertinence du matériel projecteurs vidéos et mélangeurs vidéos SC 2 : Il est demandé une proposition d’implantation d’un écran vidéo plein jour, format 16/9, installé en arrière-scène (hors plateau – prévoir système d’accroche indépendant du gril technique scénique). L’écran aura une base largeur minimum de 10m. Fournir descriptif et plans 2D de l’installation technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui traite les offres : CD des A-M - Secrétariat Général
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Backline
Description : La partie « Backline » pour les demandes de la collectivité plus spécifiques en matière d'organisation de concerts, spectacles. Il s’agit de l’ensemble du matériel musical et technique installé sur scène, directement utilisé par les artistes pendant la représentation.
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 60 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : SC 1 (70 %) : Prix du BPU - déterminé à partir de l'ensemble des prix du BPU, auxquels seront appliqués une quantité de 1. SC 2 (30 %) : Montant du DDED - correspond à une estimation de la commande annuelle.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : SC 1 : Diversité et qualité du parc instrumental. SC 2 : Organisation, méthodologie de travail, ressources internes (personnel et matériels), compétences et moyens pour répondre aux besoins et contraintes des artistes sollicités par la personne publique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 15:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CD des A-M - Secrétariat Général
Organisation qui traite les offres : CD des A-M - Secrétariat Général
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CD des A-M - Secrétariat Général
Numéro d’enregistrement : 22060001900016
Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes - Centre Administratif départemental (CADAM)
Ville : Nice CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33 497186000
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fda806f5-8759-4228-949b-2009cf1d3a20 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2026 à 12:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026
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L’essentiel du marché

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