Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE FUEL DOMESTIQUE POUR LES ETS DU GHT LOZERE
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de fuel domestique ordinaire ou de qualité supérieure sur les différents sites des Etablissements du GHT LOZERE indiqués dans le bordereau de prix unitaires du présent marché. Les Etablissements concernés par la présente consultation sont : - L'Hôpital Lozère - Le Centre Hospitalier de Florac - L'Hôpital de Marvejols - L'Ehpad Résidence des Vallées de Villefort - L'Ehpad Résidence Joseph CAUPERT du Bleymard - L'Ehpad de Vialas
Identifiant de la procédure
:
2d3e0237-d13a-4d62-88f6-f590ee5ee68b
Identifiant interne
:
26FUEL
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,388,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour le Centre Hospitalier de Florac Site de Florac
Description
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour le Centre Hospitalier de Florac Site de Florac
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
99130-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. adresse ci-dessus
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour le Centre Hospitalier de Florac Site Ehpad Les Trois Sources de Meyrueis
Description
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour le Centre Hospitalier de Florac Site Ehpad Les Trois Sources de Meyrueis
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
99130-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. adresse ci-dessus
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Hôpital Lozère
Description
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Hôpital Lozère
Identifiant interne
:
03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
99130-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. adresse ci-dessus
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Hôpital de Marvejols
Description
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Hôpital de Marvejols
Identifiant interne
:
04
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
99130-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. adresse ci-dessus
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Ehpad Résidence des Vallées de Villefort et l'Ehpad Résidence Joseph Caupert du Bleymard
Description
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Ehpad Résidence des Vallées de Villefort et l'Ehpad Résidence Joseph Caupert du Bleymard
Identifiant interne
:
05
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
99130-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. adresse ci-dessus
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Ehpad de Vialas
Description
:
Fourniture et livraison de fuel domestique pour l'Ehpad de Vialas
Identifiant interne
:
06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09135100
Fioul domestique
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
99130-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
cf. adresse ci-dessus
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
1,388,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,388,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PAGES SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
260065
Titre
:
Fourniture Et Livraison De Fuel Domestique Pour Les Ets Du Ght Lozere
Date de conclusion du marché
:
05/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,388,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PAGES SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
260065
Titre
:
Fourniture Et Livraison De Fuel Domestique Pour Les Ets Du Ght Lozere
Date de conclusion du marché
:
05/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,388,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PAGES SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
260065
Titre
:
Fourniture Et Livraison De Fuel Domestique Pour Les Ets Du Ght Lozere
Date de conclusion du marché
:
05/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,388,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PAGES SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
260065
Titre
:
Fourniture Et Livraison De Fuel Domestique Pour Les Ets Du Ght Lozere
Date de conclusion du marché
:
05/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,388,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PAGES SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
260065
Titre
:
Fourniture Et Livraison De Fuel Domestique Pour Les Ets Du Ght Lozere
Date de conclusion du marché
:
05/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,388,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PAGES SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
260065
Titre
:
Fourniture Et Livraison De Fuel Domestique Pour Les Ets Du Ght Lozere
Date de conclusion du marché
:
05/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
AC37629B-9CA0-BFD1-EA784AB979ACD5A3
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
HOPITAL LOZERE
Numéro d’enregistrement
:
51700
Adresse postale
:
Avenue du 8 mai 1945
Ville
:
Mende
Code postal
:
48000
Subdivision pays (NUTS)
:
Lozère
(
FRJ14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
LUCENO Jean-Claude
Adresse électronique
:
sandrineplagnes@ch-mende.fr
Téléphone
:
0466494937
Adresse internet
:
http://www.ch-mende.fr
Profil de l’acheteur
:
https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement
:
AC3762E0-E71B-293F-C13D7C558DD19047
Adresse postale
:
16 avenue Feuchères
Cs 88010
Ville
:
Nîmes
Code postal
:
30941
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone
:
0466273700
Télécopieur
:
0466362786
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
PAGES SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1778208-1-1-1
Adresse postale
:
2 Chemin Vachery Zi le chapitre
Ville
:
Mende
Code postal
:
48000
Subdivision pays (NUTS)
:
Lozère
(
FRJ14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
04 66 65 14 45
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
PAGES SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1778208-1-2-1
Adresse postale
:
2 Chemin Vachery Zi le chapitre
Ville
:
Mende
Code postal
:
48000
Subdivision pays (NUTS)
:
Lozère
(
FRJ14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
04 66 65 14 45
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
PAGES SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1778208-1-3-1
Adresse postale
:
2 Chemin Vachery Zi le chapitre
Ville
:
Mende
Code postal
:
48000
Subdivision pays (NUTS)
:
Lozère
(
FRJ14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
04 66 65 14 45
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
PAGES SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1778208-1-4-1
Adresse postale
:
2 Chemin Vachery Zi le chapitre
Ville
:
Mende
Code postal
:
48000
Subdivision pays (NUTS)
:
Lozère
(
FRJ14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
04 66 65 14 45
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
PAGES SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1778208-1-5-1
Adresse postale
:
2 Chemin Vachery Zi le chapitre
Ville
:
Mende
Code postal
:
48000
Subdivision pays (NUTS)
:
Lozère
(
FRJ14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
04 66 65 14 45
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
PAGES SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1778208-1-6-1
Adresse postale
:
2 Chemin Vachery Zi le chapitre
Ville
:
Mende
Code postal
:
48000
Subdivision pays (NUTS)
:
Lozère
(
FRJ14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
04 66 65 14 45
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
9b6487fe-6486-41aa-9cb4-b0a44ef063e5
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
05/05/2026
à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication