16 false false https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil ORG-0001 CENTRE HOSPITALIER ARRAS 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL-CS 90006 62 ARRAS 62022 FRE12 FRA 26620925300019 Mme TOOVI Afi Neyo Nadège 0321211674 afi-neyo-nadege.toovi@gh-artoisternois.fr https://www.telerecours.fr/ https://www.telerecours.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 59 LILLE CEDEX 59014 FRE11 FRA 17590003400018 +33 3 59 54 24 45 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 da17dab2-9323-4015-b18a-962ce8e9513a ed8254b1-5ef1-4ffe-8ce1-9f24e4a1f54e 2026-05-05Z 12:53:12.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false 26N164 FOURNITURE DE CONSOMMABLES IMPRIMANTES POUR LE GHAT FOURNITURE DE CONSOMMABLES IMPRIMANTES POUR LE GHAT supplies La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public. 600000 30237300 ARRAS FRE12 FRA 172 RUE D'HESDIN GAUCHIN-VERLOINGT 62130 FRE12 FRA 55 RUE DE LA REPUBLIQUE BAPAUME 62453 FRE12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed per-exa 70 price Prix de la fourniture Le critère « prix de la fourniture », noté sur 70 points, sera évalué sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) et sur la remise de catalogue complétés par le candidat dans le cadre de son offre. per-exa 25 quality Valeur technique Le critère « valeur technique », noté sur 25 points, sera évalué sur la base du mémoire technique du candidat dans le cadre de son offre. per-exa 5 quality Critère environnemental Le critère environnemental est noté sur 5 points et sera évalué sur la base du cadre de réponse mémoire technique et développement durable à compléter https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé contractuel prévu aux articles L.55-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-08Z 12:00:00.000Z false 98 buyer-categories fa-wo-rc none OURNITURE DE CONSOMMABLES IMPRIMANTES POUR LE GHAT FOURNITURE DE CONSOMMABLES IMPRIMANTES POUR LE GHAT supplies true 600000 30237300 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL-CS 90006 ARRAS 62022 FRE12 FRA 4 26-45247 3.2.5 CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS 2026-05-06 2026-06-08T12:00:00.000Z 2026-05-14 68 Consommables informatiques 160 Impression 62 59 70 80 50 FOURNITURES DE CONSOMMABLES IMPRIMANTES Avis de marché - Avis n° 26-45247 du 05/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62, 59, 70, 80, 50
Annonce n° 26-45247
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER ARRAS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE CONSOMMABLES IMPRIMANTES POUR LE GHAT
Description : FOURNITURE DE CONSOMMABLES IMPRIMANTES POUR LE GHAT
Identifiant de la procédure : ed8254b1-5ef1-4ffe-8ce1-9f24e4a1f54e
Identifiant interne : 26N164
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30237300 Fournitures informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : ARRAS
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 172 RUE D'HESDIN
Ville : GAUCHIN-VERLOINGT
Code postal : 62130
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 55 RUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : BAPAUME
Code postal : 62453
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : OURNITURE DE CONSOMMABLES IMPRIMANTES POUR LE GHAT
Description : FOURNITURE DE CONSOMMABLES IMPRIMANTES POUR LE GHAT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30237300 Fournitures informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL-CS 90006
Ville : ARRAS
Code postal : 62022
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Le critère « prix de la fourniture », noté sur 70 points, sera évalué sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) et sur la remise de catalogue complétés par le candidat dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Le critère « valeur technique », noté sur 25 points, sera évalué sur la base du mémoire technique du candidat dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Le critère environnemental est noté sur 5 points et sera évalué sur la base du cadre de réponse mémoire technique et développement durable à compléter
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 98
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé contractuel prévu aux articles L.55-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER ARRAS
Numéro d’enregistrement : 26620925300019
Département : 62
Adresse postale : 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL-CS 90006
Ville : ARRAS
Code postal : 62022
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Mme TOOVI Afi Neyo Nadège
Adresse électronique : afi-neyo-nadege.toovi@gh-artoisternois.fr
Téléphone : 0321211674
Adresse internet : https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Département : 59
Ville : LILLE CEDEX
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 3 59 54 24 45
Adresse internet : https://www.telerecours.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : da17dab2-9323-4015-b18a-962ce8e9513a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2026 à 12:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026
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L’essentiel du marché

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