Syndicat du Bassin du Serein
20008032300013
MONT-SAINT-JEAN
21320
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691006?orgAcronyme=l0h
Camille BAUDOT
contact@bassin-serein.fr
0380643515
KBIS, assurance RC décennale
attestation régularité fiscale, attestation URSSAF
mémoire technique (avec moyens matériels et liste d'études de même nature), si besoin DC4
2026-06-12T18:00:00.000
Recensement et analyse des ouvrages présents sur le bassin du Serein vis-à-vis du champ de compétence GEMAPI et de la mise en œuvre du décret digues du 12 mai 2015
71300000
Le présent marché est un marché public de services de prestations intellectuelles.
Il a pour objet le recensement des ouvrages hydrauliques, de définir leur nature exacte et ainsi définir une stratégie de prévention des inondations sur le bassin du Serein.
Le présent marché sera désigné sous le terme « Recensement des ouvrages sur le bassin du Serein vis-à-vis du champ de compétence GEMAPI et de la mise en œuvre du décret du 12 mai 2015 ».
L’étude devra permettre de réaliser un diagnostic des bassins de rétention et de définir un programme d’entretien et de surveillance.
Yonne (89)
12
La visite n'est pas obligatoire, mais fortement recommandée
26-45652
3.2.5
Syndicat du Bassin du Serein
2026-05-06
2026-06-12T18:00:00.000
2026-06-12
28
Bassin, étang
118
Etude
274
Prestations de services
344
Topographie
10
21
45
52
59
69
71
77
89
L’étude devra permettre de réaliser un diagnostic des bassins de rétention et de définir un programme d’entretien et de surveillance.
Avis de marché - Avis n° 26-45652 du 06/05/2026
Département(s) de publication :
10, 21, 45, 52, 59, 69, 71, 77, 89
Annonce n°
26-45652
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat du Bassin du Serein
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20008032300013
Ville : MONT-SAINT-JEAN
Code postal : 21320
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 10, 21, 45, 52, 59, 69, 71, 77, 89
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Camille BAUDOT
Adresse mail du contact : contact@bassin-serein.fr
Numéro de téléphone du contact : 0380643515
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
KBIS, assurance RC décennale
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
attestation régularité fiscale, attestation URSSAF
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
mémoire technique (avec moyens matériels et liste d'études de même nature), si besoin DC4
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12/06/2026 à 18:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Recensement et analyse des ouvrages présents sur le bassin du Serein vis-à-vis du champ de compétence GEMAPI et de la mise en œuvre du décret digues du 12 mai 2015
Code CPV principal - Descripteur principal : 71300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché est un marché public de services de prestations intellectuelles.
Il a pour objet le recensement des ouvrages hydrauliques, de définir leur nature exacte et ainsi définir une stratégie de prévention des inondations sur le bassin du Serein.
Le présent marché sera désigné sous le terme « Recensement des ouvrages sur le bassin du Serein vis-à-vis du champ de compétence GEMAPI et de la mise en œuvre du décret du 12 mai 2015 ».
L’étude devra permettre de réaliser un diagnostic des bassins de rétention et de définir un programme d’entretien et de surveillance.
Lieu principal d'exécution du marché : Yonne (89)
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) : La visite n'est pas obligatoire, mais fortement recommandée
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
]]>
L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Syndicat du Bassin du Serein
- Accès électronique à l'information : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691006?orgAcronyme=l0h
- Objet du marché : Le présent marché est un marché public de services de prestations intellectuelles.
Il a pour objet le recensement des ouvrages hydrauliques, de définir leur nature exacte
et ainsi définir une stratégie de prévention des inondations sur le bassin du Serein.
Le présent marché sera désigné sous le terme « Recensement des ouvrages sur le bassin
du Serein vis-à-vis du champ de compétence GEMAPI et de la mise en œuvre du décret
du 12 mai 2015 ». L’étude devra permettre de réaliser un diagnostic des bassins de
rétention et de définir un programme d’entretien et de surveillance.
- Durée du marché : 12
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 12/06/2026 à 18:00
]]>