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            <nomOfficiel>Département des Hauts-de-Seine</nomOfficiel>
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               <nomContact>ybergere@hauts-de-seine.fr</nomContact>
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            <procedure>
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               <capaciteEcoFin>Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature  Autres exigences économiques ou financières : Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature…) Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique</capaciteEcoFin>
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               <categorieAcheteur>Département des Hauts-de-Seine</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Critère n°2 : Valeur technique  : 40
Sous-critère n°2.1 : Etendue de la gamme de produits proposée au(x) catalogue(s) : 20
Sous-critère n°2.2 : Méthodologie d'organisation : 20
Critère n°3 : Valeur environnementale  : 10
Critère n°1 : Prix sur la base du Dqe  : 50</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Acquisition et entretien de matériels photographiques et fourniture de consommables et accessoires pour le compte du Département des Hauts-de-Seine</intitule>
               <codeCPV>
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                     <classPrincipale>38650000</classPrincipale>
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               <natureMarche>
                  <fournitures/>
               </natureMarche>
               <description>Les prestations concernées par le présent accord-cadre comprennent :
- l'acquisition de matériels photographiques professionnels ou domestiques (appareil photographique, objectif, flash, matériel de studio ou de laboratoire, ...),
- la fourniture d'accessoires (petit matériel, énergie, stockage/ mémoire, lampes, bagagerie…) et de consommables photographiques (produit de tirage photographique, film, consommables pour matériels d'impression spécifiques photo …),
- l'entretien et la garantie des matériels photographiques et accessoires,
- la livraison des différents produits sur les lieux indiqués dans les bons de commandes</description>
               <lieuExecution>Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 92000 - NANTERRE</lieuExecution>
               <dureeMois>48</dureeMois>
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            <informComplementaire>
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               <autresInformComplementaire>Le contrat est un accord-cadre passé en procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° du Code de la commande publique).
Les limites financières pour la période de deux ans sont :
Montant minimum : 20 000  euro(s)  HT
Montant maximum : 100 000  euro(s)  HT
Les limites financières sont identiques pour la période de reconduction de deux ans.
Le contrat est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa notification. Il est reconductible une (1) fois deux (2) ans, pour une durée maximale de quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction d'un accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci.
Si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint (ou sur le point d'être atteint et que le montant disponible
restant ne permet pas d'émettre une nouvelle commande) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, l'acheteur peut, le cas échéant, notifier au titulaire une reconduction anticipée de l'accord-cadre</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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   <GESTION>
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         <IDWEB>26-45804</IDWEB>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Département des Hauts-de-Seine</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-05-06</DATE_PUBLICATION>
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               <LIBELLE>Matériel photographique et cinématographique</LIBELLE>
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         <DEP_PUBLICATION>92</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Acquisition et entretien de matériels photographiques et fourniture de consommables et accessoires pour le compte du Département des Hauts-de-Seine</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-45804 du 06/05/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-45804 du 06/05/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>92</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-45804</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Département des Hauts-de-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>22920050600611</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>NANTERRE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>92000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>92</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>20260143</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>ybergere@hauts-de-seine.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 806000092</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature  Autres exigences économiques ou financières : Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature…) Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>08/06/2026 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Département des Hauts-de-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Critère n°2 : Valeur technique  : 40
Sous-critère n°2.1 : Etendue de la gamme de produits proposée au(x) catalogue(s) : 20
Sous-critère n°2.2 : Méthodologie d'organisation : 20
Critère n°3 : Valeur environnementale  : 10
Critère n°1 : Prix sur la base du Dqe  : 50</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Acquisition et entretien de matériels photographiques et fourniture de consommables et accessoires pour le compte du Département des Hauts-de-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>38650000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Les prestations concernées par le présent accord-cadre comprennent :
- l'acquisition de matériels photographiques professionnels ou domestiques (appareil photographique, objectif, flash, matériel de studio ou de laboratoire, ...),
- la fourniture d'accessoires (petit matériel, énergie, stockage/ mémoire, lampes, bagagerie…) et de consommables photographiques (produit de tirage photographique, film, consommables pour matériels d'impression spécifiques photo …),
- l'entretien et la garantie des matériels photographiques et accessoires,
- la livraison des différents produits sur les lieux indiqués dans les bons de commandes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 92000 - NANTERRE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le contrat est un accord-cadre passé en procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° du Code de la commande publique).
Les limites financières pour la période de deux ans sont :
Montant minimum : 20 000  euro(s)  HT
Montant maximum : 100 000  euro(s)  HT
Les limites financières sont identiques pour la période de reconduction de deux ans.
Le contrat est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa notification. Il est reconductible une (1) fois deux (2) ans, pour une durée maximale de quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction d'un accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci.
Si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint (ou sur le point d'être atteint et que le montant disponible
restant ne permet pas d'émettre une nouvelle commande) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, l'acheteur peut, le cas échéant, notifier au titulaire une reconduction anticipée de l'accord-cadre</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>06/05/2026</div>
   </body>
</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Département des Hauts-de-Seine</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1817273" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1817273 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1817273</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Les prestations concernées par le présent accord-cadre comprennent : - l'acquisition
            de matériels photographiques professionnels ou domestiques (appareil photographique,
            objectif, flash, matériel de studio ou de laboratoire, ...), - la fourniture d'accessoires
            (petit matériel, énergie, stockage/ mémoire, lampes, bagagerie…) et de consommables
            photographiques (produit de tirage photographique, film, consommables pour matériels
            d'impression spécifiques photo …), - l'entretien et la garantie des matériels photographiques
            et accessoires, - la livraison des différents produits sur les lieux indiqués dans
            les bons de commandes</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>08/06/2026 à 17:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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