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               <tel>0153146900</tel>
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            </coord>
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            <description>
               <objet>Le présent marché a pour objet des travaux de remise aux normes et de rénovation des ascenseurs du bâtiment Ady Steg, nécessaire aux besoins Direction des ressources du siège de l'APHP</objet>
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               <principales>La présente consultation concerne la mise aux normes et la rénovation des appareils équipant l’Hôpital en référence. Ce site étant classé Etablissement Recevant du Public de type R, le règlement incendie devra être pris en compte.</principales>
               <quantites>Remise aux normes de 3 ascenseurs</quantites>
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               <txtLibre>34 semaines</txtLibre>
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            <conditions>
               <garanties>Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.</garanties>
               <modFinancement>L’exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d’intérêt commun et directions du Siège concernés. Conformément à l’article R. 2112-5 du Code de la Commande Publique, les conditions administratives et techniques auxquelles sont subordonnées l’ordonnancement et le paiement sont précisées dans le CCAP</modFinancement>
               <formeJuridique>Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 ou équivalent devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d’engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l’ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu’il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l’acte d’engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l’article « Constitution des dossiers de candidature et des dossiers d’offre ». Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d’un groupement pour un même marché. De même, le candidat n’est pas autorisé à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupement(s) ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Conformément à l’article R. 2142-24 du Code de la commande publique, le mandataire d’un groupement conjoint est solidaire pour l’exécution du marché public, de chacun des membres constitutifs pour ses obligations contractuelles à l’égard de la personne publique.</formeJuridique>
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               <idMarche>26-040</idMarche>
               <rensgComplt>La visite des lieux d’exécution du marché est obligatoire. Elle est individuelle et doit avoir lieu au moins 13 jours (au plus tard le 29/05/2026) avant le dépôt des offres. Les visites se déroulent à l’adresse suivante : 8 rue maria Héléna Vieira Da Silva 75014 PARIS.La consultation comporte deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies dans le DCE : 	PSE n° 1 - HABILLAGE CABINE INOX / STRATIFIE (HÔPITAUX) 	PSE n° 2 – HABILLAGE CABINE INOX (MCH). Les sous-critères techniques sont : Sous critère 1 :  Moyens humains 10% Sous critère 2 : Délais – Planning prévisionnel des travaux 15% Sous critère 3 : Moyens matériels 15%.Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04.</rensgComplt>
            </renseignements>
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                  <conditionsRemise>La remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire conformément à l’article R. 2132-7 du Code de la commande publique Les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat et pour un même lot, seule est ouverte la dernière offre reçue, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des candidatures et des offres.</conditionsRemise>
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         <RESUME_OBJET>Travaux de remise aux normes et de rénovation des ascenseurs du bâtiment Ady Steg</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-45830 du 06/05/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-45830 du 06/05/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>75, 91, 92, 93, 94, 95, 77, 78</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-45830</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>AP-HP ACHAT</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>MME La Directrice D'ACHAT<span>, Représentant du Pouvoir Adjudicateur</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>
            <span>78 </span>
            <span>rue </span>du Général Leclerc<span>,</span>
            <span> 94270 </span>
            <span>Le Kremlin-Bicêtre</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0153146900</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>secretariat.smmat.aca@aphp.fr</span>
               </div>
            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché a pour objet des travaux de remise aux normes et de rénovation des ascenseurs du bâtiment Ady Steg, nécessaire aux besoins Direction des ressources du siège de l'APHP</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>
            <span>8 </span>
            <span>Rue </span>Maria Héléna Vieira Da Silva<span>,</span>
            <span>75014 </span>
            <span>(75) Paris</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation concerne la mise aux normes et la rénovation des appareils équipant l’Hôpital en référence. Ce site étant classé Etablissement Recevant du Public de type R, le règlement incendie devra être pris en compte.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Quantités (fournitures et services), nature et étendue
                                        (travaux) :
                                    </span>Remise aux normes de 3 ascenseurs</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>34 semaines</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>L’exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d’intérêt commun et directions du Siège concernés. Conformément à l’article R. 2112-5 du Code de la Commande Publique, les conditions administratives et techniques auxquelles sont subordonnées l’ordonnancement et le paiement sont précisées dans le CCAP</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Forme juridique que devra revêtir le groupement
                                        d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
                                    </span>Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 ou équivalent devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d’engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l’ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu’il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l’acte d’engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l’article « Constitution des dossiers de candidature et des dossiers d’offre ». Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d’un groupement pour un même marché. De même, le candidat n’est pas autorisé à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupement(s) ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Conformément à l’article R. 2142-24 du Code de la commande publique, le mandataire d’un groupement conjoint est solidaire pour l’exécution du marché public, de chacun des membres constitutifs pour ses obligations contractuelles à l’égard de la personne publique.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul>
            <li>Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
                                        judiciaire
                                    </li>
            <li>Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des
                                        cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à
                                        L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
                                        ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun
                                        des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.
                                        2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande
                                        publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du
                                        formulaire DC1, ci-après)
                                    </li>
            <li>Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de
                                        l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
                                        consultation, au regard des articles L. ;5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.
                                        5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
                                    </li>
            <li>Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat
                                        justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement
                                        au regard des articles L. ;1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail
                                        (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.
                                        8222-5-3° du code du travail)
                                    </li>
            <li>Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur
                                        l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de
                                        paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail,
                                        ou des documents équivalents
                                    </li>
         </ul>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul>
            <li>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
                                        concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
                                        cours des trois derniers exercices disponibles
                                    </li>
            <li>Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
                                        professionnels
                                    </li>
            <li>Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des
                                        opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire
                                        en vertu de la loi
                                    </li>
            <li>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance
                                        du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
                                    </li>
            <li>Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services
                                        effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
                                        le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services
                                        sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
                                        déclaration de l'opérateur économique
                                    </li>
            <li>Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du
                                        candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats
                                        d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la
                                        compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il
                                        se porte candidat
                                        
                                            :
                                            Conformité aux normes EN 81 ou équivalent</li>
            <li>Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et
                                        habilités à attester la conformité des fournitures par des références à
                                        certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures
                                        équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci
                                        n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans
                                        les délais fixés
                                        </li>
            <li>Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est
                                        membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays
                                        d'origine, le service concerné
                                        </li>
            <li>Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
                                        co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
                                    </li>
            <li>Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
                                        (disponible à l'adresse suivante :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
                                    </li>
            <li>Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante
                                        :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
                                    </li>
            <li>S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités
                                        professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le
                                        candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que
                                        ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également
                                        apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa
                                        disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché
                                        public ou de l'accord-cadre
                                    </li>
            <li>Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue
                                        française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée
                                        conforme à l'original par un traducteur assermenté
                                    </li>
         </ul>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul>
            <li>Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du
                                        travail
                                    </li>
            <li>Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés
                                        par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à
                                        ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
                                    </li>
            <li>Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat
                                        établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel
                                        certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une
                                        déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par
                                        une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou
                                        administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du
                                        pays
                                    </li>
            <li>Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue
                                        française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée
                                        conforme à l'original par un traducteur assermenté
                                    </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Prix : 50%
                        </li>
            <li>Qualité technique : 40%
                        </li>
            <li>Démarche environnementale : 10%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>11/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois et 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>26-040</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>La visite des lieux d’exécution du marché est obligatoire. Elle est individuelle et doit avoir lieu au moins 13 jours (au plus tard le 29/05/2026) avant le dépôt des offres. Les visites se déroulent à l’adresse suivante : 8 rue maria Héléna Vieira Da Silva 75014 PARIS.La consultation comporte deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies dans le DCE : 	PSE n° 1 - HABILLAGE CABINE INOX / STRATIFIE (HÔPITAUX) 	PSE n° 2 – HABILLAGE CABINE INOX (MCH). Les sous-critères techniques sont : Sous critère 1 :  Moyens humains 10% Sous critère 2 : Délais – Planning prévisionnel des travaux 15% Sous critère 3 : Moyens matériels 15%.Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Poste :</span>
                        <span/>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Conditions de remise des offres ou des
                                                candidatures :
                                            </span>La remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire conformément à l’article R. 2132-7 du Code de la commande publique Les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat et pour un même lot, seule est ouverte la dernière offre reçue, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des candidatures et des offres.</div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>06/05/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>AP-HP ACHAT</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>MME&nbsp;D'ACHAT&nbsp;La Directrice&nbsp;Représentant du Pouvoir Adjudicateur</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>78&nbsp;rue&nbsp;du Général Leclerc,&nbsp;94270,&nbsp;Le Kremlin-Bicêtre&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0153146900</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>secretariat.smmat.aca@aphp.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché a pour objet des travaux de remise aux normes et de rénovation des
            ascenseurs du bâtiment Ady Steg, nécessaire aux besoins Direction des ressources du
            siège de l'APHP</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation concerne la mise aux normes et la rénovation des appareils
            équipant l’Hôpital en référence. Ce site étant classé Etablissement Recevant du Public
            de type R, le règlement incendie devra être pris en compte.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Quantité ou étendue : </span>Remise aux normes de 3 ascenseurs</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>11/06/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois et 180 jours</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>Prix : 50 %</li>
               <li>Qualité technique : 40 %</li>
               <li>Démarche environnementale : 10 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
