Département de l'Aube 22100005200011 TROYES 10000 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40073 26D0030 Philippe DALLEMAGNE se reporter au règlement de la consultation se reporter au règlement de la consultation se reporter au règlement de la consultation 2026-06-10T12:00:00 Collectivité territoriale Travaux de mise en accessibilité dans divers sites du Département (10)-. Il s'agit de marchés de travaux passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du Code de la commande publique, qui aboutiront à des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum global de 1 950 000,00 € HT sur la durée globale des accords-cadres (4 ans), en cas de reconduction. Les travaux sont répartis en 12 lots. L'exécution des travaux se fera sur différents sites du Département de l'Aube (se reporter au tableau inventaire). Les variantes ne sont pas autorisées. La durée est accords-cadres est de 12 mois à la date de notification, renouvelables 3 fois tacitement pour une durée de 12 mois à la date anniversaire de la notification. Pas de visite.-. Divers sites du Département 1950000 1 : VRD 45111100 Divers sites du Département 2 : Gros-oeuvre 45223220 Divers sites du Département 3 : Serrurerie - Menuiserie métallique 44316500 Divers sites du Département 4 : Menuiserie bois 45421000 Divers sites du Département 5 : Plâtrerie - Isolation 45410000 Divers sites du Département 6 : Carrelage - Faïence 45432100 Divers sites du Département 7 : Revêtement de sol souple 45432111 Divers sites du Département 8 : Plomberie 45330000 Divers sites du Département 9 : Electricité 45311200 Divers sites du Département 10 : Peinture 45442100 Divers sites du Département 11 : Signalisation horizontale 45233270 Divers sites du Département 12 : Signalétique 45233290 Divers sites du Département Conditions de remises des offres ou des candidatures : Le Département de l’Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d’un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante : Département de l'Aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde - B.P. 394 10026 Troyes Cedex Les copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l’adresse citée ci-dessus. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : MODALITES D'OBTENTION DU DOSSIER : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.fr Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l’adresse suivante : www.xmarches.fr Recours : - référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants) - référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants) - recours en contestation de la validité du contrat 26-45920 3.2.5 Département de l'Aube 2026-05-06 2026-06-10T12:00:00 2026-06-10 345 Tous corps d'état 10 Travaux de mise en accessibilité dans divers sites du Département (10)-. Avis de marché - Avis n° 26-45920 du 06/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 26-45920
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département de l'Aube
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22100005200011
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 10
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40073
Identifiant interne de la consultation : 26D0030
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Philippe DALLEMAGNE
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 10/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de mise en accessibilité dans divers sites du Département (10)-.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Il s'agit de marchés de travaux passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du Code de la commande publique, qui aboutiront à des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum global de 1 950 000,00 € HT sur la durée globale des accords-cadres (4 ans), en cas de reconduction. Les travaux sont répartis en 12 lots. L'exécution des travaux se fera sur différents sites du Département de l'Aube (se reporter au tableau inventaire). Les variantes ne sont pas autorisées. La durée est accords-cadres est de 12 mois à la date de notification, renouvelables 3 fois tacitement pour une durée de 12 mois à la date anniversaire de la notification. Pas de visite.-.
Lieu principal d'exécution du marché : Divers sites du Département
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 1950000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : Le Département de l’Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d’un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante : Département de l'Aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde - B.P. 394 10026 Troyes Cedex Les copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l’adresse citée ci-dessus. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : MODALITES D'OBTENTION DU DOSSIER : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.fr Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l’adresse suivante : www.xmarches.fr Recours : - référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants) - référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants) - recours en contestation de la validité du contrat
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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