Grand Besançon Métropole 24250036100017 https://www.marches-securises.fr GBM_25_20260505W2_01 Service Ressources _ département des mobilités Lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 du CCP (si l’imprimé DC1 n’est pas utilisé) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail lorsqu’il y est assujetti (R2143-3 CCP). Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat 2026-06-01T12:00:00.000 Aménagement des espaces publics du groupe scolaire à BONNAY BONNAY 26-46016 3.2.5 Grand Besançon Métropole 2026-05-06 2026-06-01T12:00:00.000 2026-06-02 366 Voirie et réseaux divers 25 travaux d’aménagement des espaces publics du groupe scolaire de BONNAY à BONNAY Avis de marché - Avis n° 26-46016 du 06/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-46016
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besançon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250036100017
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : GBM_25_20260505W2_01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Ressources _ département des mobilités
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 01/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Aménagement des espaces publics du groupe scolaire à BONNAY
Code CPV principal - Descripteur principal : 
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : BONNAY
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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