6500000 6500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 5000000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1500000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 5000000 not-known TPA-0001 LOT-0001 25G381 TEN-0002 1 true false 1500000 not-known TPA-0001 LOT-0002 25G382 CON-0001 2026-03-31Z 2026-03-31Z Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour les Centres Hospitaliers d’Arras et de Bapaume. true 62649424-2025 25G381 TEN-0001 CON-0002 2026-03-31Z 2026-03-31Z Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour le Centre Hospitalier du Ternois. true 62649424-2025 25G382 TEN-0002 TPA-0001 SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL ORG-0003 29 false false https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil ORG-0001 CENTRE HOSPITALIER ARRAS 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL-CS 90006 62 ARRAS 62022 FRE12 FRA 26620925300019 Mme TOOVI Afi Neyo Nadège 0321211674 afi-neyo-nadege.toovi@gh-artoisternois.fr https://www.telerecours.fr/ https://www.telerecours.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 RUE GEOFFROY HILAIRE 59 LILLE CEDEX 59014 FRE11 FRA 17590003400018 +33 3 59 54 24 45 greffe.ta-lille@juradm.fr https://www.sodexo.fr/secteurs/medico-social https://www.sodexo.fr/secteurs/medico-social medium ORG-0003 SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL 6 RUE DE LA REDOUTE 78 Guyancourt 78280 FR103 FRA 33825308123562 Damien LEBOURG +33 1 30 85 75 00 studio.sms.fr@sodexo.com 2.3 eforms-sdk-1.13 6a0cd3b5-7cb8-4e72-82e2-d2b469989076 3ccdcc18-f0e8-466d-8fd9-4ae322c09cbd 2026-05-05Z 13:42:27.000Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open true 8735add6-3ea7-4384-b5fd-b9437caacd4c-01 25G381 Approvisionnement de l'ensemble des denrées alimentaires ainsi qu'une mission d'assistance technique en matière d'approvisionnement et de restauration pour l'ensemble du Groupement Artois Ternois. Approvisionnement de l'ensemble des denrées alimentaires ainsi qu'une mission d'assistance technique en matière d'approvisionnement et de restauration pour l'ensemble du Groupement Artois Ternois. supplies La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public. services 6500000 6500000 15800000 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL-CS 90006 ARRAS CEDEX 62022 FRE12 FRA 55 RUE DE LA REPUBLIQUE BAPAUME 62453 FRE12 FRA 172 RUE D'HESDIN GAUCHIN-VERLOINGT 62130 FRE12 FRA LOT-0001 false no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations Le critère « Prix des prestations », noté sur 40 points, sera apprécié au regard du montant total TTC indiqué dans les bordereaux de prix unitaires et forfaitaires. per-exa 25 quality Qualité des produits proposés critère « Qualité des produits proposés », noté sur 25 points, sera évalué à partir des fiches techniques fournies ainsi que du dossier technique (variété, provenance, qualité nutritionnelle etc…). per-exa 20 quality Qualité de l’assistance technique approvisionnement et restauration Le critère « Qualité de l’assistance technique approvisionnement et restauration », noté sur 20 points, sera apprécié selon la note méthodologique des solutions proposées, détaillés dans son offre. per-exa 5 quality Qualité de la présentation du mémoire technique et de l’audition Vérifier la capacité des candidats à répondre au besoin per-exa 10 quality Propositions développement durable Le critère « Propositions développement durable », noté sur 10 points, sera apprécié selon les produits biologiques, les produits locaux, des modalités d’approvisionnement en circuit court ou en filière bio, ainsi que l’identification des maraîchers, producteurs et de leur niveau d’engagement dans des pratiques agricoles durables et autres propositions détaillées dans l’offre. Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé contractuel prévu aux articles L.55-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative ORG-0002 true 8735add6-3ea7-4384-b5fd-b9437caacd4c-01 false buyer-categories fa-wo-rc none 25G381 Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour les Centres Hospitaliers d’Arras et de Bapaume. Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour les Centres Hospitaliers d’Arras et de Bapaume. supplies services 5000000 5000000 15800000 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL-CS 90006 ARRAS 62022 FRE12 FRA 55 RUE DE LA REPUBLIQUE BAPAUME 62453 FRE12 FRA 4 LOT-0002 false no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations Le critère « Prix des prestations », noté sur 40 points, sera apprécié au regard du montant total TTC indiqué dans les bordereaux de prix unitaires et forfaitaires. per-exa 25 quality Qualité des produits proposés Le critère « Qualité des produits proposés », noté sur 25 points, sera évalué à partir des fiches techniques fournies ainsi que du dossier technique (variété, provenance, qualité nutritionnelle etc…). per-exa 20 quality Qualité de l’assistance technique approvisionnement et restauration Le critère « Qualité de l’assistance technique approvisionnement et restauration », noté sur 20 points, sera apprécié selon la note méthodologique des solutions proposées, détaillés dans son offre per-exa 5 quality Qualité de la présentation du mémoire technique et de l’audition Vérifier la capacité des candidats à répondre au besoin per-exa 10 quality Propositions développement durable Le critère « Propositions développement durable », noté sur 10 points, sera apprécié selon les produits biologiques, les produits locaux, des modalités d’approvisionnement en circuit court ou en filière bio, ainsi que l’identification des maraîchers, producteurs et de leur niveau d’engagement dans des pratiques agricoles durables et autres propositions détaillées dans l’offre Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé contractuel prévu aux articles L.55-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative ORG-0002 true 8735add6-3ea7-4384-b5fd-b9437caacd4c-01 false buyer-categories fa-wo-rc none 25G382 Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour le Centre Hospitalier du Ternois. Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour le Centre Hospitalier du Ternois. supplies services 1500000 1500000 15800000 172 RUE D'HESDIN GAUCHIN-VERLOINGT 62130 FRE12 FRA 4 2000-01-01Z 26-45320 3.2.5 Centre Hospitalier d'Arras SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL 2026-05-07 2026-05-15 88 Denrées alimentaires 66 Restauration collective 62 59 50 40 70 80 Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour le GHAT Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-45320 du 05/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62, 59, 50, 40, 70, 80
Annonce n° 26-45320
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER ARRAS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Approvisionnement de l'ensemble des denrées alimentaires ainsi qu'une mission d'assistance technique en matière d'approvisionnement et de restauration pour l'ensemble du Groupement Artois Ternois.
Description : Approvisionnement de l'ensemble des denrées alimentaires ainsi qu'une mission d'assistance technique en matière d'approvisionnement et de restauration pour l'ensemble du Groupement Artois Ternois.
Identifiant de la procédure : 3ccdcc18-f0e8-466d-8fd9-4ae322c09cbd
Avis précédent : 8735add6-3ea7-4384-b5fd-b9437caacd4c-01
Identifiant interne : 25G381
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL-CS 90006
Ville : ARRAS CEDEX
Code postal : 62022
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 55 RUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : BAPAUME
Code postal : 62453
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 172 RUE D'HESDIN
Ville : GAUCHIN-VERLOINGT
Code postal : 62130
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Informations complémentaires : La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour les Centres Hospitaliers d’Arras et de Bapaume.
Description : Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour les Centres Hospitaliers d’Arras et de Bapaume.
Identifiant interne : 25G381
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL-CS 90006
Ville : ARRAS
Code postal : 62022
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 55 RUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : BAPAUME
Code postal : 62453
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 8735add6-3ea7-4384-b5fd-b9437caacd4c-01
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Le critère « Prix des prestations », noté sur 40 points, sera apprécié au regard du montant total TTC indiqué dans les bordereaux de prix unitaires et forfaitaires.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits proposés
Description : critère « Qualité des produits proposés », noté sur 25 points, sera évalué à partir des fiches techniques fournies ainsi que du dossier technique (variété, provenance, qualité nutritionnelle etc…).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité de l’assistance technique approvisionnement et restauration
Description : Le critère « Qualité de l’assistance technique approvisionnement et restauration », noté sur 20 points, sera apprécié selon la note méthodologique des solutions proposées, détaillés dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité de la présentation du mémoire technique et de l’audition
Description : Vérifier la capacité des candidats à répondre au besoin
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Propositions développement durable
Description : Le critère « Propositions développement durable », noté sur 10 points, sera apprécié selon les produits biologiques, les produits locaux, des modalités d’approvisionnement en circuit court ou en filière bio, ainsi que l’identification des maraîchers, producteurs et de leur niveau d’engagement dans des pratiques agricoles durables et autres propositions détaillées dans l’offre.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé contractuel prévu aux articles L.55-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour le Centre Hospitalier du Ternois.
Description : Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour le Centre Hospitalier du Ternois.
Identifiant interne : 25G382
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 172 RUE D'HESDIN
Ville : GAUCHIN-VERLOINGT
Code postal : 62130
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 8735add6-3ea7-4384-b5fd-b9437caacd4c-01
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Le critère « Prix des prestations », noté sur 40 points, sera apprécié au regard du montant total TTC indiqué dans les bordereaux de prix unitaires et forfaitaires.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits proposés
Description : Le critère « Qualité des produits proposés », noté sur 25 points, sera évalué à partir des fiches techniques fournies ainsi que du dossier technique (variété, provenance, qualité nutritionnelle etc…).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité de l’assistance technique approvisionnement et restauration
Description : Le critère « Qualité de l’assistance technique approvisionnement et restauration », noté sur 20 points, sera apprécié selon la note méthodologique des solutions proposées, détaillés dans son offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité de la présentation du mémoire technique et de l’audition
Description : Vérifier la capacité des candidats à répondre au besoin
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Propositions développement durable
Description : Le critère « Propositions développement durable », noté sur 10 points, sera apprécié selon les produits biologiques, les produits locaux, des modalités d’approvisionnement en circuit court ou en filière bio, ainsi que l’identification des maraîchers, producteurs et de leur niveau d’engagement dans des pratiques agricoles durables et autres propositions détaillées dans l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé contractuel prévu aux articles L.55-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6,500,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 6,500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 25G381
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25G381
Titre : Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour les Centres Hospitaliers d’Arras et de Bapaume.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 62649424-2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 25G382
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,500,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25G382
Titre : Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour le Centre Hospitalier du Ternois.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/03/2026
Date de conclusion du marché : 31/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 62649424-2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER ARRAS
Numéro d’enregistrement : 26620925300019
Département : 62
Adresse postale : 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL-CS 90006
Ville : ARRAS
Code postal : 62022
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Mme TOOVI Afi Neyo Nadège
Adresse électronique : afi-neyo-nadege.toovi@gh-artoisternois.fr
Téléphone : 0321211674
Adresse internet : https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Département : 59
Adresse postale : 5 RUE GEOFFROY HILAIRE
Ville : LILLE CEDEX
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 3 59 54 24 45
Adresse internet : https://www.telerecours.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 33825308123562
Département : 78
Adresse postale : 6 RUE DE LA REDOUTE
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Damien LEBOURG
Adresse électronique : studio.sms.fr@sodexo.com
Téléphone : +33 1 30 85 75 00
Adresse internet : https://www.sodexo.fr/secteurs/medico-social
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.sodexo.fr/secteurs/medico-social
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6a0cd3b5-7cb8-4e72-82e2-d2b469989076 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2026 à 13:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026
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L’essentiel du marché

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