42d8ffb4-9f99-4af1-bd25-1a148f7efd6d-01 Section 2.1.3. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 15 822 373 euros, lire 16 357 205 euros. ORG-0001 LOT-0001. Section 5.1.5. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 7 239 971 euros, lire 7 262 788 euros. false LOT-0001 LOT-0002. Section 5.1.5. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 6 355 989 euros, lire 7 348 784 euros. false LOT-0002 LOT-0003. Section 5.1.5. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 1 773 232 euros, lire 1 292 452 euros. false LOT-0003 cor-buy L'estimation des lots 1, 2 et 3 est modifiée. 16 https://www.nimes.fr/accueil ORG-0001 Ville de Nîmes - Direction de la commande publique 1 Rue du Colisée - Colisée 2 Nîmes 30947 FRJ12 FRA 21300189400012 Direction de la commande publique 0434035700 commande-publique@ville-nimes.fr http://nimes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes 16 Avenue Feuchères CS 88010 Nîmes cedex 9 30947 FRJ12 FRA 13000192800014 0466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9fafa68a-8b75-4620-8b16-a709c3405228 54af4afe-025e-4803-b7cb-186d2adcad14 2026-05-05+02:00 16:40:33.308+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 26S016KM Nettoiement des locaux scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier Le présent contrat a pour objet de confier à des prestataires : - d’une part, le nettoiement et l’hygiène des écoles publiques du premier degré (84 écoles maternelles et élémentaires), des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la Ville de Nîmes ; - d’autre part, la fourniture et pose de produits et matériels d’hygiène dans ces mêmes bâtiments pour certains lots. Le marché comporte : - d’une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP ; - d’autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels ou ponctuels, nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande. Visite obligatoire (se reporter au règlement de consultation pour les dates) : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. La visite obligatoire des sites n’est en revanche pas requise pour les titulaires des marchés de nettoyage des écoles en cours d’exécution au moment de la présente consultation. services En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d’un groupement solidaire, soit celle d’un groupement conjoint. Dans le cas d’un groupement conjoint, l’acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l’article R.2124-24, alinéa II du Code de la commande publique. Les prestations objet du présent marché sont susceptibles de relever d’une obligation de reprise du personnel en application d’une convention collective nationale ou des articles L.1224-1 et suivants du Code du travail. 1920000 15822373 90919300 Territoire de la commune de Nîmes FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true allowed 26S016KM non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed Prix des prestations : 40% Valeur technique de l'offre : 60% Le détail des critères de jugement des offres est indiqué dans le règlement de consultation. www.marches-securises.fr 6 Tribunal Administratif de Nîmes ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-09Z 12:00:00Z false 99999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 : Nettoyage régulier et spécifique des sols des locaux scolaires, des ALSH et des maisons de quartier de la partie Ouest de la Ville Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 200 000 € HT par période, soit un maximum de 800 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues. services L'estimation indiquée pour le lot 1 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction. true 800000 7239971 90919300 FRJ12 FRA 48 3 Le marché pourra être renouvelé. Des clauses de réexamen sont prévues dans les documents du marché. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire du marché. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true allowed 26S016KM non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed Prix des prestations : 40% Valeur technique de l'offre : 60% Le détail des critères de jugement des offres est indiqué dans le règlement de consultation. www.marches-securises.fr 6 Tribunal Administratif de Nîmes ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-09Z 12:00:00Z false 99999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 : Nettoyage régulier et spécifique des sols des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la partie Est de la Ville Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 200 000 € HT par période, soit un maximum de 800 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues. services L'estimation indiquée pour le lot 2 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction. true 800000 6355989 90919300 FRJ12 FRA 48 3 Le marché pourra être renouvelé. Des clauses de réexamen sont prévues dans les documents du marché. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire du marché. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true allowed 26S016KM non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed Prix des prestations : 40% Valeur technique de l'offre : 60% Le détail des critères de jugement des offres est indiqué dans le règlement de consultation. www.marches-securises.fr 6 Tribunal Administratif de Nîmes ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-09Z 12:00:00Z false 99999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 : Nettoyage des cours, préaux et espaces extérieurs des locaux scolaires, des ALSH et des conservatoires Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 50 000 € HT par période, soit un maximum de 200 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues. services L'estimation indiquée pour le lot 3 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction. true 200000 1773232 90919300 FRJ12 FRA 48 3 Le marché pourra être renouvelé. Des clauses de réexamen sont prévues dans les documents du marché. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire du marché. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true allowed 26S016KM non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed Prix des prestations : 40% Valeur technique de l'offre : 60% Le détail des critères de jugement des offres est indiqué dans le règlement de consultation. www.marches-securises.fr 6 Tribunal Administratif de Nîmes ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-09Z 12:00:00Z false 99999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 : Nettoyage des vitres des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartier Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 30 000 € HT par période, soit un maximum de 120 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues. services L'estimation indiquée pour le lot 4 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction. true 120000 453181 90919300 FRJ12 FRA 48 3 Le marché pourra être renouvelé. Des clauses de réexamen sont prévues dans les documents du marché. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire du marché. 26-45401 26-44379 3.2.5 Ville de Nîmes 2026-05-07 2026-06-09T12:00:00Z 2026-06-09 239 Nettoyage de locaux 274 Prestations de services 30 Nettoiement des locaux scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-45401 du 05/05/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-45401
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nîmes - Direction de la commande publique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Nettoiement des locaux scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier
Description : Le présent contrat a pour objet de confier à des prestataires : - d’une part, le nettoiement et l’hygiène des écoles publiques du premier degré (84 écoles maternelles et élémentaires), des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la Ville de Nîmes ; - d’autre part, la fourniture et pose de produits et matériels d’hygiène dans ces mêmes bâtiments pour certains lots. Le marché comporte : - d’une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP ; - d’autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels ou ponctuels, nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande. Visite obligatoire (se reporter au règlement de consultation pour les dates) : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. La visite obligatoire des sites n’est en revanche pas requise pour les titulaires des marchés de nettoyage des écoles en cours d’exécution au moment de la présente consultation.
Identifiant de la procédure : 54af4afe-025e-4803-b7cb-186d2adcad14
Identifiant interne : 26S016KM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoire de la commune de Nîmes
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,822,373 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,920,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d’un groupement solidaire, soit celle d’un groupement conjoint. Dans le cas d’un groupement conjoint, l’acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l’article R.2124-24, alinéa II du Code de la commande publique. Les prestations objet du présent marché sont susceptibles de relever d’une obligation de reprise du personnel en application d’une convention collective nationale ou des articles L.1224-1 et suivants du Code du travail.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Nettoyage régulier et spécifique des sols des locaux scolaires, des ALSH et des maisons de quartier de la partie Ouest de la Ville
Description : Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 200 000 € HT par période, soit un maximum de 800 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché pourra être renouvelé. Des clauses de réexamen sont prévues dans les documents du marché. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,239,971 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'estimation indiquée pour le lot 1 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations : 40% Valeur technique de l'offre : 60% Le détail des critères de jugement des offres est indiqué dans le règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Nettoyage régulier et spécifique des sols des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la partie Est de la Ville
Description : Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 200 000 € HT par période, soit un maximum de 800 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché pourra être renouvelé. Des clauses de réexamen sont prévues dans les documents du marché. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,355,989 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'estimation indiquée pour le lot 2 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations : 40% Valeur technique de l'offre : 60% Le détail des critères de jugement des offres est indiqué dans le règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Nettoyage des cours, préaux et espaces extérieurs des locaux scolaires, des ALSH et des conservatoires
Description : Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 50 000 € HT par période, soit un maximum de 200 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché pourra être renouvelé. Des clauses de réexamen sont prévues dans les documents du marché. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,773,232 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'estimation indiquée pour le lot 3 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations : 40% Valeur technique de l'offre : 60% Le détail des critères de jugement des offres est indiqué dans le règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Nettoyage des vitres des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartier
Description : Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 30 000 € HT par période, soit un maximum de 120 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché pourra être renouvelé. Des clauses de réexamen sont prévues dans les documents du marché. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 453,181 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'estimation indiquée pour le lot 4 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations : 40% Valeur technique de l'offre : 60% Le détail des critères de jugement des offres est indiqué dans le règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nîmes - Direction de la commande publique
Numéro d’enregistrement : 21300189400012
Adresse postale : 1 Rue du Colisée - Colisée 2
Ville : Nîmes
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@ville-nimes.fr
Téléphone : 0434035700
Adresse internet : https://www.nimes.fr/accueil
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 42d8ffb4-9f99-4af1-bd25-1a148f7efd6d-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : L'estimation des lots 1, 2 et 3 est modifiée.
10.1 Modification
Identifiant de la section : ORG-0001
Description des modifications : Section 2.1.3. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 15 822 373 euros, lire 16 357 205 euros.
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : LOT-0001. Section 5.1.5. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 7 239 971 euros, lire 7 262 788 euros.
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : LOT-0002. Section 5.1.5. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 6 355 989 euros, lire 7 348 784 euros.
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0003
Description des modifications : LOT-0003. Section 5.1.5. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 1 773 232 euros, lire 1 292 452 euros.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9fafa68a-8b75-4620-8b16-a709c3405228 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2026 à 16:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026
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L’essentiel du marché

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