6b439f63-e648-4094-8e74-389f25ed3a03-01 Au lieu de date de réception des candidatures au 26/05/2026 à 15h30 lire date de réception des offres au 09/06/2026 à 15h30. LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 cor-buy Au lieu de date de réception des candidatures au 26/05/2026 à 15h30 lire date de réception des offres au 09/06/2026 à 15h30. 16 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC BCRM TOULON - SID MED - BP 71 - CEDEX 9 Var Toulon 83800 FRL05 FRA 13000190200332 GIANNINI Nathalie +33422436342 sid-mediterranee-sdac.secretaire.fct@intradef.gouv.fr http://www.ta-toulon.juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Toulon 5 rue racine - CS 40510 - Cedex 9 Var Toulon 83041 FRL05 FRA 2 +33 494427930 +33 494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr http://www.ta-toulon.juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille Préfecture de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6 Bouches-du-Rhône MARSEILLE 13282 FRL04 FRA 3 0484354554 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 24363a61-d129-48a3-b12d-15195495de9a 2b2dd63d-a00a-4271-8ea5-b1261c2c4de2 2026-05-06Z 06:52:24.000Z 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga defence ORG-0001 Se référer au règlement de consultation de candidature Se référer au règlement de consultation de candidature LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 1 1 Le présent marché est passé selon la procédure avec négociation conformément aux articles L.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du code de la commande publique. Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents selon les articles R2162-1 à R2162-14 du code précité. neg-w-call false 2026-SID-MED-0110-0111-0112 BDD TLN - Accord-cadre mixte (à bons de commande et marchés subséquents) multi-attributaires portant sur la réalisation de travaux tous corps d’état - 3 lots 2026/SID-MED/0110 - Lot 1 : Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment 2026/SID-MED/0111 - Lot 2 : Rénovation et entretien du couvert du bâtiment 2026/SID-MED/0112 - Lot 3 : Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées exté BDD TLN - Accord-cadre mixte (à bons de commande et marchés subséquents) multi-attributaires portant sur la réalisation de travaux tous corps d’état - 3 lots 2026/SID-MED/0110 - Lot 1 : Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment 2026/SID-MED/0111 - Lot 2 : Rénovation et entretien du couvert du bâtiment 2026/SID-MED/0112 - Lot 3 : Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées exté works Se référer au règlement de consultation de candidature, téléchargeable sur : https://www.marches-publics.gouv.fr. Après analyse des candidatures, l’Acheteur retient 5 candidats, à qui il est demandé de remettre une offre. Si le nombre de candidats, satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur à 5, l’Acheteur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés. 45454100 Le nombre de candidats à soumissionner, à l’issue de la présente phase de candidature est de 5 pour chacun des lots, sous réserve d’une concurrence suffisante. Pour chacun des lots, les opérateurs économiques admis à la seconde phase de la procédure (phase offre) seront sélectionnés par l’application des critères pondérés au Règlement de la Candidature. En cas d’égalité entre les candidats classés en 5ème position à l’issue de l’analyse des candidatures, celle retenue sera celle du candidat ayant obtenu la meilleure note au critère le plus fortement pondéré. FRL05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false FRA Se référer au RC candidatures non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Se référer au règlement de consultation de candidature epo-procurement-document none no performance En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques (ainsi que les cotraitants en cas de groupement) ne peuvent se porter candidats que pour un seul lot, sous peine d’élimination de toutes ses candidatures. not-allowed allowed false price Prix : 70% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 Se référer au règlement de consultation de candidature ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true true 2026-06-09Z 15:30:00.000Z true 5 3 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot-1 RENOVATION ET ENTRETIEN INTERIEUR ET DU CLOS DU BATIMENT Les travaux consistent en : - tous travaux intérieurs du bâtiment - tous travaux de clos du bâtiment : façade, ITE, menuiseries extérieures, équipements, etc. - abords et raccordement du bâtiment équipements d’accès au bâtiment (escalier, rampe, etc.) nettoyage de façade et de fenêtres liés aux travaux. works L’accord-cadre est conclu sans montant minimum. L’accord-cadre est conclu avec un montant maximum sur la durée totale du contrat. Le présent accord-cadre sera attribué à trois (3) titulaires par lot au maximum. Le rang des titulaires est déterminé par le classement des offres (le candidat ayant obtenu la meilleure note sera le titulaire de rang 1). Le pouvoir adjudicateur exige que certaines tâches essentielles soient effectuées directement par le soumissionnaire lui-même ou, si l’offre est soumise par un groupement d’opérateurs économiques par un participant dudit groupement. Sont concernés, pour le lot n°1, les postes techniques suivants : Travaux de plomberie, sanitaire, ventilation, climatisation, Travaux d’électricité, Travaux de gros œuvre. true 90000000 45454100 Le niveau de sécurité et de protection du secret applicable au lot n° 1 du présent accord-cadre est : contrat sensible au sens de l’arrêté du 09 août 2021 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n° 1300/SGDSN/PSE/PSD (IGI1300) sur la protection du secret de la défense nationale (arrêté du 09/08/2021). FRL05 FRA 24 L’accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, à la date anniversaire, pour une durée de douze mois, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par l’acheteur et notifiée au titulaire au plus tard trois (3) mois avant l’échéance de la période de validité en cours. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans. 2 La durée de l’accord-cadre s’entend comme la période pendant laquelle peuvent être notifiés les bons de commande et les marchés subséquents passés au titre du présent accord-cadre. L’exécution des bons de commande et marchés subséquents notifiés durant la période de validité de l’accord-cadre peut se poursuivre au-delà de cette période de validité dans un délai pouvant aller jusqu’à 12 (douze) mois. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed false FRA Se référer au RC candidatures non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Se référer au règlement de consultation de candidature epo-procurement-document none no performance En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques (ainsi que les cotraitants en cas de groupement) ne peuvent se porter candidats que pour un seul lot, sous peine d’élimination de toutes ses candidatures. not-allowed allowed false price Prix 70% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 Se référer au règlement de consultation de candidature ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true true 2026-06-09Z 15:30:00.000Z true 5 3 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot-2 RENOVATION ET ENTRETIEN DU COUVERT DU BATIMENT Pour ce lot, les travaux consistent en : - Tous travaux du couvert du bâtiment - Charpente et équipement de sous-toiture - Couverture et équipements de toiture (conduits, antennes, protections, etc.) - Chéneaux et descente EP - Toiture-terrasse - Nettoyage de chéneaux, gouttières et descentes d’eaux pluviales - Nettoyage des toitures et toitures terrasses - Nettoyage des panneaux solaires - Vérification de la conformité du ramonage des cheminées, et réalisation de ce ramonage si absence de celui-ci Dépose de couvertures amiantées, bardages verticaux works L’accord-cadre est conclu sans montant minimum. L’accord-cadre est conclu avec un montant maximum sur la durée totale du contrat. Le présent accord-cadre sera attribué à trois (3) titulaires par lot au maximum. Le rang des titulaires est déterminé par le classement des offres (le candidat ayant obtenu la meilleure note sera le titulaire de rang 1). Le pouvoir adjudicateur exige que certaines tâches essentielles soient effectuées directement par le soumissionnaire lui-même ou, si l’offre est soumise par un groupement d’opérateurs économiques par un participant dudit groupement. Sont concernés, pour le lot n°2, les postes techniques suivants : Travaux de réfection, de rénovation et de réparation de toiture. true 20000000 45454100 45453100 Le niveau de sécurité et de protection du secret applicable aux lots n° 1 et n°2 du présent accord-cadre est : contrat sensible au sens de l’arrêté du 09 août 2021 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n° 1300/SGDSN/PSE/PSD (IGI1300) sur la protection du secret de la défense nationale (arrêté du 09/08/2021). FRL05 FRA 24 L’accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, à la date anniversaire, pour une durée de douze mois, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par l’acheteur et notifiée au titulaire au plus tard trois (3) mois avant l’échéance de la période de validité en cours. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans. 2 La durée de l’accord-cadre s’entend comme la période pendant laquelle peuvent être notifiés les bons de commande et les marchés subséquents passés au titre du présent accord-cadre. L’exécution des bons de commande et marchés subséquents notifiés durant la période de validité de l’accord-cadre peut se poursuivre au-delà de cette période de validité dans un délai pouvant aller jusqu’à 12 (douze) mois. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false FRA Se référer au RC candidatures non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Se référer au règlement de consultation de candidature epo-procurement-document none no performance En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques (ainsi que les cotraitants en cas de groupement) ne peuvent se porter candidats que pour un seul lot, sous peine d’élimination de toutes ses candidatures. not-allowed allowed false price Prix : 70% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 Se référer au Règlement de la Candidature ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true true 2026-06-09Z 15:30:00.000Z true 5 3 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot-3 Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées extérieures et espaces naturels Les travaux consistent en : - Tous travaux publics et de génie civil - Tous travaux de voiries (exclus voies ferrées, pistes aéronautiques ouvrages pour engins blindés) - Tous travaux de réseaux enterrés et aériens - Tous travaux de terrassement, d’aménagement paysager et reprofilage de terrain - Aménagements et équipements extérieurs divers - Eclairage publique - Nettoyage des chaussées et caniveaux - Petits travaux sur les surfaces synthétiques extérieurs (tartans, gazon synthétique) - Débroussaillage et coupe d’arbre y compris intervention ponctuelle, hormis les prestations déjà exécutées par les marchés d’entretien des espaces verts passés par les GSBDD. works L’accord-cadre est conclu sans montant minimum. L’accord-cadre est conclu avec un montant maximum sur la durée totale du contrat. Le présent accord-cadre sera attribué à trois (3) titulaires par lot au maximum. Le rang des titulaires est déterminé par le classement des offres (le candidat ayant obtenu la meilleure note sera le titulaire de rang 1). Le pouvoir adjudicateur exige que certaines tâches essentielles soient effectuées directement par le soumissionnaire lui-même ou, si l’offre est soumise par un groupement d’opérateurs économiques par un participant dudit groupement. Sont concernés, pour le lot n°3 : Travaux d’entretien, de réparation et de remise à niveau des réseaux enterrés true 70000000 45454100 FRL05 FRA 24 L’accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, à la date anniversaire, pour une durée de douze mois, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par l’acheteur et notifiée au titulaire au plus tard trois (3) mois avant l’échéance de la période de validité en cours. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans. 2 La durée de l’accord-cadre s’entend comme la période pendant laquelle peuvent être notifiés les bons de commande et les marchés subséquents passés au titre du présent accord-cadre. L’exécution des bons de commande et marchés subséquents notifiés durant la période de validité de l’accord-cadre peut se poursuivre au-delà de cette période de validité dans un délai pouvant aller jusqu’à 12 (douze) mois. 26-45522 26-45185 3.2.5 SID MED 2026-05-07 2026-07-28 144 Gros oeuvre 222 Menuiserie 63 Cloison, faux plafond 341 Terrassement 83 BDD TLN - Accord-cadre mixte (à bons de commande et marchés subséquents) multi-attributaires portant sur la réalisation de travaux tous corps d’état - 3 lots Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-45522 du 06/05/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-45522
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : BDD TLN - Accord-cadre mixte (à bons de commande et marchés subséquents) multi-attributaires portant sur la réalisation de travaux tous corps d’état - 3 lots 2026/SID-MED/0110 - Lot 1 : Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment 2026/SID-MED/0111 - Lot 2 : Rénovation et entretien du couvert du bâtiment 2026/SID-MED/0112 - Lot 3 : Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées exté
Description : BDD TLN - Accord-cadre mixte (à bons de commande et marchés subséquents) multi-attributaires portant sur la réalisation de travaux tous corps d’état - 3 lots 2026/SID-MED/0110 - Lot 1 : Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment 2026/SID-MED/0111 - Lot 2 : Rénovation et entretien du couvert du bâtiment 2026/SID-MED/0112 - Lot 3 : Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées exté
Identifiant de la procédure : 2b2dd63d-a00a-4271-8ea5-b1261c2c4de2
Identifiant interne : 2026-SID-MED-0110-0111-0112
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est passé selon la procédure avec négociation conformément aux articles L.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du code de la commande publique. Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents selon les articles R2162-1 à R2162-14 du code précité.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le nombre de candidats à soumissionner, à l’issue de la présente phase de candidature est de 5 pour chacun des lots, sous réserve d’une concurrence suffisante. Pour chacun des lots, les opérateurs économiques admis à la seconde phase de la procédure (phase offre) seront sélectionnés par l’application des critères pondérés au Règlement de la Candidature. En cas d’égalité entre les candidats classés en 5ème position à l’issue de l’analyse des candidatures, celle retenue sera celle du candidat ayant obtenu la meilleure note au critère le plus fortement pondéré.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Se référer au règlement de consultation de candidature, téléchargeable sur : https://www.marches-publics.gouv.fr. Après analyse des candidatures, l’Acheteur retient 5 candidats, à qui il est demandé de remettre une offre. Si le nombre de candidats, satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur à 5, l’Acheteur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Se référer au règlement de consultation de candidature - Se référer au règlement de consultation de candidature
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : RENOVATION ET ENTRETIEN INTERIEUR ET DU CLOS DU BATIMENT
Description : Les travaux consistent en : - tous travaux intérieurs du bâtiment - tous travaux de clos du bâtiment : façade, ITE, menuiseries extérieures, équipements, etc. - abords et raccordement du bâtiment équipements d’accès au bâtiment (escalier, rampe, etc.) nettoyage de façade et de fenêtres liés aux travaux.
Identifiant interne : Lot-1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Options :
Description des options : L’accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, à la date anniversaire, pour une durée de douze mois, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par l’acheteur et notifiée au titulaire au plus tard trois (3) mois avant l’échéance de la période de validité en cours. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le niveau de sécurité et de protection du secret applicable au lot n° 1 du présent accord-cadre est : contrat sensible au sens de l’arrêté du 09 août 2021 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n° 1300/SGDSN/PSE/PSD (IGI1300) sur la protection du secret de la défense nationale (arrêté du 09/08/2021).
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l’accord-cadre s’entend comme la période pendant laquelle peuvent être notifiés les bons de commande et les marchés subséquents passés au titre du présent accord-cadre. L’exécution des bons de commande et marchés subséquents notifiés durant la période de validité de l’accord-cadre peut se poursuivre au-delà de cette période de validité dans un délai pouvant aller jusqu’à 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L’accord-cadre est conclu sans montant minimum. L’accord-cadre est conclu avec un montant maximum sur la durée totale du contrat. Le présent accord-cadre sera attribué à trois (3) titulaires par lot au maximum. Le rang des titulaires est déterminé par le classement des offres (le candidat ayant obtenu la meilleure note sera le titulaire de rang 1). Le pouvoir adjudicateur exige que certaines tâches essentielles soient effectuées directement par le soumissionnaire lui-même ou, si l’offre est soumise par un groupement d’opérateurs économiques par un participant dudit groupement. Sont concernés, pour le lot n°1, les postes techniques suivants : Travaux de plomberie, sanitaire, ventilation, climatisation, Travaux d’électricité, Travaux de gros œuvre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 70%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/06/2026 à 15:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques (ainsi que les cotraitants en cas de groupement) ne peuvent se porter candidats que pour un seul lot, sous peine d’élimination de toutes ses candidatures.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Se référer au règlement de consultation de candidature
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de consultation de candidature
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui traite les offres : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : RENOVATION ET ENTRETIEN DU COUVERT DU BATIMENT
Description : Pour ce lot, les travaux consistent en : - Tous travaux du couvert du bâtiment - Charpente et équipement de sous-toiture - Couverture et équipements de toiture (conduits, antennes, protections, etc.) - Chéneaux et descente EP - Toiture-terrasse - Nettoyage de chéneaux, gouttières et descentes d’eaux pluviales - Nettoyage des toitures et toitures terrasses - Nettoyage des panneaux solaires - Vérification de la conformité du ramonage des cheminées, et réalisation de ce ramonage si absence de celui-ci Dépose de couvertures amiantées, bardages verticaux
Identifiant interne : Lot-2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Options :
Description des options : L’accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, à la date anniversaire, pour une durée de douze mois, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par l’acheteur et notifiée au titulaire au plus tard trois (3) mois avant l’échéance de la période de validité en cours. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le niveau de sécurité et de protection du secret applicable aux lots n° 1 et n°2 du présent accord-cadre est : contrat sensible au sens de l’arrêté du 09 août 2021 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n° 1300/SGDSN/PSE/PSD (IGI1300) sur la protection du secret de la défense nationale (arrêté du 09/08/2021).
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l’accord-cadre s’entend comme la période pendant laquelle peuvent être notifiés les bons de commande et les marchés subséquents passés au titre du présent accord-cadre. L’exécution des bons de commande et marchés subséquents notifiés durant la période de validité de l’accord-cadre peut se poursuivre au-delà de cette période de validité dans un délai pouvant aller jusqu’à 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L’accord-cadre est conclu sans montant minimum. L’accord-cadre est conclu avec un montant maximum sur la durée totale du contrat. Le présent accord-cadre sera attribué à trois (3) titulaires par lot au maximum. Le rang des titulaires est déterminé par le classement des offres (le candidat ayant obtenu la meilleure note sera le titulaire de rang 1). Le pouvoir adjudicateur exige que certaines tâches essentielles soient effectuées directement par le soumissionnaire lui-même ou, si l’offre est soumise par un groupement d’opérateurs économiques par un participant dudit groupement. Sont concernés, pour le lot n°2, les postes techniques suivants : Travaux de réfection, de rénovation et de réparation de toiture.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 70%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/06/2026 à 15:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques (ainsi que les cotraitants en cas de groupement) ne peuvent se porter candidats que pour un seul lot, sous peine d’élimination de toutes ses candidatures.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Se référer au règlement de consultation de candidature
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de consultation de candidature
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui traite les offres : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées extérieures et espaces naturels
Description : Les travaux consistent en : - Tous travaux publics et de génie civil - Tous travaux de voiries (exclus voies ferrées, pistes aéronautiques ouvrages pour engins blindés) - Tous travaux de réseaux enterrés et aériens - Tous travaux de terrassement, d’aménagement paysager et reprofilage de terrain - Aménagements et équipements extérieurs divers - Eclairage publique - Nettoyage des chaussées et caniveaux - Petits travaux sur les surfaces synthétiques extérieurs (tartans, gazon synthétique) - Débroussaillage et coupe d’arbre y compris intervention ponctuelle, hormis les prestations déjà exécutées par les marchés d’entretien des espaces verts passés par les GSBDD.
Identifiant interne : Lot-3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Options :
Description des options : L’accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois, à la date anniversaire, pour une durée de douze mois, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par l’acheteur et notifiée au titulaire au plus tard trois (3) mois avant l’échéance de la période de validité en cours. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l’accord-cadre s’entend comme la période pendant laquelle peuvent être notifiés les bons de commande et les marchés subséquents passés au titre du présent accord-cadre. L’exécution des bons de commande et marchés subséquents notifiés durant la période de validité de l’accord-cadre peut se poursuivre au-delà de cette période de validité dans un délai pouvant aller jusqu’à 12 (douze) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L’accord-cadre est conclu sans montant minimum. L’accord-cadre est conclu avec un montant maximum sur la durée totale du contrat. Le présent accord-cadre sera attribué à trois (3) titulaires par lot au maximum. Le rang des titulaires est déterminé par le classement des offres (le candidat ayant obtenu la meilleure note sera le titulaire de rang 1). Le pouvoir adjudicateur exige que certaines tâches essentielles soient effectuées directement par le soumissionnaire lui-même ou, si l’offre est soumise par un groupement d’opérateurs économiques par un participant dudit groupement. Sont concernés, pour le lot n°3 : Travaux d’entretien, de réparation et de remise à niveau des réseaux enterrés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 70%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 09/06/2026 à 15:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques (ainsi que les cotraitants en cas de groupement) ne peuvent se porter candidats que pour un seul lot, sous peine d’élimination de toutes ses candidatures.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Se référer au règlement de consultation de candidature
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Règlement de la Candidature
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Organisation qui traite les offres : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
Numéro d’enregistrement : 13000190200332
Département : Var
Adresse postale : BCRM TOULON - SID MED - BP 71 - CEDEX 9
Ville : Toulon
Code postal : 83800
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : GIANNINI Nathalie
Adresse électronique : sid-mediterranee-sdac.secretaire.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33422436342
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 2
Département : Var
Adresse postale : 5 rue racine - CS 40510 - Cedex 9
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Télécopieur : +33 494427989
Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d’enregistrement : 3
Département : Bouches-du-Rhône
Adresse postale : Préfecture de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 6b439f63-e648-4094-8e74-389f25ed3a03-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Au lieu de date de réception des candidatures au 26/05/2026 à 15h30 lire date de réception des offres au 09/06/2026 à 15h30.
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Identifiant de la section : LOT-0003
Description des modifications : Au lieu de date de réception des candidatures au 26/05/2026 à 15h30 lire date de réception des offres au 09/06/2026 à 15h30.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 24363a61-d129-48a3-b12d-15195495de9a - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2026 à 06:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>