5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Voirie Réseaux Divers
Description
:
Voirie Réseaux Divers
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45233141
Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233141
Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233222
Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Belfort
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Possibilité de 3 reconductions tacites d'un an chacune
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
308071-2026
Informations complémentaires
:
Montants annuels: minimum 20 000 euro(s) Ttc, maximum 2 000 000 euro(s) Ttc
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/06/2026
à 12:00
Lieu
:
Belfort
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Besançon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Voirie Réseaux Divers, travaux de grande envergure
Description
:
Voirie Réseaux Divers, travaux de grande envergure
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45233141
Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233141
Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233222
Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Belfort
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Possibilité de 3 reconductions tacites d'un an chacune
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
308071-2026
Informations complémentaires
:
Montants annuels: minimum 0 euro(s) Ttc, maximum 2 000 000 euro(s) Ttc
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/06/2026
à 12:00
Lieu
:
Belfort
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Besançon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Aménagements paysagers
Description
:
Aménagements paysagers
Identifiant interne
:
03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45233141
Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233222
Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Belfort
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Possibilité de 3 reconductions tacites d'un an chacune
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
308071-2026
Informations complémentaires
:
Montants annuels: minimum 0 euro(s) Ttc, maximum 800 000 euro(s) Ttc
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/06/2026
à 12:00
Lieu
:
Belfort
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Besançon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Aménagements paysagers, travaux de grande envergure
Description
:
Aménagements paysagers, travaux de grande envergure
Identifiant interne
:
04
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45233141
Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233222
Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Belfort
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Possibilité de 3 reconductions tacites d'un an chacune
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
308071-2026
Informations complémentaires
:
Montants annuels: minimum 100 000 euro(s) Ttc, maximum 1 500 000 euro(s) Ttc
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/06/2026
à 12:00
Lieu
:
Belfort
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Besançon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Pavages / Dallages
Description
:
Pavages / Dallages
Identifiant interne
:
05
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45233141
Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233222
Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233222
Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Belfort
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Possibilité de 3 reconductions tacites d'un an chacune
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
308071-2026
Informations complémentaires
:
Montants annuels: minimum 10 000 euro(s) Ttc, maximum 200 000 euro(s) Ttc
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/06/2026
à 12:00
Lieu
:
Belfort
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Besançon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes