380000 RES-0001 selec-w TEN-0001 180000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 50000 t-esubm 6 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 150000 t-esubm 6 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 Offre DOXALLIA TEN-0002 59933 no TPA-0002 LOT-0002 Offre QUADIENT LOT 2 TEN-0003 109135 no TPA-0002 LOT-0003 Offre QUADIENT LOT 3 CON-0001 2026-04-16+02:00 ORG-0001 25/INFO2021/021 TEN-0001 CON-0002 2026-04-14+02:00 ORG-0001 25/INFO2021/022 TEN-0002 CON-0003 2026-04-14+02:00 ORG-0001 25/INFO2021/023 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.brl.fr/ ORG-0001 Brl 1105, Avenue Pierre Mendès France Nimes 30001 FRJ12 FRA 550 200 661 000 19 Fryderyk du Château +33 466875041 Fryderyk.Du-Chateau@brl.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire de Marseille Marseille 13006 FRL04 FRA 17130111200776 large ORG-0003 DOXALLIA Bozouls 12340 FRJ22 FRA 39777530500014 large ORG-0004 QUADIENT FRANCE SAS Rueil-Malmaison 92500 FR105 FRA 37877854200662 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 d33f5cbd-b533-43e0-82cf-e7569b621d3a 002d96b3-a84f-445e-a175-80f3cb90a8ed 2026-05-06+02:00 12:10:05+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://brl.e-marchespublics.com pub-undert hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 neg-w-call 60ac4dc6-b6fb-4c07-9168-7c8b86bef207-01 25/INFO2021/02 Mise en place, exploitation, maintenance et support d'une Plateforme Agréée dans le cadre de la réforme sur la facturation électronique BRL lance une consultation pour la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la mise en place, l'exploitation, la maintenance et le support d'une Plateforme Agréée dans le cadre de la réforme sur la facturation électronique. La présente consultation comporte une phase candidatures et une phase offres. Elle est divisée en 3 lots définis comme suit : - Lot n° 1 : plateforme agréée pour le cycle vente de l'activité Exploitation (périmètre BRLE) ; - Lot n° 2 : plateforme agréée pour le cycle vente des autres activités du Groupe hors Exploitation (périmètre BRL, BRLI, PREDICT) ; - Lot n° 3 : plateforme agréée pour le cycle achat de toutes les activités du Groupe BRL (périmètre BRL, BRLE, BRLI, BRLEN, PREDICT). Elle n'est pas décomposée en tranches et la proposition de prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sera ouverte pour le lot n°2 uniquement. Les spécifications techniques minimales que devront respecter les candidats se trouvent dans les CCTP des 3 lots fournis dès la phase candidatures. services 72000000 Siège social du Groupe BRL 1105 avenue Pierre Mendès-France Nîmes 30001 FRJ12 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique pertinence du planning prévisionnel d'intervention (15 %) pertinence de la couverture fonctionnelle (25 %) capacité à traiter les cas d'usage (25 %) pertinence des moyens humains (équipe affectée à l'exécution des prestations) (10 %) pertinence de la solution en matière d'exigences techniques et de sécurité (25 %) per-exa 40 price Prix des prestations Montant total du document tarifaire ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 1 Plateforme agréée pour le cycle vente de l'activité Exploitation (périmètre BRLE) Le présent lot concerne : Plateforme Agrée pour le cycle vente de l'activité Exploitation (périmètre entité BRLE) : la facturation et la gestion clients de l'activité Exploitation sont assurées par un unique outil X7 de l'éditeur NexPublica (ex Inetum). La proposition de variantes n'est pas autorisée. Le montant maximum pour les prestations à prix unitaires pouvant faire l'objet de bons de commande est fixé à 150 000,00 euros HT. services 185000 72000000 FRJ12 FRA 2026-04-20+02:00 54 L'accord-cadre hors mise en place de la solution a une durée de 3 ans reconductible tacitement une fois pour une période d'un an. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique pertinence du planning prévisionnel d'intervention (15 %) pertinence de la couverture fonctionnelle (25 %) capacité à traiter les cas d'usage (25 %) pertinence des moyens humains (équipe affectée à l'exécution des prestations) (10 %) pertinence de la solution en matière d'exigences techniques et de sécurité (25 %) per-exa 40 price Prix des prestations Montant total du Document tarifaire. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2 Plateforme agréée pour le cycle vente des autres activités du Groupe hors Exploitation (périmètre BRL, BRLI, PREDICT) Le présent lot concerne : Plateforme Agrée pour le cycle vente des autres activités hors Exploitation (périmètre entités : BRL, BRLI, PREDICT) : la facturation clients pour ces activités du groupe est portée principalement l'ERP Sage X3 La proposition de variantes n'est pas autorisée. Les candidats auront la possibilité de proposer des prestations supplémentaires éventuelles facultatives, telles que prévues au CCTP du lot n°2. Le montant maximum pour les prestations à prix unitaires pouvant faire l'objet de bons de commande est fixé à 50 000,00 euros HT. services 59933 72000000 FRJ12 FRA 2026-04-15+02:00 54 L'accord-cadre hors mise en place de la solution a une durée de 3 ans reconductible tacitement une fois pour une période d'un an. La proposition de prestations supplémentaires éventuelles facultatives est autorisée conformément aux prescriptions du CCTP lot 2. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique pertinence du planning prévisionnel d'intervention (15 %) pertinence de la couverture fonctionnelle (25 %) capacité à traiter les cas d'usage (25 %) pertinence des moyens humains (équipe affectée à l'exécution des prestations) (10 %) pertinence de la solution en matière d'exigences techniques et de sécurité (25 %) per-exa 40 price Prix des prestations Montant total du Document tarifaire. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 3 Plateforme agréée pour le cycle achat de toutes les activités du Groupe BRL (périmètre BRL, BRLE, BRLI, BRLEN, PREDICT) Le présent lot concerne : Plateforme Agrée pour le cycle achat de toutes les activités du groupe (périmètre : BRL, BRLE, BRLI, BRLEN, PREDICT) incluant par ailleurs un système de workflow de validation des factures fournisseurs pour octroi du Bon A Payer. Le montant maximum pour les prestations à prix unitaires pouvant faire l'objet de bons de commande est fixé à 100 000,00 euros HT. services 109135 72000000 Nîmes FRJ12 FRA 2026-04-15+02:00 54 L'accord-cadre hors mise en place de la solution a une durée de 3 ans reconductible tacitement une fois pour une période d'un an. 1970-01-01+01:00 26-45678 25-117760 3.2.5 BRL DJRSE DOXALLIA QUADIENT FRANCE SAS 2026-05-07 2026-07-10 163 Informatique (prestations de services) 274 Prestations de services 186 Logiciel 30 Mise en place, exploitation, maintenance et support d'une Plateforme Agréée dans le cadre de la réforme sur la facturation électronique Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-45678 du 06/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-45678
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Brl
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise en place, exploitation, maintenance et support d'une Plateforme Agréée dans le cadre de la réforme sur la facturation électronique
Description : BRL lance une consultation pour la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la mise en place, l'exploitation, la maintenance et le support d'une Plateforme Agréée dans le cadre de la réforme sur la facturation électronique. La présente consultation comporte une phase candidatures et une phase offres. Elle est divisée en 3 lots définis comme suit : - Lot n° 1 : plateforme agréée pour le cycle vente de l'activité Exploitation (périmètre BRLE) ; - Lot n° 2 : plateforme agréée pour le cycle vente des autres activités du Groupe hors Exploitation (périmètre BRL, BRLI, PREDICT) ; - Lot n° 3 : plateforme agréée pour le cycle achat de toutes les activités du Groupe BRL (périmètre BRL, BRLE, BRLI, BRLEN, PREDICT). Elle n'est pas décomposée en tranches et la proposition de prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sera ouverte pour le lot n°2 uniquement. Les spécifications techniques minimales que devront respecter les candidats se trouvent dans les CCTP des 3 lots fournis dès la phase candidatures.
Identifiant de la procédure : 002d96b3-a84f-445e-a175-80f3cb90a8ed
Avis précédent : 60ac4dc6-b6fb-4c07-9168-7c8b86bef207-01
Identifiant interne : 25/INFO2021/02
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1105 avenue Pierre Mendès-France
Ville : Nîmes
Code postal : 30001
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Siège social du Groupe BRL
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Plateforme agréée pour le cycle vente de l'activité Exploitation (périmètre BRLE)
Description : Le présent lot concerne : Plateforme Agrée pour le cycle vente de l'activité Exploitation (périmètre entité BRLE) : la facturation et la gestion clients de l'activité Exploitation sont assurées par un unique outil X7 de l'éditeur NexPublica (ex Inetum). La proposition de variantes n'est pas autorisée. Le montant maximum pour les prestations à prix unitaires pouvant faire l'objet de bons de commande est fixé à 150 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Options :
Description des options : L'accord-cadre hors mise en place de la solution a une durée de 3 ans reconductible tacitement une fois pour une période d'un an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/04/2026
Durée : 54 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 185,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : pertinence du planning prévisionnel d'intervention (15 %) pertinence de la couverture fonctionnelle (25 %) capacité à traiter les cas d'usage (25 %) pertinence des moyens humains (équipe affectée à l'exécution des prestations) (10 %) pertinence de la solution en matière d'exigences techniques et de sécurité (25 %)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Montant total du document tarifaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui signe le marché : Brl
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Plateforme agréée pour le cycle vente des autres activités du Groupe hors Exploitation (périmètre BRL, BRLI, PREDICT)
Description : Le présent lot concerne : Plateforme Agrée pour le cycle vente des autres activités hors Exploitation (périmètre entités : BRL, BRLI, PREDICT) : la facturation clients pour ces activités du groupe est portée principalement l'ERP Sage X3 La proposition de variantes n'est pas autorisée. Les candidats auront la possibilité de proposer des prestations supplémentaires éventuelles facultatives, telles que prévues au CCTP du lot n°2. Le montant maximum pour les prestations à prix unitaires pouvant faire l'objet de bons de commande est fixé à 50 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Options :
Description des options : L'accord-cadre hors mise en place de la solution a une durée de 3 ans reconductible tacitement une fois pour une période d'un an. La proposition de prestations supplémentaires éventuelles facultatives est autorisée conformément aux prescriptions du CCTP lot 2.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Durée : 54 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 59,933 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : pertinence du planning prévisionnel d'intervention (15 %) pertinence de la couverture fonctionnelle (25 %) capacité à traiter les cas d'usage (25 %) pertinence des moyens humains (équipe affectée à l'exécution des prestations) (10 %) pertinence de la solution en matière d'exigences techniques et de sécurité (25 %)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Montant total du Document tarifaire.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui signe le marché : Brl
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Plateforme agréée pour le cycle achat de toutes les activités du Groupe BRL (périmètre BRL, BRLE, BRLI, BRLEN, PREDICT)
Description : Le présent lot concerne : Plateforme Agrée pour le cycle achat de toutes les activités du groupe (périmètre : BRL, BRLE, BRLI, BRLEN, PREDICT) incluant par ailleurs un système de workflow de validation des factures fournisseurs pour octroi du Bon A Payer. Le montant maximum pour les prestations à prix unitaires pouvant faire l'objet de bons de commande est fixé à 100 000,00 euros HT.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Options :
Description des options : L'accord-cadre hors mise en place de la solution a une durée de 3 ans reconductible tacitement une fois pour une période d'un an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nîmes
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Durée : 54 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 109,135 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : pertinence du planning prévisionnel d'intervention (15 %) pertinence de la couverture fonctionnelle (25 %) capacité à traiter les cas d'usage (25 %) pertinence des moyens humains (équipe affectée à l'exécution des prestations) (10 %) pertinence de la solution en matière d'exigences techniques et de sécurité (25 %)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Montant total du Document tarifaire.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brl
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui signe le marché : Brl
Section 6 - Résultats
Valeur approximative des accords-cadres : 380,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 180,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DOXALLIA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DOXALLIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25/INFO2021/021
Date de conclusion du marché : 16/04/2026
Organisation qui signe le marché : Brl
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 50,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : QUADIENT FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre QUADIENT LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 59,933 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25/INFO2021/022
Date de conclusion du marché : 14/04/2026
Organisation qui signe le marché : Brl
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 150,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : QUADIENT FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre QUADIENT LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 109,135 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25/INFO2021/023
Date de conclusion du marché : 14/04/2026
Organisation qui signe le marché : Brl
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Brl
Numéro d’enregistrement : 550 200 661 000 19
Adresse postale : 1105, Avenue Pierre Mendès France
Ville : Nimes
Code postal : 30001
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Fryderyk du Château
Adresse électronique : Fryderyk.Du-Chateau@brl.fr
Téléphone : +33 466875041
Adresse internet : https://www.brl.fr/
Profil de l’acheteur : https://brl.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130111200776
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DOXALLIA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39777530500014
Ville : Bozouls
Code postal : 12340
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : QUADIENT FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 37877854200662
Ville : Rueil-Malmaison
Code postal : 92500
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002, LOT-0003
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d33f5cbd-b533-43e0-82cf-e7569b621d3a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>