5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
lits médicalisés
Description
:
? Lot 1 - Lits médicalisés (87 unités) Configuration - 82 lits largeur 90 cm - 5 lits largeur supérieure Caractéristiques techniques minimales - Sommier à lattes - Relève-buste électrique - Relève-jambes électrique - Fonction proclive / déclive - Hauteur variable avec position basse ? 25 cm - Roues pivotantes avec frein sécurisé - Butées murales intégrées - Absence de câbles apparents - Verrouillage sélectif des fonctions - Potence supportant ? 135 kg - Dispositif de remise à plat d'urgence Conformité - Norme NF EN 60601-2-52 (certificat exigé)
Identifiant interne
:
Lot1 lits médicalisés
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33192100
Lits médicaux
Quantité
:
87
pièce
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
3 quai du petit rempart
Ville
:
Condé sur escaut
Code postal
:
59163
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le présent marché porte sur l'équipement d'un EHPAD nouvellement construit. Le bâtiment est achevé et n'a pas encore été mis en service au moment de la consultation. Les candidats sont réputés prendre connaissance des contraintes générales liées à ce type d'établissement.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères d'attribution : - Valeur technique : 50 % - Prix : 30 % - Esthétique et intégration en environnement médico-social 20 % la valeur technique sera appréciée au regard de : - qualité des matériaux et conception - ergonomie et confort d'usage - durabilité et résistance - facilité d'entretien et de nettoyage - adaptation à un usage en établissement médico-social
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1160225
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours
:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur
:
non
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/06/2026
à 22:59
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) : avant la signature du marché ; Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) : après la signature du marché, dans les délais prévus par la réglementation ; Recours en contestation de la validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne) : dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
EHPAD du PAYS de CONDE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
matelas
Description
:
? Lot 2 - Matelas (87 unités) Dimensions - 86 matelas 90x200 cm - 1 matelas 110x200 cm Type - Matelas non électrique - Technologie : mousse HR + viscoélastique Objectifs - Prévention des escarres - Confort patient - Stabilité et absence de maintenance Niveau de prévention - Classe I à II Caractéristiques techniques - Densité mousse HR ? 30-35 kg/m³ - Densité viscoélastique ? 50 kg/m³ - Épaisseur ? 14 cm (? 16 cm recommandé) - Poids utilisateur ? 120 kg Housse (exigence majeure) - Amovible avec fermeture sécurisée - Imperméable - Respirante - Traitement antibactérien et antifongique - Lavable ? 60°C (90°C recommandé) - Compatible désinfection hospitalière Normes - Marquage CE recommandé - NF EN 597 Contraintes - Compatible lits articulés - Résistance à l'usage intensif - Nettoyage facile Durée de vie - ? 3 ans - Housses remplaçables
Identifiant interne
:
Lot2 - Matelas
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33192000
Mobilier médical
Quantité
:
87
pièce
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
3 quai du petit rempart
Ville
:
Condé sur Escaut
Code postal
:
59163
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le présent marché porte sur l'équipement d'un EHPAD nouvellement construit. Le bâtiment est achevé et n'a pas encore été mis en service au moment de la consultation. Les candidats sont réputés prendre connaissance des contraintes générales liées à ce type d'établissement.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
- Qualité technique et adaptation aux soins (prévention escarres, soutien) : 45 % - Qualité des matériaux et de la housse (hygiène, imperméabilité, entretien) : 25 % - Durabilité et résistance : 15 % - Prix : 15 %
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1160225
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours
:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur
:
non
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/06/2026
à 22:59
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) : avant la signature du marché ; Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) : après la signature du marché, dans les délais prévus par la réglementation ; Recours en contestation de la validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne) : dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
EHPAD du PAYS de CONDE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
fauteuils
Description
:
Lot 3 - Fauteuils médicaux (87 unités) Fauteuils à roues (59) - Dossier inclinable synchronisé avec relève-jambes - Freinage centralisé - Accoudoirs escamotables - Assise amovible - Repose-pieds Fauteuils bois (28) - Structure bois - Dossier inclinable - Accoudoirs fixes - Assise amovible
Identifiant interne
:
LOT3 - fauteuils médicaux
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39113100
Fauteuils
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33192000
Mobilier médical
Quantité
:
87
pièce
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
3 quai du petit rempart
Ville
:
Condé sur Escaut
Code postal
:
59163
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le présent marché porte sur l'équipement d'un EHPAD nouvellement construit. Le bâtiment est achevé et n'a pas encore été mis en service au moment de la consultation. Les candidats sont réputés prendre connaissance des contraintes générales liées à ce type d'établissement.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
LOTS (hors matelas) Critères d'attribution : - Valeur technique : 50 % - Prix : 30 % - Esthétique et intégration en environnement médico-social 20 % la valeur technique sera appréciée au regard de : - qualité des matériaux et conception - ergonomie et confort d'usage - durabilité et résistance - facilité d'entretien et de nettoyage - adaptation à un usage en établissement médico-social
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1160225
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours
:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur
:
non
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/06/2026
à 22:59
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) : avant la signature du marché ; Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) : après la signature du marché, dans les délais prévus par la réglementation ; Recours en contestation de la validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne) : dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
EHPAD du PAYS de CONDE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
mobilier de chambre
Description
:
🔹 Lot 4 - Mobilier de chambre Bureaux-commodes (87) - 2 ou 3 tiroirs - Plateau anti-rayures - Angles arrondis - Protection murale - Nettoyage facile Chevets (87) - 59 avec compartiment réfrigéré sécurisé o Faible niveau sonore - 28 chevets standards (tiroirs + porte) Tables adaptables (87) - Réglables en hauteur - Mobilité facilitée - Stabilité renforcée
Identifiant interne
:
lot 4 mobilier de chambre
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33192300
Mobilier médical, excepté lits et tables
Quantité
:
87
pièce
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
3 quai du petit rempart
Ville
:
Condé sur Escaut
Code postal
:
59163
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le présent marché porte sur l'équipement d'un EHPAD nouvellement construit. Le bâtiment est achevé et n'a pas encore été mis en service au moment de la consultation. Les candidats sont réputés prendre connaissance des contraintes générales liées à ce type d'établissement.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
LOTS (hors matelas) Critères d'attribution : - Valeur technique : 50 % - Prix : 30 % - Esthétique et intégration en environnement médico-social 20 % la valeur technique sera appréciée au regard de : - qualité des matériaux et conception - ergonomie et confort d'usage - durabilité et résistance - facilité d'entretien et de nettoyage - adaptation à un usage en établissement médico-social
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1160225
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours
:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur
:
non
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/06/2026
à 22:59
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) : avant la signature du marché ; Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) : après la signature du marché, dans les délais prévus par la réglementation ; Recours en contestation de la validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne) : dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
EHPAD du PAYS de CONDE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille