16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E1CF83CF-B547-2F1A-31928960814AC483 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.terredeprovence-agglo.com ORG-0002 Terre de Provence Agglomération 5 place Marius Chabrand Eyragues 13630 FRL04 FRA 88061 Chabaud Corinne La Présidente 0432614295 marchespublics@terredeprovence-agglo.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA E1CF83F8-FA6F-604F-41DB54159E70BEFB 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA E1CF8409-014C-E5D5-670808E56275CE4B 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8209f166-6e65-4ad7-9407-44ce01b7ea4a 4fa7777f-8699-48c0-8345-a1ff27f058bb 2026-05-06+02:00 13:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026M10-BAT Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum en valeur. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes : - Lot 1 : 100 000 euros HT maximum - Lot 2 : 60 000 euros HT maximum Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat débute à compter de la date de notification et la date indiquée pour la durée de chaque lot au 01/07/2026 n'est que prévisionnelle services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Cette publicité est complétée par les dispositions du Dce téléchargeable via le lien indiqué au présent avis 90910000 90910000 Siège Administratif Intercommunal - 13630 Eyragues ; Centre Technique - 13630 Eyragues ; Maison de l'entrepreneur - 13160 Chateaurenard ; Bâtiment de Graveson - 13690 Graveson Eyragues 13630 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1817707 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817707 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817707 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-05+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 ENTRETIEN DES LOCAUX ENTRETIEN DES LOCAUX services 90910000 90910000 Siège Administratif Intercommunal - 13630 Eyragues ; Centre Technique - 13630 Eyragues ; Maison de l'entrepreneur - 13160 Chateaurenard ; Bâtiment de Graveson - 13690 Graveson Eyragues 13630 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 12 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1817707 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817707 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817707 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-05+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 NETTOYAGE DES VITRAGES EXTERIEURS NETTOYAGE DES VITRAGES EXTERIEURS services 90910000 90911300 Siège Administratif Intercommunal - 13630 Eyragues ; Centre Technique - 13630 Eyragues ; Maison de l'entrepreneur - 13160 Chateaurenard ; Bâtiment de Graveson - 13690 Graveson Eyragues 13630 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 12 0 26-45729 3.2.5 Terre de Provence Agglomération 2026-05-07 2026-06-05T12:00:00+02:00 2026-06-05 239 Nettoyage de locaux 13 Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération Avis de marché - Avis n° 26-45729 du 06/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-45729
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Terre de Provence Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages des sites de Terre de Provence Agglomération
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum en valeur. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes : - Lot 1 : 100 000 euros HT maximum - Lot 2 : 60 000 euros HT maximum Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat débute à compter de la date de notification et la date indiquée pour la durée de chaque lot au 01/07/2026 n'est que prévisionnelle
Identifiant de la procédure : 4fa7777f-8699-48c0-8345-a1ff27f058bb
Identifiant interne : 2026M10-BAT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Siège Administratif Intercommunal - 13630 Eyragues ; Centre Technique - 13630 Eyragues ; Maison de l'entrepreneur - 13160 Chateaurenard ; Bâtiment de Graveson - 13690 Graveson
Ville : Eyragues
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Cette publicité est complétée par les dispositions du Dce téléchargeable via le lien indiqué au présent avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ENTRETIEN DES LOCAUX
Description : ENTRETIEN DES LOCAUX
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Siège Administratif Intercommunal - 13630 Eyragues ; Centre Technique - 13630 Eyragues ; Maison de l'entrepreneur - 13160 Chateaurenard ; Bâtiment de Graveson - 13690 Graveson
Ville : Eyragues
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817707
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817707
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2026 à 00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : NETTOYAGE DES VITRAGES EXTERIEURS
Description : NETTOYAGE DES VITRAGES EXTERIEURS
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Siège Administratif Intercommunal - 13630 Eyragues ; Centre Technique - 13630 Eyragues ; Maison de l'entrepreneur - 13160 Chateaurenard ; Bâtiment de Graveson - 13690 Graveson
Ville : Eyragues
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817707
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817707
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2026 à 00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E1CF83CF-B547-2F1A-31928960814AC483
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Terre de Provence Agglomération
Numéro d’enregistrement : 88061
Adresse postale : 5 place Marius Chabrand
Ville : Eyragues
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Chabaud Corinne
Adresse électronique : marchespublics@terredeprovence-agglo.com
Téléphone : 0432614295
Adresse internet : https://www.terredeprovence-agglo.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : E1CF83F8-FA6F-604F-41DB54159E70BEFB
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : E1CF8409-014C-E5D5-670808E56275CE4B
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8209f166-6e65-4ad7-9407-44ce01b7ea4a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
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L’essentiel du marché

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