2960000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 2960000 tenders 3 t-sme 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0004 TEN-0005 TEN-0006 2960000 tenders 4 t-sme 2 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0007 TEN-0008 TEN-0009 2960000 tenders 4 t-sme 3 t-esubm 4 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0010 2960000 tenders 1 t-sme 1 t-esubm 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 clos-nw other tenders 3 LOT-0005 TEN-0001 false 250000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 250000 no TPA-0005 LOT-0001 TEN-0002 TEN-0003 false 250000 no TPA-0008 LOT-0001 TEN-0003 TEN-0004 false 1700000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0004 TEN-0005 false 1700000 no TPA-0006 LOT-0002 TEN-0005 TEN-0006 false 1700000 no TPA-0009 LOT-0002 TEN-0006 TEN-0007 false 260000 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0007 TEN-0008 false 260000 no TPA-0007 LOT-0003 TEN-0008 TEN-0009 false 260000 no TPA-0010 LOT-0003 TEN-0009 TEN-0010 false 750000 no TPA-0004 LOT-0004 TEN-0010 CON-0001 2026-04-20+02:00 Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée false 25ru042l1 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 CON-0002 2026-04-20+02:00 Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée false 25ru042l2 TEN-0004 TEN-0005 TEN-0006 CON-0003 2026-04-17+02:00 Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée false 25ru042l3 TEN-0007 TEN-0008 TEN-0009 CON-0004 2026-04-17+02:00 Acquisition de camions de collecte latérale spécifique false 25ru042l4 TEN-0010 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 TPA-0005 ORG-0008 TPA-0006 ORG-0009 TPA-0007 ORG-0010 TPA-0008 ORG-0011 TPA-0009 ORG-0012 TPA-0010 ORG-0013 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E1D04874-F943-BF07-248C15CABCF86C4B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.agglopole.fr/ ORG-0002 Sète agglopôle Méditerranée 600 4, avenue d'Aigues Frontignan 34110 FRJ13 FRA 48502 Directeur le 0467464741 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA E1D04899-A0FB-4BF8-56782043ED1BB9DF 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 PB ENVIRONNEMENT 37 Av Jean Monnet Lambesc 13410 FRL04 FRA 1725356-1-1-1 false UBO-0005 large ORG-0005 FAUN ENVIRONNEMENT 625 Rue Du Languedoc Guilherand-Granges 07500 FRK22 FRA 1725356-1-2-1 false UBO-0006 sme ORG-0006 PB ENVIRONNEMENT 37 Av Jean Monnet Lambesc 13410 FRL04 FRA 1725356-1-3-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 TERBERG MATEC 7 Rue Des Malines Senlis 60300 FRE22 FRA 1725356-1-4-1 false UBO-0008 sme ORG-0008 GROUPE CORA 5015 Rte Les Bastides Blanches Sainte-Tulle 04220 FRL01 FRA 1725356-1-1-2 false UBO-0009 large ORG-0009 SEMAT 335 Av Jean Guiton La Rochelle Cedex 1 17028 FRI32 FRA 1725356-1-2-2 false UBO-0010 sme ORG-0010 GROUPE CORA 5015 Rte Les Bastides, Blanches Sainte-Tulle 04220 FRL01 FRA 1725356-1-3-2 false UBO-0011 sme ORG-0011 TERBERG MATEC 7 Rue Des Malines Lisses 91090 FR104 FRA 1725356-1-1-3 false UBO-0012 sme ORG-0012 MECALOUR 4 Rue De Saint Exupery Saint-Jean-De-Vedas 34430 FRJ13 FRA 1725356-1-2-3 false UBO-0013 sme ORG-0013 TERBERG MATEC 7 Rue Des Malines Lisses 91090 FR104 FRA 1725356-1-3-3 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA UBO-0011 FRA UBO-0012 FRA UBO-0013 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 03233e68-1d0c-4b32-9726-6a212f5f9aa7 ea91298b-f14d-41f7-8a62-7b79f1409402 2026-05-06+02:00 13:10:16+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.agglopole.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25RU042/HL Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée supplies Le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans à compter de la date de notification du contrat. Pour les lots 1 à 4, le contrat s'exécute aux moyens de marchés subséquents avec un montant maximum de 2 960 000 euro(s) Ht pour la durée du marché décomposé comme suit : - Lot 1 « Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Véhicules Légers » : 250 000 euro(s) Ht maximum - Lot 2 « Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères » : 1 700 000 euro(s) Ht maximum - Lot 3 « Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Poids Lourds » : 260 000 euro(s) Ht maximum - Lot 4 « Acquisition de camions de collecte latérale spécifique » : 750 000 euro(s) Ht maximum Les montants indiqués correspondent aux montants totaux que chacun des titulaires peut potentiellement obtenir s'ils sont attributaires de l'ensemble des marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. Le lot 5 est déclaré sans suite pour le motif d'intérêt général suivant : un motif fondé sur le besoin de l'acheteur. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication 34144511 34144512 34139000 34144510 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai d'intervention per-exa 60 price Prix des prestations Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale ORG-0003 true 712431-2025 false fa-w-rc none 01 Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Véhicules Légers Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Véhicules Légers supplies 34144511 34144511 34144512 34139000 34144510 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai d'intervention per-exa 40 price Prix des prestations Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale ORG-0003 true 712431-2025 false fa-w-rc none 02 Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères supplies 34144511 34144511 34144512 34139000 34144510 0 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai d'intervention per-exa 40 price Prix des prestations Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale ORG-0003 true 712431-2025 false fa-w-rc none 03 Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Poids Lourds Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Poids Lourds supplies 34144511 34144511 34144512 34139000 34144510 0 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai d'intervention per-exa 40 price Prix des prestations Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale ORG-0003 true 712431-2025 false fa-w-rc none 04 Acquisition de camions de collecte latérale spécifique Acquisition de camions de collecte latérale spécifique supplies 34144511 34144511 34144512 34139000 34144510 0 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai d'intervention per-exa 40 price Prix des prestations Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale ORG-0003 true 712431-2025 false fa-w-rc none 05 Acquisition de camions Ampliroll avec et sans moyens de levage Acquisition de camions Ampliroll avec et sans moyens de levage supplies 34144511 34144511 34144512 34139000 34144510 0 2000-01-01Z 26-45731 25-119628 3.2.5 Sète agglopôle Méditerranée PB ENVIRONNEMENT FAUN ENVIRONNEMENT PB ENVIRONNEMENT TERBERG MATEC GROUPE CORA SEMAT GROUPE CORA TERBERG MATEC MECALOUR TERBERG MATEC 2026-05-07 2026-08-03 34 Benne 34 Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-45731 du 06/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-45731
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Sète agglopôle Méditerranée
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Description : Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Identifiant de la procédure : ea91298b-f14d-41f7-8a62-7b79f1409402
Identifiant interne : 25RU042/HL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139000 Châssis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans à compter de la date de notification du contrat. Pour les lots 1 à 4, le contrat s'exécute aux moyens de marchés subséquents avec un montant maximum de 2 960 000 euro(s) Ht pour la durée du marché décomposé comme suit : - Lot 1 « Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Véhicules Légers » : 250 000 euro(s) Ht maximum - Lot 2 « Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères » : 1 700 000 euro(s) Ht maximum - Lot 3 « Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Poids Lourds » : 260 000 euro(s) Ht maximum - Lot 4 « Acquisition de camions de collecte latérale spécifique » : 750 000 euro(s) Ht maximum Les montants indiqués correspondent aux montants totaux que chacun des titulaires peut potentiellement obtenir s'ils sont attributaires de l'ensemble des marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. Le lot 5 est déclaré sans suite pour le motif d'intérêt général suivant : un motif fondé sur le besoin de l'acheteur. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Véhicules Légers
Description : Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Véhicules Légers
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139000 Châssis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 712431-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères
Description : Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139000 Châssis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 712431-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Poids Lourds
Description : Acquisition de Mini Bennes à Ordures Ménagères - Poids Lourds
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139000 Châssis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 712431-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Acquisition de camions de collecte latérale spécifique
Description : Acquisition de camions de collecte latérale spécifique
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139000 Châssis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 712431-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Acquisition de camions Ampliroll avec et sans moyens de levage
Description : Acquisition de camions Ampliroll avec et sans moyens de levage
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34139000 Châssis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 712431-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2,960,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,960,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PB ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ru042l1
Titre : Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Date de conclusion du marché : 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GROUPE CORA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ru042l1
Titre : Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Date de conclusion du marché : 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : TERBERG MATEC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ru042l1
Titre : Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Date de conclusion du marché : 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,960,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FAUN ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,700,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ru042l2
Titre : Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Date de conclusion du marché : 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SEMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,700,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ru042l2
Titre : Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Date de conclusion du marché : 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : MECALOUR
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,700,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ru042l2
Titre : Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Date de conclusion du marché : 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,960,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PB ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 260,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ru042l3
Titre : Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Date de conclusion du marché : 17/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GROUPE CORA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 260,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ru042l3
Titre : Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Date de conclusion du marché : 17/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : TERBERG MATEC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 260,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ru042l3
Titre : Acquisition de véhicules pour les collectes des déchets pour Sète Agglopôle Méditerranée
Date de conclusion du marché : 17/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,960,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TERBERG MATEC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 750,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ru042l4
Titre : Acquisition de camions de collecte latérale spécifique
Date de conclusion du marché : 17/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E1D04874-F943-BF07-248C15CABCF86C4B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d’enregistrement : 48502
Adresse postale : 4, avenue d'Aigues
Ville : Frontignan
Code postal : 34110
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Directeur le
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Adresse internet : http://www.agglopole.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : E1D04899-A0FB-4BF8-56782043ED1BB9DF
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PB ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1725356-1-1-1
Adresse postale : 37 Av Jean Monnet
Ville : Lambesc
Code postal : 13410
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : FAUN ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1725356-1-2-1
Adresse postale : 625 Rue Du Languedoc
Ville : Guilherand-Granges
Code postal : 07500
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : PB ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1725356-1-3-1
Adresse postale : 37 Av Jean Monnet
Ville : Lambesc
Code postal : 13410
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : TERBERG MATEC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1725356-1-4-1
Adresse postale : 7 Rue Des Malines
Ville : Senlis
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : GROUPE CORA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1725356-1-1-2
Adresse postale : 5015 Rte Les Bastides Blanches
Ville : Sainte-Tulle
Code postal : 04220
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0009
Nom officiel : SEMAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1725356-1-2-2
Adresse postale : 335 Av Jean Guiton
Ville : La Rochelle Cedex 1
Code postal : 17028
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0010
Nom officiel : GROUPE CORA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1725356-1-3-2
Adresse postale : 5015 Rte Les Bastides, Blanches
Ville : Sainte-Tulle
Code postal : 04220
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0011
Nom officiel : TERBERG MATEC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1725356-1-1-3
Adresse postale : 7 Rue Des Malines
Ville : Lisses
Code postal : 91090
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0012
Nom officiel : MECALOUR
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1725356-1-2-3
Adresse postale : 4 Rue De Saint Exupery
Ville : Saint-Jean-De-Vedas
Code postal : 34430
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0013
Nom officiel : TERBERG MATEC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1725356-1-3-3
Adresse postale : 7 Rue Des Malines
Ville : Lisses
Code postal : 91090
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 03233e68-1d0c-4b32-9726-6a212f5f9aa7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
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L’essentiel du marché

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