903271 1360000 RES-0001 selec-w TEN-0001 360000 254161 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 360000 269753 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 320000 208216 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 80000 78549 t-esubm 2 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 80000 27451 t-esubm 1 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 80000 53459 t-esubm 4 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 80000 11682 t-esubm 4 CON-0007 LOT-0007 TEN-0001 true 77757 not-known TPA-0001 LOT-0001 La Reliure du Limousin TEN-0002 true 36531 not-known TPA-0001 LOT-0002 La Reliure du Limousin TEN-0003 true 31036 not-known TPA-0001 LOT-0003 La Reliure du Limousin TEN-0004 true 20570 not-known TPA-0002 LOT-0004 R.P Conservation TEN-0005 true 3425 not-known TPA-0003 LOT-0005 Atelier Mazières TEN-0006 true 3283 not-known TPA-0004 LOT-0006 Atelier de Reliure au Livre Ouvert TEN-0007 true 2519 not-known TPA-0004 LOT-0007 Atelier de Reliure au Livre Ouvert CON-0001 2026-04-09+02:00 2026-05-04+02:00 ORG-0001 La Reliure du Limousin - lot 1 TEN-0001 CON-0002 2026-04-09+02:00 2026-05-04+02:00 ORG-0001 La Reliure du Limousin - lot 2 TEN-0002 CON-0003 2026-04-09+02:00 2026-05-04+02:00 ORG-0001 La Reliure du Limousin - lot 3 TEN-0003 CON-0004 2026-04-09+02:00 2026-05-04+02:00 ORG-0001 R.P. Conservation TEN-0004 CON-0005 2026-04-09+02:00 2026-05-04+02:00 ORG-0001 Atelier Mazières TEN-0005 CON-0006 2026-04-09+02:00 2026-05-04+02:00 ORG-0001 Atelier de Reliure au Livre Ouvert - lot 6 TEN-0006 CON-0007 2026-04-09+02:00 2026-05-04+02:00 ORG-0001 Atelier de Reliure au Livre Ouvert - lot 7 TEN-0007 TPA-0001 La Reliure du Limousin ORG-0003 TPA-0002 R.P Conservation ORG-0004 TPA-0003 Atelier Mazières ORG-0005 TPA-0004 Atelier de Reliure au Livre Ouvert ORG-0006 33 https://marches.departement13.fr ORG-0001 Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Hôtel du Département 52, avenue de Saint-Just Marseille 13256 FRL04 FRA 22130001500247 0413311313 contact.sampcs@departement13.fr https://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr UBO-0001 sme ORG-0003 La Reliure du Limousin 175 impasse du Tour de Loyre Malemort 19360 FRI21 FRA 79766940500012 UBO-0002 sme ORG-0004 R.P Conservation 17 rue Louis Blanc Pré Saint-Germain 93310 FR106 FRA 91496905000022 UBO-0003 sme ORG-0005 Atelier Mazières 183 rue Camille Godard Bordeaux 33000 FRI12 FRA 80941280200047 UBO-0004 sme ORG-0006 Atelier de Reliure au Livre Ouvert 2 rue de l'Huveaune Aubagne 13400 FRL04 FRA 45060371700049 UBO-0001 La Reliure du Limousin 175 impasse du Tour de Loyre Malemort 19360 FRI21 FRA UBO-0002 R.P Conservation 17 rue Louis Blanc Pré Saint-Gervais FR106 FRA UBO-0003 Atelier Mazières 183 rue Camille Godard Bordeaux 33000 FRI12 FRA UBO-0004 Atelier de Reliure au Livre Ouvert 2 rue de l'Huveaune Aubagne 13400 FRL04 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 077dfab7-30b9-4082-8422-a616b70169dd 8a81c3bc-6c2f-46a7-8f8e-b80524032b98 2026-05-06+02:00 15:05:18+02:00 01 32014L0024 can-social FRA https://marches.departement13.fr la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0002 Accord-cadre en procédure adaptée ouverte, alloti ; mono attributaire, à bon de commande, sans minimum et avec maximum annuel pour chacun des lots. D'une durée de 12 mois, le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total. open ec05f3f3-0314-46fb-a7a1-cad9d06846ce-01 2025-0279 RESTAURATION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUX ET RELIURE D'OUVRAGES (7 lots) RESTAURATION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUX ET RELIURE D'OUVRAGES CONSERVES PAR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES BOUCHES-DU-RHONE services 1360000 225818 92512000 79963000 79971200 Archives départementales des Bouches-du-Rhône 18 rue Mirès Marseille 13003 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 45 price Prix des prestations, noté sur 45 per-exa 25 quality Valeur technique, noté sur 25 : - Moyens humains affectés à la prestation (20 points) - Conditions matérielles (5 points) per-exa 20 quality Protocole technique - cas pratique, noté sur 20 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (10 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points) per-exa 10 quality Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points) Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC.. ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 2025-0279 Lot 1 Restauration de papiers, registres, liasses et presse quotidienne régionale Restauration de papiers, registres, liasses et presse quotidienne régionale services Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 90 000 Euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total. 360000 254161 92512000 FRL04 FRA 2026-05-04+02:00 2030-05-03+02:00 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 45 price Prix des prestations, noté sur 45 per-exa 25 quality Valeur technique, noté sur 25 : - Moyens humains affectés à la prestation (20 points) - Conditions matérielles (5 points) per-exa 20 quality Protocole technique - cas pratique, noté sur 20 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (10 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points) per-exa 10 quality Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points) Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC. ORG-0002 false buyer-categories none fa-wo-rc 2025-0279 Lot 2 Restauration de parchemins et documents scellés Restauration de parchemins et documents scellés services Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 90 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total. 360000 269753 92512000 FRL04 FRA 2026-05-04+02:00 2030-05-03+02:00 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 45 price Prix des prestations, noté sur 45 per-exa 25 quality Valeur technique, noté sur 25 : - Moyens humains affectés à la prestation (20 points) - Conditions matérielles (5 points) per-exa 20 quality Protocole technique - cas pratique, noté sur 20 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (10 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points) per-exa 10 quality Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points) Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC ORG-0002 false buyer-categories none fa-wo-rc 2025-0279 Lot 3 Restauration de documents figurés Restauration de documents figurés services Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 80 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total. 320000 208216 92512000 FRL04 FRA 2026-05-04+02:00 2030-05-03+02:00 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 45 price Prix des prestations, noté sur 45 per-exa 20 quality Moyens humains affectés à la prestation, noté sur 20 per-exa 25 quality Protocole technique - cas pratique, noté sur 25 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (15 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points) per-exa 10 quality Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points) Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC. ORG-0002 false buyer-categories none fa-wo-rc 2025-0279 Lot 4 Restauration de documents photographiques, plaques de verres et films Restauration de documents photographiques, plaques de verres et films services Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 20 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total. 80000 78549 92512000 79963000 FRL04 FRA 2026-05-04+02:00 2030-05-03+02:00 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 45 price Prix des prestations, noté sur 45 per-exa 20 quality Moyens humains affectés à la prestation, noté sur 20 per-exa 25 quality Protocole technique - cas pratique, noté sur 25 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (15 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points) per-exa 10 quality Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points) Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC. ORG-0002 false buyer-categories none fa-wo-rc 2025-0279 Lot 5 Restauration de sceaux et objets sigillographiques Restauration de sceaux et objets sigillographiques services Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 20 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total. 80000 27451 92512000 FRL04 FRA 2026-05-04+02:00 2030-05-03+02:00 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 45 price Prix des prestations, noté sur 45 per-exa 25 quality Valeur technique, noté sur 25 : - Moyens humains affectés à la prestation (20 points) - Conditions matérielles (5 points) per-exa 20 quality Protocole technique - cas pratique, noté sur 20 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (10 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points) per-exa 10 quality Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points) Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC. ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc 2025-0279 Lot 6 Reliure artisanale traditionnelle en buckram et toile de livres et périodiques neufs et usagés Reliure artisanale traditionnelle en buckram et toile de livres et périodiques neufs et usagés services Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 20 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total. 80000 53459 92512000 79971200 FRL04 FRA 2026-05-04+02:00 2030-05-03+02:00 LOT-0007 no-eu-funds per-exa 45 price Prix des prestations, noté sur 45 per-exa 25 quality Valeur technique, noté sur 25 : - Moyens humains affectés à la prestation (20 points) - Conditions matérielles (5 points) per-exa 20 quality Protocole technique - cas pratique, noté sur 20 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (10 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points) per-exa 10 quality Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points) Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC. ORG-0002 false buyer-categories none fa-wo-rc 2025-0279 Lot 7 Reliure artisanale traditionnelle cuir et en demi-cuir de livres et périodiques neufs ou usagés Reliure artisanale traditionnelle cuir et en demi-cuir de livres et périodiques neufs ou usagés services Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 20 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total. 80000 11682 92512000 79971200 FRL04 FRA 2026-05-04+02:00 2030-05-03+02:00 2000-01-01Z 26-45795 25-112969 3.2.5 Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône La Reliure du Limousin R.P Conservation Atelier Mazières Atelier de Reliure au Livre Ouvert 2026-05-07 2026-06-08 274 Prestations de services 13 RESTAURATION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUX ET RELIURE D'OUVRAGES (7 lots) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-45795 du 06/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-45795
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RESTAURATION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUX ET RELIURE D'OUVRAGES (7 lots)
Description : RESTAURATION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUX ET RELIURE D'OUVRAGES CONSERVES PAR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES BOUCHES-DU-RHONE
Identifiant de la procédure : 8a81c3bc-6c2f-46a7-8f8e-b80524032b98
Avis précédent : ec05f3f3-0314-46fb-a7a1-cad9d06846ce-01
Identifiant interne : 2025-0279
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre en procédure adaptée ouverte, alloti ; mono attributaire, à bon de commande, sans minimum et avec maximum annuel pour chacun des lots. D'une durée de 12 mois, le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79963000 Services de restauration, de copie et de retouche de photographies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79971200 Services de reliure
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Archives départementales des Bouches-du-Rhône 18 rue Mirès
Ville : Marseille
Code postal : 13003
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 225,818 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,360,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Restauration de papiers, registres, liasses et presse quotidienne régionale
Description : Restauration de papiers, registres, liasses et presse quotidienne régionale
Identifiant interne : 2025-0279 Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Date de fin de durée : 03/05/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 254,161 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 90 000 Euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, noté sur 45
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, noté sur 25 : - Moyens humains affectés à la prestation (20 points) - Conditions matérielles (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Protocole technique - cas pratique, noté sur 20 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (10 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC..
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Restauration de parchemins et documents scellés
Description : Restauration de parchemins et documents scellés
Identifiant interne : 2025-0279 Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Date de fin de durée : 03/05/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 269,753 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 90 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, noté sur 45
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, noté sur 25 : - Moyens humains affectés à la prestation (20 points) - Conditions matérielles (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Protocole technique - cas pratique, noté sur 20 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (10 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Restauration de documents figurés
Description : Restauration de documents figurés
Identifiant interne : 2025-0279 Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Date de fin de durée : 03/05/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 208,216 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 80 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, noté sur 45
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, noté sur 25 : - Moyens humains affectés à la prestation (20 points) - Conditions matérielles (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Protocole technique - cas pratique, noté sur 20 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (10 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Restauration de documents photographiques, plaques de verres et films
Description : Restauration de documents photographiques, plaques de verres et films
Identifiant interne : 2025-0279 Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79963000 Services de restauration, de copie et de retouche de photographies
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Date de fin de durée : 03/05/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 78,549 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 20 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, noté sur 45
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains affectés à la prestation, noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Protocole technique - cas pratique, noté sur 25 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (15 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Restauration de sceaux et objets sigillographiques
Description : Restauration de sceaux et objets sigillographiques
Identifiant interne : 2025-0279 Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Date de fin de durée : 03/05/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 27,451 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 20 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, noté sur 45
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains affectés à la prestation, noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Protocole technique - cas pratique, noté sur 25 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (15 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Reliure artisanale traditionnelle en buckram et toile de livres et périodiques neufs et usagés
Description : Reliure artisanale traditionnelle en buckram et toile de livres et périodiques neufs et usagés
Identifiant interne : 2025-0279 Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79971200 Services de reliure
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Date de fin de durée : 03/05/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 53,459 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 20 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, noté sur 45
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, noté sur 25 : - Moyens humains affectés à la prestation (20 points) - Conditions matérielles (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Protocole technique - cas pratique, noté sur 20 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (10 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Reliure artisanale traditionnelle cuir et en demi-cuir de livres et périodiques neufs ou usagés
Description : Reliure artisanale traditionnelle cuir et en demi-cuir de livres et périodiques neufs ou usagés
Identifiant interne : 2025-0279 Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92512000 Services d'archives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79971200 Services de reliure
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Date de fin de durée : 03/05/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,682 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot est mono-attributaire, sans minimum et avec maximum pour chacune des périodes de reconduction de 20 000 euros HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, noté sur 45
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, noté sur 25 : - Moyens humains affectés à la prestation (20 points) - Conditions matérielles (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Protocole technique - cas pratique, noté sur 20 : - Qualité de l'analyse pour chaque pièce à traiter (10 points) - Méthodes envisagées pour chaque pièces à traiter (5 points) - Adéquation des fournitures utilisées (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, noté sur 10 : - Part de produits utilisés avec certification environnementale ou écolabel (5 points) - Gestion des déchets produits lors de l'exécution des prestations (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.1 du RC.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,360,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 903,271 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 254,161 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : La Reliure du Limousin
Offre :
Identifiant de l’offre : La Reliure du Limousin
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 77,757 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : La Reliure du Limousin - lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/04/2026
Date de conclusion du marché : 04/05/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 269,753 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : La Reliure du Limousin
Offre :
Identifiant de l’offre : La Reliure du Limousin
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 36,531 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : La Reliure du Limousin - lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/04/2026
Date de conclusion du marché : 04/05/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 208,216 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : La Reliure du Limousin
Offre :
Identifiant de l’offre : La Reliure du Limousin
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 31,036 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : La Reliure du Limousin - lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/04/2026
Date de conclusion du marché : 04/05/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 78,549 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : R.P Conservation
Offre :
Identifiant de l’offre : R.P Conservation
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 20,570 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : R.P. Conservation
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/04/2026
Date de conclusion du marché : 04/05/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 27,451 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Atelier Mazières
Offre :
Identifiant de l’offre : Atelier Mazières
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 3,425 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Atelier Mazières
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/04/2026
Date de conclusion du marché : 04/05/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 53,459 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Atelier de Reliure au Livre Ouvert
Offre :
Identifiant de l’offre : Atelier de Reliure au Livre Ouvert
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 3,283 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Atelier de Reliure au Livre Ouvert - lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/04/2026
Date de conclusion du marché : 04/05/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 11,682 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Atelier de Reliure au Livre Ouvert
Offre :
Identifiant de l’offre : Atelier de Reliure au Livre Ouvert
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 2,519 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Atelier de Reliure au Livre Ouvert - lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/04/2026
Date de conclusion du marché : 04/05/2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : Hôtel du Département 52, avenue de Saint-Just
Ville : Marseille
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.sampcs@departement13.fr
Téléphone : 0413311313
Adresse internet : https://marches.departement13.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.departement13.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : La Reliure du Limousin
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 79766940500012
Adresse postale : 175 impasse du Tour de Loyre
Ville : Malemort
Code postal : 19360
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : La Reliure du Limousin
Adresse postale : 175 impasse du Tour de Loyre
Ville : Malemort
Code postal : 19360
Subdivision pays (NUTS) : FRI21
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1 ORG-0004
Nom officiel : R.P Conservation
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 91496905000022
Adresse postale : 17 rue Louis Blanc
Ville : Pré Saint-Germain
Code postal : 93310
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : R.P Conservation
Adresse postale : 17 rue Louis Blanc
Ville : Pré Saint-Gervais
Subdivision pays (NUTS) : FR106
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Atelier Mazières
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80941280200047
Adresse postale : 183 rue Camille Godard
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : Atelier Mazières
Adresse postale : 183 rue Camille Godard
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : FRI12
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Atelier de Reliure au Livre Ouvert
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 45060371700049
Adresse postale : 2 rue de l'Huveaune
Ville : Aubagne
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : Atelier de Reliure au Livre Ouvert
Adresse postale : 2 rue de l'Huveaune
Ville : Aubagne
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : FRL04
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006, LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 077dfab7-30b9-4082-8422-a616b70169dd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2026 à 15:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
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L’essentiel du marché

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