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               <capaciteExercice>- Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou DC1 ou DUME-S) ; 
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou DC1 ou DUME-S) ; 
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Pour le lot 2 : justification de la présence du candidat sur la liste préfectorale des opérateurs habilités à exercer les activités dans le domaine funéraire, à minima pour les activités d'exhumations suivant l'article L2223-19 du code général des collectivités territoriales</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Sans objet</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Angers Loire Métropole en qualité de Centrale d'achat</categorieAcheteur>
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               <intitule>Fourniture et pose d'ouvrages funéraires, de mobiliers et d'équipements funéraires, Travaux d'aménagements et de rénovation, Travaux de reprises de concessions dans les cimetières</intitule>
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               <description>L'accord-cadre alloti a pour objet la Fourniture et pose d'ouvrages funéraires, de mobiliers et d'équipements funéraires, travaux d'aménagements et de rénovation, travaux de reprises de concessions dans les cimetières.</description>
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            <informComplementaire>
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                  <visiteDetail>Contact à l'adresse suivante : marches.dag@angersloiremetropole.fr ; les détails sont mentionnés dans le règlement de la consultation.</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>L'acheteur se réserve le droit de négocier mais pourra également attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. 

Les plis sont obligatoirement à remettre via le profil acheteur : https://alm.marches-securises.fr. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s’identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée.

Notre profil d'acheteur n'impose pas de limite dans la taille des fichiers, il est cependant conseillé de ne pas multiplier les sous dossiers (longueurs de noms de fichiers). Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature électronique est exigée uniquement pour l'entreprise attributaire.

Les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation, ainsi que les autres conditions de participations des candidats et modalités de financement et de paiement.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <IDWEB>26-46188</IDWEB>
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         <NOMORGANISME>Angers Loire Metropole (49)</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-05-07</DATE_PUBLICATION>
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         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-06-11</DATE_FIN_DIFFUSION>
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               <LIBELLE>Mobilier urbain</LIBELLE>
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         <DEP_PUBLICATION>49</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Fourniture et pose d'ouvrages funéraires, de mobiliers et d'équipements funéraires, travaux d'aménagements et de rénovation, travaux de reprises de concessions dans les cimetières.</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-46188 du 07/05/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-46188 du 07/05/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>49</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-46188</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Angers Loire Metropole (49)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24490001500011</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>ANGERS cedex 02</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>49020</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>49</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>CA26EBCIMETIERES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Direction Commande Publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marches.dag@angersloiremetropole.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou DC1 ou DUME-S) ; 
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou DC1 ou DUME-S) ; 
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Pour le lot 2 : justification de la présence du candidat sur la liste préfectorale des opérateurs habilités à exercer les activités dans le domaine funéraire, à minima pour les activités d'exhumations suivant l'article L2223-19 du code général des collectivités territoriales</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Sans objet</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>11/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Angers Loire Métropole en qualité de Centrale d'achat</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Prix : 60 % ; Critère technique-environnemental : 40 %</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Fourniture et pose d'ouvrages funéraires, de mobiliers et d'équipements funéraires, Travaux d'aménagements et de rénovation, Travaux de reprises de concessions dans les cimetières</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45215400</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>L'accord-cadre alloti a pour objet la Fourniture et pose d'ouvrages funéraires, de mobiliers et d'équipements funéraires, travaux d'aménagements et de rénovation, travaux de reprises de concessions dans les cimetières.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Angers Loire Métropole</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et  euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>1-Fourniture et pose d'ouvrages, de monuments funéraires, de mobilier et d'équipements, travaux de création de jardins du souvenir, rénovation de monuments, prestations annexes</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45215400</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Angers Loire Métropole</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>2-Travaux de reprise de concessions</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45215400</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Angers Loire Métropole</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Contact à l'adresse suivante : marches.dag@angersloiremetropole.fr ; les détails sont mentionnés dans le règlement de la consultation.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>L'acheteur se réserve le droit de négocier mais pourra également attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. 

Les plis sont obligatoirement à remettre via le profil acheteur : https://alm.marches-securises.fr. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s’identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée.

Notre profil d'acheteur n'impose pas de limite dans la taille des fichiers, il est cependant conseillé de ne pas multiplier les sous dossiers (longueurs de noms de fichiers). Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature électronique est exigée uniquement pour l'entreprise attributaire.

Les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation, ainsi que les autres conditions de participations des candidats et modalités de financement et de paiement.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>07/05/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Angers Loire Metropole (49)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://alm.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://alm.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://alm.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>L'accord-cadre alloti a pour objet la Fourniture et pose d'ouvrages funéraires, de
            mobiliers et d'équipements funéraires, travaux d'aménagements et de rénovation, travaux
            de reprises de concessions dans les cimetières.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>1-Fourniture et pose d'ouvrages, de monuments funéraires, de mobilier et d'équipements,
                  travaux de création de jardins du souvenir, rénovation de monuments, prestations annexes</li>
               <li>2-Travaux de reprise de concessions</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>11/06/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
