Avis de marché - Avis n° 26-46352 du 07/05/2026

FRETY Arnaud S.E.H.V 8 RUE D'ANGUERNAUD - ZA LE CHATENET 87410 LE PALAIS SUR VIENNE 0685557137 arnaud.frety@sehv.fr https://sehv.e-marchespublics.com https://sehv.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_36133_1160136.html 6 Stockage et/ou valorisation de poteaux béton, de leurs massifs et de poteaux en bois 8 RUE D'ANGUERNAUD - ZA LE CHATENET 87410 LE PALAIS-SUR-VIENNE Le présent accord-cadre concerne des prestations de stockage et/ou de valorisation de poteaux en béton, de leurs massifs ainsi que de poteaux en bois traités, déposés par le Syndicat Energies Haute-Vienne dans le cadre de ses travaux sur le réseau public d'énergie électrique. 72

2026-06-02T12:00:00Z 4 2026S02 Chanaël CRAUC S.E.H.V 8 RUE D'ANGUERNAUD - ZA LE CHATENET 87410 LE PALAIS-SUR-VIENNE 0624678375 chanael.crauc@sehv.fr https://sehv.e-marchespublics.com Les conditions sont énoncées au règlement de consultation. 26-46352 3.2.5 S.E.H.V 2026-05-07 2026-06-02T12:00:00Z 2026-06-02 96 Déchetterie (travaux) 87 Stockage et/ou valorisation de poteaux en béton, de leurs massifs et de poteaux en bois Avis de marché - Avis n° 26-46352 du 07/05/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 87

Annonce n° 26-46352

Services

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : S.E.H.V

Correspondant : FRETY Arnaud

Adresse : 8 RUE D'ANGUERNAUD - ZA LE CHATENET, 87410 LE PALAIS SUR VIENNE

Coordonnées :

Téléphone : 0685557137

Courriel : arnaud.frety@sehv.fr

Adresse internet : https://sehv.e-marchespublics.com

Adresse internet du profil d'acheteur : https://sehv.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_36133_1160136.html

Section 2 - Description du marché

Objet du marché : Stockage et/ou valorisation de poteaux béton, de leurs massifs et de poteaux en bois

Lieu d'exécution et de livraison :8 RUE D'ANGUERNAUD - ZA LE CHATENET, 87410 LE PALAIS-SUR-VIENNE

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : Le présent accord-cadre concerne des prestations de stockage et/ou de valorisation de poteaux en béton, de leurs massifs ainsi que de poteaux en bois traités, déposés par le Syndicat Energies Haute-Vienne dans le cadre de ses travaux sur le réseau public d'énergie électrique.

Refus des variantes.

Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution

72 mois à compter de la notification du marché.

Section 5 - Conditions relative au marché

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. ;5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. ;1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :

Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026S02

Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : S.E.H.V

Contact : Chanaël CRAUC

Adresse :8 RUE D'ANGUERNAUD - ZA LE CHATENET, 87410 LE PALAIS-SUR-VIENNE

Coordonnées :

Téléphone : 0624678375

Courriel : chanael.crauc@sehv.fr

Adresse internet : https://sehv.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :

Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les conditions sont énoncées au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2026

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L’essentiel du marché

Nom de l'organisme acheteur : S.E.H.V
A l'attention de : FRETY Arnaud
Adresse : 8 RUE D'ANGUERNAUD - ZA LE CHATENET, 87410, LE PALAIS SUR VIENNE
Téléphone : 0685557137
Courriel : arnaud.frety@sehv.fr
Adresse internet : https://sehv.e-marchespublics.com
Adresse internet du profil d'acheteur : https://sehv.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_36133_1160136.html
Objet du marché : Stockage et/ou valorisation de poteaux béton, de leurs massifs et de poteaux en bois
Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services : 8 RUE D'ANGUERNAUD - ZA LE CHATENET, 87410 LE PALAIS-SUR-VIENNE
Caractéristiques principales : Le présent accord-cadre concerne des prestations de stockage et/ou de valorisation de poteaux en béton, de leurs massifs ainsi que de poteaux en bois traités, déposés par le Syndicat Energies Haute-Vienne dans le cadre de ses travaux sur le réseau public d'énergie électrique.

Informations pratiques

Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

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