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               <intitule>Prestations de dépannages, diagnostics et travaux de réparation des Véhicules Légers Hors Route (VLHR) de moins de 5 tonnes du SDIS 35</intitule>
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                  <description>LOT N°1 - Prestations de dépannages, diagnostics et travaux de réparation des Véhicules Légers Hors Route (VLHR) de moins de 3,5 tonnes du SDIS 35 - Secteur Nord - Littoral- Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 60000 € HT pour toute la durée du marché. Le contrat est conclu pour une période initiale d’1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive d’1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.</description>
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                  <description>LOT N°2 - Prestations de dépannages, diagnostics et travaux de réparation des Véhicules Légers Hors Route (VLHR) de moins de 5 tonnes du SDIS 35 - Secteur Centre - Sud-Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 80000 euros HT pour la durée totale du marché. Le contrat est conclu pour une période initiale d’1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive d’1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.</description>
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               <autresInformComplementaire>Accord-cadre à bons de commande alloti (2 lots) mono-attributaire sans minimum et avec un maximum pour chaque lot pour la durée totale du marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou deux lots. Les contrats seront conclus pour une période initiale à compter de leur date de notification et pourront être reconduits de manière tacite par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Modalités essentielles de financement et de paiement : Ressources propres. Paiement par virement administratif. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures. L'unité monétaire est l'euro. Modalités de consultation et d’obtention du cahier des charges :
- Consultable et téléchargeable gratuitement sur le site https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez faire une demande écrite sur https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
 
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte, 35044 Rennes
Tel : +33 223212828 / Fax : +33 299635684 / greffe.ta-rennes@juradm.fr 
http://rennes.tribunal-administratif.fr/

Voies et délais des recours dont dispose le candidat devant le Tribunal Administratif de RENNES :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public ;
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du marché public, dans les 31 jours qui suivent la date de publication de son avis d’attribution, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de sa conclusion ;
-Recours en contestation de la validité du contrat, pouvant être exercé dans les deux mois suivant la publication de son avis d’attribution.
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         <RESUME_OBJET>Prestations de dépannages, diagnostics et travaux de réparation des Véhicules Légers Hors Route (VLHR) de moins de 5 tonnes du SDIS 35</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-46408 du 07/05/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
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      <div>Département(s) de publication : <span>
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      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
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      </div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>SDIS 35</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>28350355500015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Rennes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>35701</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>35</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26MAPA09</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service de la commande publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marches@sdis35.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Conditions énoncées dans les documents de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Conditions énoncées dans les documents de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Conditions énoncées dans les documents de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>18/06/2026 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Autorisée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>SDIS 35</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Critère 1 - Prix en euros HT selon la simulation de commande : 60%, Critère 2 - Valeur technique selon le cadre de réponse technique : 24% (8% Sous-critère 2.1 - Nombre de garages, 8% Sous-critère 2.2 - Nombre de personnels administratifs et techniques par garage, 8% Sous-critère 2.3 - Moyens matériels techniques du garage), Critère 3 - Efforts sur le développement durable en lien avec l'objet du marché selon le cadre de réponse environnemental : 16% (4% Sous-critère 3.1 - Actions visant une limitation de l'impact sur l'environnement, 5% Sous-critère 3.2 - Moyens liés à la gestion des déchets, 3% Sous-critère 3.3 - Certifications environnementales, 4% Sous-critère 3.4 - Démarche pour favoriser l'intégration des personnes éloignées de l'emploi et/ou handicapées et la démarche pour favoriser la parité homme/femme)</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Prestations de dépannages, diagnostics et travaux de réparation des Véhicules Légers Hors Route (VLHR) de moins de 5 tonnes du SDIS 35</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>50112000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Prestations de dépannages, diagnostics et travaux de réparation des Véhicules Légers Hors Route (VLHR) de moins de 5 tonnes du SDIS 35</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>(35) Ille-et-Vilaine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>LOT N°1 - Prestations de dépannages, diagnostics et travaux de réparation des Véhicules Légers Hors Route (VLHR) de moins de 3,5 tonnes du SDIS 35 - Secteur Nord - Littoral- Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 60000 € HT pour toute la durée du marché. Le contrat est conclu pour une période initiale d’1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive d’1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>50112000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>(35) Ille-et-Vilaine</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>LOT N°2 - Prestations de dépannages, diagnostics et travaux de réparation des Véhicules Légers Hors Route (VLHR) de moins de 5 tonnes du SDIS 35 - Secteur Centre - Sud-Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 80000 euros HT pour la durée totale du marché. Le contrat est conclu pour une période initiale d’1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive d’1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>50112000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>(35) Ille-et-Vilaine</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Accord-cadre à bons de commande alloti (2 lots) mono-attributaire sans minimum et avec un maximum pour chaque lot pour la durée totale du marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou deux lots. Les contrats seront conclus pour une période initiale à compter de leur date de notification et pourront être reconduits de manière tacite par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Modalités essentielles de financement et de paiement : Ressources propres. Paiement par virement administratif. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures. L'unité monétaire est l'euro. Modalités de consultation et d’obtention du cahier des charges :
- Consultable et téléchargeable gratuitement sur le site https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez faire une demande écrite sur https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
 
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte, 35044 Rennes
Tel : +33 223212828 / Fax : +33 299635684 / greffe.ta-rennes@juradm.fr 
http://rennes.tribunal-administratif.fr/

Voies et délais des recours dont dispose le candidat devant le Tribunal Administratif de RENNES :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public ;
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du marché public, dans les 31 jours qui suivent la date de publication de son avis d’attribution, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de sa conclusion ;
-Recours en contestation de la validité du contrat, pouvant être exercé dans les deux mois suivant la publication de son avis d’attribution.
</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>07/05/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>SDIS 35</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/232352?orgAcronyme=c8t" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/232352?orgAcronyme=c8t - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/232352?orgAcronyme=c8t</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Prestations de dépannages, diagnostics et travaux de réparation des Véhicules Légers
            Hors Route (VLHR) de moins de 5 tonnes du SDIS 35</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>LOT N°1 - Prestations de dépannages, diagnostics et travaux de réparation des Véhicules
                  Légers Hors Route (VLHR) de moins de 3,5 tonnes du SDIS 35 - Secteur Nord - Littoral-
                  Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum
                  de 60000 € HT pour toute la durée du marché. Le contrat est conclu pour une période
                  initiale d’1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de
                  manière tacite par période successive d’1 an pour une durée maximale de reconduction
                  de 3 ans.</li>
               <li>LOT N°2 - Prestations de dépannages, diagnostics et travaux de réparation des Véhicules
                  Légers Hors Route (VLHR) de moins de 5 tonnes du SDIS 35 - Secteur Centre - Sud-Accord-cadre
                  à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 80000 euros
                  HT pour la durée totale du marché. Le contrat est conclu pour une période initiale
                  d’1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite
                  par période successive d’1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>18/06/2026 à 17:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
