Mairie de Masevaux-Niederbruck
20005943400015
MASEVAUX-NIEDERBRUCK
68290
https://www.synapse-entreprises.com
2026SIGN01
Mairie de Masevaux-Niederbruck
mairie@masevaux.fr
0389824014
Se référer au règlement de consultation.
Le candidat devra fournir :
la lettre de candidature (DC1) ;
la déclaration du candidat (DC2) ;
les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés ;
une attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Cf. règlement de consultation
Cf. règlement de consultation
2026-06-04T12:00:00.000
Commune
cf. règlement de consultation
Fourniture et pose de Signalisation de repérage (signalisation directionnelle et Signalisation d’Information Locale) à Masevaux-Niederbruck
34992200
La présente consultation porte sur la dépose des mobiliers existants ainsi que la fourniture et la pose de matériels de signalisation de repérage sur le territoire de la commune de Masevaux-Niederbruck.
Les prestations comprennent notamment :
la fourniture et la pose de panneaux de signalisation directionnelle de catégorie SD2 ;
la fourniture et la pose de panneaux de signalisation de police ;
la fourniture et la pose de matériels de Signalisation d’Information Locale (SIL) ;
la fourniture et la pose de mono-mâts et bi-mâts ;
la dépose des équipements existants.
L’accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande.
Les prestations sont réalisées conformément aux prescriptions du CCTP et aux études de schéma directeur réalisées en 2021 en lien avec la Collectivité européenne d’Alsace.
MASEVAUX-NIEDERBRUCK 68290
80000.0
26-46544
3.2.5
COMMUNE DE MASEVAUX NIEDERBRUCK
2026-05-07
2026-06-04T12:00:00.000
2026-06-05
322
Signalisation
25
67
68
70
88
90
Fourniture et pose de Signalisation de repérage (signalisation directionnelle et Signalisation d’Information Locale) à Masevaux-Niederbruck
Avis de marché - Avis n° 26-46544 du 07/05/2026
Département(s) de publication :
25, 67, 68, 70, 88, 90
Annonce n°
26-46544
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Masevaux-Niederbruck
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005943400015
Ville : MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Code postal : 68290
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 25, 67, 68, 70, 88, 90
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026SIGN01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Mairie de Masevaux-Niederbruck
Adresse mail du contact : mairie@masevaux.fr
Numéro de téléphone du contact : 0389824014
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Se référer au règlement de consultation.
Le candidat devra fournir :
la lettre de candidature (DC1) ;
la déclaration du candidat (DC2) ;
les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés ;
une attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf. règlement de consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf. règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Commune
Critères d'attribution : cf. règlement de consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et pose de Signalisation de repérage (signalisation directionnelle et Signalisation d’Information Locale) à Masevaux-Niederbruck
Code CPV principal - Descripteur principal : 34992200
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation porte sur la dépose des mobiliers existants ainsi que la fourniture et la pose de matériels de signalisation de repérage sur le territoire de la commune de Masevaux-Niederbruck.
Les prestations comprennent notamment :
la fourniture et la pose de panneaux de signalisation directionnelle de catégorie SD2 ;
la fourniture et la pose de panneaux de signalisation de police ;
la fourniture et la pose de matériels de Signalisation d’Information Locale (SIL) ;
la fourniture et la pose de mono-mâts et bi-mâts ;
la dépose des équipements existants.
L’accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande.
Les prestations sont réalisées conformément aux prescriptions du CCTP et aux études de schéma directeur réalisées en 2021 en lien avec la Collectivité européenne d’Alsace.
Lieu principal d'exécution du marché : MASEVAUX-NIEDERBRUCK 68290
Valeur estimée (H.T.) : 80000.0 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Mairie de Masevaux-Niederbruck
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.synapse-entreprises.com
- Objet du marché : La présente consultation porte sur la dépose des mobiliers existants ainsi que la
fourniture et la pose de matériels de signalisation de repérage sur le territoire
de la commune de Masevaux-Niederbruck. Les prestations comprennent notamment : la
fourniture et la pose de panneaux de signalisation directionnelle de catégorie SD2
; la fourniture et la pose de panneaux de signalisation de police ; la fourniture
et la pose de matériels de Signalisation d’Information Locale (SIL) ; la fourniture
et la pose de mono-mâts et bi-mâts ; la dépose des équipements existants. L’accord-cadre
est exécuté par émission de bons de commande. Les prestations sont réalisées conformément
aux prescriptions du CCTP et aux études de schéma directeur réalisées en 2021 en lien
avec la Collectivité européenne d’Alsace.
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 04/06/2026 à 12:00
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