16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E61949F6-E5A9-0285-195AF8E706DD088C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.anses.fr ORG-0002 ANSES 14 rue Pierre et Marie Curie Maisons Alfort 94701 FR107 FRA 88610 SALVAT GILLES Directeur Général par intérim 0149771300 gregory.van-looke@anses.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du général de Gaulle case postale 8630 Melun 77008 FR102 FRA E6194A28-DD47-AA37-3D017C7E65C49896 Le greffe du tribunal administratif de Melun 0160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 b57d4f2c-8d87-4dfd-85be-70a4c74e256e 86bfcca8-836a-4125-abc3-ed63d785edbf 2026-05-06+02:00 15:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26FCS002 Montée de version du socle technique et évolutions du générateur de mini-sites de l'Anses et TMA (Versions française et anglaise) Marché mixte comportant une part forfaitaire relative à la montée de version et la maintenance corrective, une part à bon de commande relative à la maintenance évolutive. Contrat cadre individuel qui s'exécute sous la forme d'un accord cadre à bons de commande. Le montant minimum du marché correspond au montant des prestations forfaitaires pour la première période d'exécution, montant maximum indiqué dans les documents du marché. Durée 3x12 mois en reconduction expresse à compter de la réception des prestations de montée de version services 72260000 72260000 14 rue Pierre et Marie Curie Maisons Alfort 94701 FR107 FRA LOT-0000 allowed no-eu-funds 1791716 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1791716 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance confère les documents de la consultation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1791716 6 - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-08+02:00 17:00:00+02:00 2026-06-09+02:00 08:00:00+02:00 Maisons-Alfort false none none S-PF-1791716 Montée de version du socle technique et évolutions du générateur de mini-sites de l'Anses et TMA (Versions française et anglaise) Marché mixte comportant une part forfaitaire relative à la montée de version et la maintenance corrective, une part à bon de commande relative à la maintenance évolutive. Contrat cadre individuel qui s'exécute sous la forme d'un accord cadre à bons de commande. Le montant minimum du marché correspond au montant des prestations forfaitaires pour la première période d'exécution, montant maximum indiqué dans les documents du marché. Durée 3x12 mois en reconduction expresse à compter de la réception des prestations de montée de version services other other 72260000 72260000 14 rue Pierre et Marie Curie Maisons Alfort 94701 FR107 FRA 2026-07-01+02:00 36 26-45799 3.2.5 ANSES 2026-05-08 2026-06-08T17:00:00+02:00 2026-06-08 186 Logiciel 163 Informatique (prestations de services) 94 Montée de version du socle technique et évolutions du générateur de mini-sites de l'Anses et TMA (Versions française et anglaise) Avis de marché - Avis n° 26-45799 du 06/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-45799
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ANSES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Montée de version du socle technique et évolutions du générateur de mini-sites de l'Anses et TMA (Versions française et anglaise)
Description : Marché mixte comportant une part forfaitaire relative à la montée de version et la maintenance corrective, une part à bon de commande relative à la maintenance évolutive. Contrat cadre individuel qui s'exécute sous la forme d'un accord cadre à bons de commande. Le montant minimum du marché correspond au montant des prestations forfaitaires pour la première période d'exécution, montant maximum indiqué dans les documents du marché. Durée 3x12 mois en reconduction expresse à compter de la réception des prestations de montée de version
Identifiant de la procédure : 86bfcca8-836a-4125-abc3-ed63d785edbf
Identifiant interne : 26FCS002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72260000 Services relatifs aux logiciels
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons Alfort
Code postal : 94701
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Montée de version du socle technique et évolutions du générateur de mini-sites de l'Anses et TMA (Versions française et anglaise)
Description : Marché mixte comportant une part forfaitaire relative à la montée de version et la maintenance corrective, une part à bon de commande relative à la maintenance évolutive. Contrat cadre individuel qui s'exécute sous la forme d'un accord cadre à bons de commande. Le montant minimum du marché correspond au montant des prestations forfaitaires pour la première période d'exécution, montant maximum indiqué dans les documents du marché. Durée 3x12 mois en reconduction expresse à compter de la réception des prestations de montée de version
Identifiant interne : S-PF-1791716
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72260000 Services relatifs aux logiciels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons Alfort
Code postal : 94701
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1791716
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1791716
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2026 à 08:00
Lieu : Maisons-Alfort
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : confère les documents de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E61949F6-E5A9-0285-195AF8E706DD088C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ANSES
Numéro d’enregistrement : 88610
Adresse postale : 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons Alfort
Code postal : 94701
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : SALVAT GILLES
Adresse électronique : gregory.van-looke@anses.fr
Téléphone : 0149771300
Adresse internet : http://www.anses.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : E6194A28-DD47-AA37-3D017C7E65C49896
Adresse postale : 43 rue du général de Gaulle case postale 8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Le greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b57d4f2c-8d87-4dfd-85be-70a4c74e256e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>