16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E844D114-DB4A-9566-63F524C25F7DB2D0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ville-chatillon.fr/ ORG-0002 Commune de CHATILLON Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88 Centre administratif : 79 rue Pierre Sémard Chatillon 92323 FR105 FRA 87487 AZZAZ Nadège Maire 0142318181 0147469340 marches-publics@chatillon92.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA E844D13A-F2A7-429A-40A1AD8EBC7601B3 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c474fea7-95a6-437d-b757-edd786963ca7 6b4b5a14-8978-4196-bbea-6544f3953195 2026-05-06+02:00 16:10:46+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 open false M26/14 M26/14 Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320) Accord-cadre mono-attributaire de services à marchés subséquents au sens du code de la commande publique services La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 ou équivalent, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Dématérialisation des procédures : Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation. Le montant total estimatif indiqué correspond au montant maximum pour l'ensemble des lots pour la durée maximale du marché 6000000 55240000 55242000 55243000 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 2030 not-allowed 1817854 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854 6 Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-10+02:00 11:00:00+02:00 2026-06-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver » Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver » services other 600000 55240000 55240000 55242000 55243000 2027-10-01+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true 2030 not-allowed 1817854 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854 6 Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-10+02:00 11:00:00+02:00 2026-06-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports nautiques » Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports nautiques » services other 600000 55240000 55240000 55242000 55243000 2027-10-01+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true 2030 not-allowed 1817854 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854 6 Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-10+02:00 11:00:00+02:00 2026-06-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique » Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique » services other 600000 55240000 55240000 55242000 55243000 2027-10-01+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true 2030 not-allowed 1817854 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854 6 Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-10+02:00 11:00:00+02:00 2026-06-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Classes de découvertes « Patrimoine maritime » Classes de découvertes « Patrimoine maritime » services other 600000 55240000 55240000 55242000 55243000 2027-10-01+02:00 48 3 Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. 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Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. 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Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction 26-45883 3.2.5 Commune de CHATILLON 2026-05-08 2026-06-10T11:00:00+02:00 2026-06-10 274 Prestations de services 92 M26/14 Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320) Avis de marché - Avis n° 26-45883 du 06/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-45883
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de CHATILLON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : M26/14 Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)
Description : Accord-cadre mono-attributaire de services à marchés subséquents au sens du code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 6b4b5a14-8978-4196-bbea-6544f3953195
Identifiant interne : M26/14
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 ou équivalent, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Dématérialisation des procédures : Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation. Le montant total estimatif indiqué correspond au montant maximum pour l'ensemble des lots pour la durée maximale du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver »
Description : Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver »
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports nautiques »
Description : Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports nautiques »
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique »
Description : Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique »
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Classes de découvertes « Patrimoine maritime »
Description : Classes de découvertes « Patrimoine maritime »
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Classes de découvertes « Sciences, technologies et/ou développement durable »
Description : Classes de découvertes « Sciences, technologies et/ou développement durable »
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Classes de découvertes « Nature et environnement »
Description : Classes de découvertes « Nature et environnement »
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 599,998 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Classes de découvertes « Spectacle et Arts créatif en France métropolitaine »
Description : Classes de découvertes « Spectacle et Arts créatif en France métropolitaine »
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Classes de découvertes « Multisport en France métropolitaine »
Description : Classes de découvertes « Multisport en France métropolitaine »
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Classes de découvertes « Patrimoine maritime pour enfants d'âge maternel »
Description : Classes de découvertes « Patrimoine maritime pour enfants d'âge maternel »
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Classes de découvertes « Ferme et nature pour enfants d'âge maternel »
Description : Classes de découvertes « Ferme et nature pour enfants d'âge maternel »
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au plus tard un (1) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire n'est pas autorisé à refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817854
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817854
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise : - un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; - un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E844D114-DB4A-9566-63F524C25F7DB2D0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de CHATILLON
Numéro d’enregistrement : 87487
Adresse postale : Hôtel de Ville : 1 Place de la libération Bp 88 Centre administratif : 79 rue Pierre Sémard
Ville : Chatillon
Code postal : 92323
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : AZZAZ Nadège
Adresse électronique : marches-publics@chatillon92.fr
Téléphone : 0142318181
Télécopieur : 0147469340
Adresse internet : https://www.ville-chatillon.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : E844D13A-F2A7-429A-40A1AD8EBC7601B3
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c474fea7-95a6-437d-b757-edd786963ca7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2026
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L’essentiel du marché

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