2.1
Procédure
Titre
:
Maîtrise d’œuvre relative à la réalisation de centrales photovoltaïques et hydroélectriques.
Description
:
EAU d'AZUR souhaite développer la production d'énergies renouvelables et, en particulier, la production d'énergie solaire photovoltaïque (PV) et hydroélectrique (HE) dans un objectif d'autoconsommation. Des études préalables ont été réalisées sur le potentiel photovoltaïque et hydroélectrique de EAU d'AZUR afin de définir les installations et sites à équiper. A partir de l'étude de plus d'une centaine de surfaces, 45 ont été sélectionnés pour faire l'objet d'études approfondies afin de développer des centrales photovoltaïques. Concernant les études hydroélectriques, 6 sites ont été identifiés pour faire l'objet d'études approfondies afin de développer des centrales hydroélectriques. L'objet de cet accord-cadre concerne une mission de maîtrise d'oeuvre. Il est composé de 2 lots : - Lot 01 : Maîtrise d'oeuvre centrales photovoltaïques. - Lot 02 : Maîtrise d'oeuvre centrales hydroélectriques.
Identifiant de la procédure
:
6fdd9e0c-8ae4-4f83-8bd5-b5e166c456df
Identifiant interne
:
2026-0027
Type de procédure
:
Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/25/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
:
Faillite
:
Corruption
:
Concordat
:
Participation à une organisation criminelle
:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
:
Fraude
:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
:
Insolvabilité
:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
:
Biens administrés par un liquidateur
:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
:
État de cessation d’activités
:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
: