16 https://www.ch-valenciennes.fr/ ORG-0001 Centre hospitalier de Valenciennes Avenue Désandrouin - CS 50479 Valenciennes Cedex 59322 FRE11 FRA 26590673500013 Secrétariat de la Pharmacie 03 27 14 33 33 sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400018 Greffe du Tribunal administratif de Lille 03 59 54 23 42 greffe.talille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 73e35966-86fd-4d64-8efd-11c05463e3c9 9f4f0b00-d66e-40ee-9da3-aadd5f6894f2 2026-05-07+02:00 14:11:39.778+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements parties se trouve en annexe 2. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le CCP. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot. open false 20260070 20260070 - AOO - RELANCE 2 - DISPOSITIFS MEDICAUX UU STERILES POUR RADIO INTERVENTIONNELLE / IMAGERIE DE LA FEMME 20260070 - AOO - Relance 2 : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux UU stériles pour radio interventionnelle / imagerie de la femme. supplies 33140000 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260070 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-11+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 26 CATHETER DE SIALOGRAPHIE - Sous-lot 1 - 32cm 0.032 - Quantité maximale : 200 par an - Sous-lot 2 - Autres tailles - Quantité maximale : 4 par an supplies Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. true 19584 33140000 Centre hospitalier de Valenciennes Valenciennes Cedex 59322 FRE11 FRA 11 Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029. 2 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260070 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-11+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 86 CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE COMPLIANT - Sous-lot 1 - 18x20mm - porteur 75cm - Quantité maximale : 200 par an - Sous-lot 2 - Autres tailles - Quantité maximale : 4 par an supplies Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. true 10800 33140000 Centre hospitalier de Valenciennes Valenciennes Cedex 59322 FRE11 FRA 11 Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029. 2 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260070 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-11+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 92 ENDOPROTHESES VEINEUSES COUVERTES AUTO EXPANSIBLES - Sous-lot 1 - Toutes tailles - Quantité maximale : 200 par an supplies Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. true 450000 33140000 Centre hospitalier de Valenciennes Valenciennes Cedex 59322 FRE11 FRA 11 Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029. 2 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260070 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-11+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 101 GUIDE EN POLYURETHANE - Sous-lot 1 - Droit, 0.035, 150cm - Quantité maximale : 60 par an - Sous-lot 2 - en J, 0.025, 150cm - Quantité maximale : 60 par an - Sous-lot 3 - en J, 0.035, 150cm - Quantité maximale : 2800 par an - Sous-lot 4 - en J, 0.035, 180cm - Quantité maximale : 40 par an - Sous-lot 5 - en J, 0.035, 260cm - Quantité maximale : 160 par an - Sous-lot 6 - Autres tailles - Quantité maximale : 44 par an supplies Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. 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Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029. 2 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260070 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-11+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 102 GUIDE EN POLYURETHANE - Sous-lot 1 - En J, 0.032, 150cm - Quantité maximale : 40 par an - Sous-lot 2 - Autres tailles - Quantité maximale : 4 par an supplies Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. true 3300 33140000 Centre hospitalier de Valenciennes Centre hospitalier de Denain Valenciennes - Denain 59322 - 59220 FRE11 FRA 11 Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029. 2 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260070 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-11+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 116 FILTRE VEINE CAVE NON DEFINITIF - Sous-lot 1 - Kit fémoral - Quantité maximale : 80 par an - Sous-lot 2 - Kit jugulaire - Quantité maximale : 40 par an - Sous-lot 3 - Kit de retrait filtre 2 en 1 - Quantité maximale : 60 par an supplies Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. true 356400 33140000 Centre hospitalier de Valenciennes Valenciennes 59322 FRE11 FRA 11 Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029. 2 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 20260070 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/ 10 Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr. ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-11+01:00 16:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 117 ENDOPROTHESE VASCULAIRE CRANIENNE - Sous-lot 1 - 4x21mm - Quantité maximale : 20 par an supplies Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. true 156660 33140000 Centre hospitalier de Valenciennes Valenciennes 59322 FRE11 FRA 11 Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029. 2 26-46301 3.2.5 Centre hospitalier de Valenciennes 2026-05-08 2026-06-11T16:00:00+01:00 2026-06-11 69 Consommables médicaux 59 20260070 - APPEL D’OFFRES - RELANCE 2 - DISPOSITIFS MEDICAUX UU STERILES POUR RADIO INTERVENTIONNELLE / IMAGERIE DE LA FEMME Avis de marché - Avis n° 26-46301 du 07/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-46301
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 20260070 - AOO - RELANCE 2 - DISPOSITIFS MEDICAUX UU STERILES POUR RADIO INTERVENTIONNELLE / IMAGERIE DE LA FEMME
Description : 20260070 - AOO - Relance 2 : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux UU stériles pour radio interventionnelle / imagerie de la femme.
Identifiant de la procédure : 9f4f0b00-d66e-40ee-9da3-aadd5f6894f2
Identifiant interne : 20260070
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements parties se trouve en annexe 2. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le CCP. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CATHETER DE SIALOGRAPHIE
Description : - Sous-lot 1 - 32cm 0.032 - Quantité maximale : 200 par an - Sous-lot 2 - Autres tailles - Quantité maximale : 4 par an
Identifiant interne : 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Valenciennes
Ville : Valenciennes Cedex
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19,584 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE COMPLIANT
Description : - Sous-lot 1 - 18x20mm - porteur 75cm - Quantité maximale : 200 par an - Sous-lot 2 - Autres tailles - Quantité maximale : 4 par an
Identifiant interne : 86
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Valenciennes
Ville : Valenciennes Cedex
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ENDOPROTHESES VEINEUSES COUVERTES AUTO EXPANSIBLES
Description : - Sous-lot 1 - Toutes tailles - Quantité maximale : 200 par an
Identifiant interne : 92
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Valenciennes
Ville : Valenciennes Cedex
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : GUIDE EN POLYURETHANE
Description : - Sous-lot 1 - Droit, 0.035, 150cm - Quantité maximale : 60 par an - Sous-lot 2 - en J, 0.025, 150cm - Quantité maximale : 60 par an - Sous-lot 3 - en J, 0.035, 150cm - Quantité maximale : 2800 par an - Sous-lot 4 - en J, 0.035, 180cm - Quantité maximale : 40 par an - Sous-lot 5 - en J, 0.035, 260cm - Quantité maximale : 160 par an - Sous-lot 6 - Autres tailles - Quantité maximale : 44 par an
Identifiant interne : 101
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Valenciennes Centre hospitalier de Denain Centre hospitalier de Maubeuge
Ville : Valenciennes - Denain - Maubeuge
Code postal : 59322 - 59220 - 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 284,760 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : GUIDE EN POLYURETHANE
Description : - Sous-lot 1 - En J, 0.032, 150cm - Quantité maximale : 40 par an - Sous-lot 2 - Autres tailles - Quantité maximale : 4 par an
Identifiant interne : 102
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Valenciennes Centre hospitalier de Denain
Ville : Valenciennes - Denain
Code postal : 59322 - 59220
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,300 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : FILTRE VEINE CAVE NON DEFINITIF
Description : - Sous-lot 1 - Kit fémoral - Quantité maximale : 80 par an - Sous-lot 2 - Kit jugulaire - Quantité maximale : 40 par an - Sous-lot 3 - Kit de retrait filtre 2 en 1 - Quantité maximale : 60 par an
Identifiant interne : 116
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Valenciennes
Ville : Valenciennes
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 356,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : ENDOPROTHESE VASCULAIRE CRANIENNE
Description : - Sous-lot 1 - 4x21mm - Quantité maximale : 20 par an
Identifiant interne : 117
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 11 mois, le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Valenciennes
Ville : Valenciennes
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 156,660 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996313&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement : 26590673500013
Adresse postale : Avenue Désandrouin - CS 50479
Ville : Valenciennes Cedex
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Secrétariat de la Pharmacie
Adresse électronique : sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr
Téléphone : 03 27 14 33 33
Adresse internet : https://www.ch-valenciennes.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse électronique : greffe.talille@juradm.fr
Téléphone : 03 59 54 23 42
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 73e35966-86fd-4d64-8efd-11c05463e3c9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/05/2026 à 14:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2026
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L’essentiel du marché

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