500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 1 t-sme 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 1 t-sme 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 250000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 250000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-02-12+01:00 Lot 1 Hasud251028l1 TEN-0001 CON-0002 2026-02-12+01:00 Lot 2 Hasud251028l2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1BD41736-EE17-E739-95E686B7C58AA5E8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.brgm.fr ORG-0002 Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM) 36009 3 av. Claude-Guillemin Orléans 45060 FRB06 FRA 73337 Madame la Présidente Directrice Générale la Présidente directrice générale 0238643434 consultation@brgm.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 1BD4176E-FCB0-C082-7B3324D8A1C5CA9B 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 1BD4178A-B45E-280D-E3AB439119FD99FB 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 AU CARRE VERT Zi Charles Chana Roche-La-Moliere 42230 FRK25 FRA 1742463-1-1-1 false UBO-0006 sme ORG-0006 OREA Za Sainte Anne Vieille-Brioude 43100 FRK13 FRA 1742463-1-2-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 e34be539-d906-459d-bbb7-4925f755ad84 1e4643dc-1451-46f3-9574-05785de6c6f0 2026-05-07+02:00 16:12:29+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false HASUD251028 Opérations d'entretien et d'hydrocurage - Surveillance Bassin houiller de la Loire (42) La présente consultation fixe les conditions particulières d'exécution des prestations d'inspection, d'entretien, de curage des ouvrages surveillés de la Loire comprenant : - la station de traitement des eaux de Montrambert - les ouvrages hydrauliques associé aux émergences minières L'entretien de la station de traitement des eaux de Montrambert comprend l'inspection et le curage d'ouvrages de traitement d'eau (Cascade d'oxygénation, caniveau aérien, canal venturi) et des canalisations. L'entretien des émergence minières correspond au curage, hydrocurage et entretien des ouvrages et canalisations drainant les sept émergences minières surveillées par la DPSM services 90700000 77310000 90470000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 cost Cout ORG-0004 ORG-0003 true false none none 1 Lot 1 Entretien des espaces verts services other 90700000 77310000 77310000 90470000 3 marché renouvelable 3 fois un an tacitement LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 cost Cout ORG-0004 ORG-0003 true false none none 2 Lot 2 Hydrocurages services other 90700000 90470000 77310000 90470000 3 marché renouvelable 3 fois un an tacitement 2000-01-01Z 26-46508 25-128866 25-132159 3.2.5 Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM) AU CARRE VERT OREA 2026-05-09 2026-08-04 116 Espaces verts 42 Opérations d'entretien et d'hydrocurage - Surveillance Bassin houiller de la Loire (42) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-46508 du 07/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-46508
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Opérations d'entretien et d'hydrocurage - Surveillance Bassin houiller de la Loire (42)
Description : La présente consultation fixe les conditions particulières d'exécution des prestations d'inspection, d'entretien, de curage des ouvrages surveillés de la Loire comprenant : - la station de traitement des eaux de Montrambert - les ouvrages hydrauliques associé aux émergences minières L'entretien de la station de traitement des eaux de Montrambert comprend l'inspection et le curage d'ouvrages de traitement d'eau (Cascade d'oxygénation, caniveau aérien, canal venturi) et des canalisations. L'entretien des émergence minières correspond au curage, hydrocurage et entretien des ouvrages et canalisations drainant les sept émergences minières surveillées par la DPSM
Identifiant de la procédure : 1e4643dc-1451-46f3-9574-05785de6c6f0
Identifiant interne : HASUD251028
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1
Description : Entretien des espaces verts
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : marché renouvelable 3 fois un an tacitement
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Cout
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2
Description : Hydrocurages
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : marché renouvelable 3 fois un an tacitement
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Cout
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AU CARRE VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Hasud251028l1
Titre : Lot 1
Date de conclusion du marché : 12/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : OREA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Hasud251028l2
Titre : Lot 2
Date de conclusion du marché : 12/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1BD41736-EE17-E739-95E686B7C58AA5E8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d’enregistrement : 73337
Adresse postale : 3 av. Claude-Guillemin
Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Présidente Directrice Générale
Adresse électronique : consultation@brgm.fr
Téléphone : 0238643434
Adresse internet : https://www.brgm.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 1BD4176E-FCB0-C082-7B3324D8A1C5CA9B
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 1BD4178A-B45E-280D-E3AB439119FD99FB
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AU CARRE VERT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1742463-1-1-1
Adresse postale : Zi Charles Chana
Ville : Roche-La-Moliere
Code postal : 42230
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : OREA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1742463-1-2-1
Adresse postale : Za Sainte Anne
Ville : Vieille-Brioude
Code postal : 43100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e34be539-d906-459d-bbb7-4925f755ad84 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/05/2026 à 16:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2026
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L’essentiel du marché

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