67000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 19 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 67000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-04-10+02:00 Annecy - Extension des Archives Départementales - Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc) 2026m0027000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1BD52CC5-0C37-584B-7C9677F037EC56A3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.hautesavoie.fr ORG-0002 Département de la Haute-Savoie 74041 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA 86303 SADDIER Martial Monsieur le Président 0450332132 dacp-batiments@hautesavoie.fr ORG-0003 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2052589 0450335159 dacp-batiments@hautesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 1BD52CF6-0184-ABD3-5BAF1D50591F096E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Réglement 107 rue Servient Lyon 69418 FRK26 FRA 1BD52D06-E867-0FDE-9A891A879CB2A0B4 Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy 74041 FRK28 FRA 1BD52D16-B7DF-5666-C91323B73418E4F1 Services de la Commande Publique 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 I.G.C 50 avenue de la République Cran Gevrier 74960 FRK28 FRA 1761933-1-0-1 04 50 57 67 46 UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 a9442576-14fa-4e02-b92b-66ec0a506207 65f5af36-fd49-4fe3-82ca-92656a6ee377 2026-05-07+02:00 16:12:36+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.hautesavoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026M0027 ANNECY - Extension des Archives Départementales - Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) Le Département de la Haute-Savoie souhaite étendre la capacité des locaux de stockage des Archives départementales sur le site implanté avenue de la Plaine à Annecy. Il est également souhaité la réalisation d'une rénovation thermique des locaux existants tout en améliorant l'accueil du public. Le coût prévisionnel provisoire des travaux est de 10 075 000,00 euro(s) HT. La durée des travaux est estimée à 65 semaines (non compris la période de préparation de 9 semaines) services 71247000 71247000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true false none none S-PF-1761933 ANNECY - Extension des Archives Départementales - Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) Le Département de la Haute-Savoie souhaite étendre la capacité des locaux de stockage des Archives départementales sur le site implanté avenue de la Plaine à Annecy. Il est également souhaité la réalisation d'une rénovation thermique des locaux existants tout en améliorant l'accueil du public. Le coût prévisionnel provisoire des travaux est de 10 075 000,00 euro(s) HT. La durée des travaux est estimée à 65 semaines (non compris la période de préparation de 9 semaines) services 71247000 71247000 2026-04-01+02:00 42 0 2000-01-01Z 26-46511 26-1726 3.2.5 Département de la Haute-Savoie I.G.C 2026-05-09 2026-08-04 234 Mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) 74 ANNECY - Extension des Archives Départementales - Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-46511 du 07/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-46511
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ANNECY - Extension des Archives Départementales - Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
Description : Le Département de la Haute-Savoie souhaite étendre la capacité des locaux de stockage des Archives départementales sur le site implanté avenue de la Plaine à Annecy. Il est également souhaité la réalisation d'une rénovation thermique des locaux existants tout en améliorant l'accueil du public. Le coût prévisionnel provisoire des travaux est de 10 075 000,00 euro(s) HT. La durée des travaux est estimée à 65 semaines (non compris la période de préparation de 9 semaines)
Identifiant de la procédure : 65f5af36-fd49-4fe3-82ca-92656a6ee377
Identifiant interne : 2026M0027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71247000 Supervision des travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71247000 Supervision des travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ANNECY - Extension des Archives Départementales - Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
Description : Le Département de la Haute-Savoie souhaite étendre la capacité des locaux de stockage des Archives départementales sur le site implanté avenue de la Plaine à Annecy. Il est également souhaité la réalisation d'une rénovation thermique des locaux existants tout en améliorant l'accueil du public. Le coût prévisionnel provisoire des travaux est de 10 075 000,00 euro(s) HT. La durée des travaux est estimée à 65 semaines (non compris la période de préparation de 9 semaines)
Identifiant interne : S-PF-1761933
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71247000 Supervision des travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71247000 Supervision des travaux de construction
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 42 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 67,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : I.G.C
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 67,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026m0027000
Titre : Annecy - Extension des Archives Départementales - Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
Date de conclusion du marché : 10/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1BD52CC5-0C37-584B-7C9677F037EC56A3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 86303
Adresse postale : 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : SADDIER Martial
Adresse électronique : dacp-batiments@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450332132
Adresse internet : http://www.hautesavoie.fr
Profil de l’acheteur : http://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 2052589
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : dacp-batiments@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450335159
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 1BD52CF6-0184-ABD3-5BAF1D50591F096E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement : 1BD52D06-E867-0FDE-9A891A879CB2A0B4
Adresse postale : 107 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69418
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 1BD52D16-B7DF-5666-C91323B73418E4F1
Adresse postale : 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
Ville : Annecy
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Services de la Commande Publique
Adresse électronique : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450332132
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : I.G.C
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1761933-1-0-1
Adresse postale : 50 avenue de la République
Ville : Cran Gevrier
Code postal : 74960
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Téléphone : 04 50 57 67 46
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a9442576-14fa-4e02-b92b-66ec0a506207 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/05/2026 à 16:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2026
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L’essentiel du marché

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