3714500 RES-0001 selec-w TEN-0001 322000 t-esubm 52 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 736000 t-esubm 52 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 579000 t-esubm 52 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 949900 t-esubm 52 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 402500 t-esubm 52 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 724500 t-esubm 52 CON-0006 LOT-0006 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 LOT-0001 TEN-0002 1 true false no TPA-0001 LOT-0002 LOT-0002 TEN-0003 1 true false no TPA-0001 LOT-0003 LOT-0003 TEN-0004 1 true false no TPA-0001 LOT-0004 LOT-0004 TEN-0005 1 true false no TPA-0001 LOT-0005 LOT-0002 TEN-0006 1 true false no TPA-0001 LOT-0006 LOT-0006 CON-0001 2026-02-10Z 2026-04-07Z Lot n° 1 Ile-de-France false ORG-0001 CON-0001 TEN-0001 CON-0002 2026-02-10Z 2026-04-07Z Lot n° 2 Outre-Mer false ORG-0001 CON-0002 TEN-0002 CON-0003 2026-02-10Z 2026-04-07Z Lot n° 3 Sud-Ouest false ORG-0001 CON-0003 TEN-0003 CON-0004 2026-02-10Z 2026-04-07Z Lot n° 4 Sud-Est false ORG-0001 CON-0004 TEN-0004 CON-0005 2026-02-10Z 2026-04-07Z Lot n° 5 Nord-Est false ORG-0001 CON-0005 TEN-0005 CON-0006 2026-02-10Z 2026-04-07Z Lot n° 6 Ouest-Rennes false ORG-0001 CON-0006 TEN-0006 TPA-0001 Groupement AKSIS SAS / SEMAPHORES SA ORG-0003 33 false false https://www.defense.gouv.fr/defense-mobilite https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 SGA / DRH-MD / DM Fort de Montrouge 16 bis, avenue Prieur de la Côte d'Or CS40300 Arcueil 94114 FR107 FRA 11000201100044 Monsieur le Directeur de Défense mobilité 0179863822 defense-mobilite-ressources-marches.ach.fct@intradef.gouv.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle MELUN Melun 77008 FR102 FRA 17770704900017 0160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr large ORG-0003 AKSIS SAS 97 rue Villebois Mareuil Saint-Quentin 02100 FRE21 FRA 39017462100404 2.3 eforms-sdk-1.13 93cd2321-2690-4503-a68e-1951483f23a2 c8a3a103-65f4-4d34-a73a-c078afdfbccc 2026-05-07Z 14:48:57.000Z 01 32014L0024 can-social FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet Procédure adaptée ouverte services sociaux open 375923-2025 DEFMOB04-2025 Externalisation d’une prestation d’accompagnement aux techniques de recherche d’emploi (TRE), destinées à optimiser l’accès à l'emploi des ayants-droit de Défense mobilité, engagés dans une démarche de transition professionnelle vers le secteur privé ou la fonction publique. Externalisation d’une prestation d’accompagnement aux techniques de recherche d’emploi (TRE), destinées à optimiser l’accès à l'emploi des ayants-droit de Défense mobilité, engagés dans une démarche de transition professionnelle vers le secteur privé ou la fonction publique. services Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 79611000 anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % ORG-0001 ORG-0001 Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. 3 ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 - Ile-de-France Ile-de-France services 322000 79611000 Lieu d'exécution : Ile-de-France anyw-cou FRA 1 3 Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. LOT-0002 no-eu-funds CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % ORG-0001 ORG-0001 Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Lot 2 - Outre-Mer Outre-Mer services 736000 79611000 Lieu d'exécution : Outre-Mer anyw-cou FRA 1 Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 3 LOT-0003 no-eu-funds CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % ORG-0001 ORG-0001 Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 3 Lot 3 - Sud-Ouest Sud-Ouest services 579000 79611000 Lieux d'exécution : Sud-Ouest anyw-cou FRA 1 3 Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. LOT-0004 no-eu-funds CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % ORG-0001 ORG-0001 Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 4 Lot 4 - Sud-Est Sud-Est services 949000 79611000 Lieu d'exécution : Sud-Est anyw-cou FRA 1 3 Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. LOT-0005 no-eu-funds CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % ORG-0001 ORG-0001 Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 5 Lot 5 - Nord-Est Nord-Est services 402500 79611000 Lieu d'exécution : Nord-Est anyw-cou FRA 1 3 Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. LOT-0006 no-eu-funds CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 % ORG-0001 ORG-0001 Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 6 Lot 6 - Ouest-Rennes Ouest-Rennes services 724500 79611000 Lieu d'exécution : Ouest-Rennes anyw-cou FRA 1 3 Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans. 2000-01-01Z 26-46553 3.2.5 Ministère des Armées et des anciens combattants/SGA/DRH-MD/Défense mobilité AKSIS SAS 2026-05-09 2026-06-09 410 Formation 94 Externalisation d’une prestation d’accompagnement aux techniques de recherche d’emploi, destinées à optimiser l’accès à l'emploi des ayants-droit de DM (DEFMOB04-2025) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-46553 du 07/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-46553
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SGA / DRH-MD / DM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Externalisation d’une prestation d’accompagnement aux techniques de recherche d’emploi (TRE), destinées à optimiser l’accès à l'emploi des ayants-droit de Défense mobilité, engagés dans une démarche de transition professionnelle vers le secteur privé ou la fonction publique.
Description : Externalisation d’une prestation d’accompagnement aux techniques de recherche d’emploi (TRE), destinées à optimiser l’accès à l'emploi des ayants-droit de Défense mobilité, engagés dans une démarche de transition professionnelle vers le secteur privé ou la fonction publique.
Identifiant de la procédure : c8a3a103-65f4-4d34-a73a-c078afdfbccc
Avis précédent : 375923-2025
Identifiant interne : DEFMOB04-2025
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée ouverte services sociaux
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Ile-de-France
Description : Ile-de-France
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : Ile-de-France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 322,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. 3
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Outre-Mer
Description : Outre-Mer
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : Outre-Mer
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 736,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Sud-Ouest
Description : Sud-Ouest
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Sud-Ouest
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 579,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Sud-Est
Description : Sud-Est
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : Sud-Est
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 949,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Nord-Est
Description : Nord-Est
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : Nord-Est
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 402,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - Ouest-Rennes
Description : Ouest-Rennes
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79611000 Services de recherche d'emplois
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : Ouest-Rennes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction, trois (3) fois un an, sans que sa durée d'exécution totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 724,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : CRITERE PRIX : 40 % + CRITERE TECHNIQUE : 60 %
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55 113 à L. 55 123 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA, Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5 211 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGA / DRH-MD / DM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,714,500 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 322,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AKSIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0001
Titre : Lot n° 1 Ile-de-France
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/02/2026
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 52
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 736,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AKSIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0002
Titre : Lot n° 2 Outre-Mer
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/02/2026
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 52
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 579,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AKSIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0003
Titre : Lot n° 3 Sud-Ouest
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/02/2026
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 52
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 949,900 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AKSIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0004
Titre : Lot n° 4 Sud-Est
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/02/2026
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 52
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 402,500 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AKSIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0005
Titre : Lot n° 5 Nord-Est
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/02/2026
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 52
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 724,500 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AKSIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0006
Titre : Lot n° 6 Ouest-Rennes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/02/2026
Date de conclusion du marché : 07/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SGA / DRH-MD / DM
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 52
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SGA / DRH-MD / DM
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : Fort de Montrouge 16 bis, avenue Prieur de la Côte d'Or CS40300
Ville : Arcueil
Code postal : 94114
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Directeur de Défense mobilité
Adresse électronique : defense-mobilite-ressources-marches.ach.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0179863822
Adresse internet : https://www.defense.gouv.fr/defense-mobilite
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Département : MELUN
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AKSIS SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39017462100404
Adresse postale : 97 rue Villebois Mareuil
Ville : Saint-Quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 93cd2321-2690-4503-a68e-1951483f23a2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 07/05/2026 à 14:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2026
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L’essentiel du marché

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