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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Pour le lot 01 : la (les) certification(s) de qualification Qualibat ou Afnor Certification. 
1513 « Traitement de l'amiante en place concernant les matériaux et produits friables » et/ ou
1512 « Traitement de l'amiante en place concernant les matériaux et produits à risques particuliers ».
Toute entreprise ne présentant pas la(les) qualification(s) nécessaires ou références similaires ne pourra être retenue. 
 Autres exigences économiques ou financières : Pour tous les lots : L'entreprise devra justifier de références et de qualifications en lien avec des travaux similaires</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</capaciteTech>
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               <intitule>Travaux de charpente, couverture, zinguerie sur différents bâtiments de la commune</intitule>
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               <description>Lot 01 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment de la Police municipale
Lot 02 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment Pôle éducation
Lot 03 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment du Tennis couvert

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires</description>
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                  <description>02 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment Pôle éducation. Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment Pôle éducation</description>
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                  <description>03 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment du Tennis couvert. Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment du Tennis couvert</description>
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                  <visiteDetail>Les candidats devront impérativement prendre rendez-vous auprès du secrétariat des services techniques au 04 70 90 67 70.
Les visites sont organisées aux dates suivantes :
-	Le 19 mai 2026 à 09h00
-	Le 21 mai 2026 à 14h00</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Cette consultation comporte des considérations environnementales détaillées dans le cahier des charges.
Les sous-critères de la valeur technique et de la valeur environnementale figurent au sein du règlement de consultation
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement au lien suivant : https://agysoft.marches-publics.info/
Les demandes de renseignements complémentaires sont à effectuer au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres au lien suivant : https://agysoft.marches-publics.info/
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Travaux de charpente, couverture, zinguerie sur différents bâtiments de la commune</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-47124 du 11/05/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
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      <div>Département(s) de publication : <span>
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         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-47124</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Gannat</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21030118000019</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>GANNAT</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>03800</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>03</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-03VG</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>https://agysoft.marches-publics.info/</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Pour le lot 01 : la (les) certification(s) de qualification Qualibat ou Afnor Certification. 
1513 « Traitement de l'amiante en place concernant les matériaux et produits friables » et/ ou
1512 « Traitement de l'amiante en place concernant les matériaux et produits à risques particuliers ».
Toute entreprise ne présentant pas la(les) qualification(s) nécessaires ou références similaires ne pourra être retenue. 
 Autres exigences économiques ou financières : Pour tous les lots : L'entreprise devra justifier de références et de qualifications en lien avec des travaux similaires</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>09/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>énoncé dans le Rc</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de charpente, couverture, zinguerie sur différents bâtiments de la commune</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45261000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Lot 01 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment de la Police municipale
Lot 02 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment Pôle éducation
Lot 03 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment du Tennis couvert

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Police municipale - Pôle éducation - Tennis couvert 03800 - Gannat</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>4</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>01 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment de la Police municipale. Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment de la Police municipale</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45261000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Police municipale - Pôle éducation - Tennis couvert
03800
Gannat</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>02 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment Pôle éducation. Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment Pôle éducation</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45261000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Police municipale - Pôle éducation - Tennis couvert
03800
Gannat</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>03 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment du Tennis couvert. Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment du Tennis couvert</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45261000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Police municipale - Pôle éducation - Tennis couvert
03800
Gannat</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Les candidats devront impérativement prendre rendez-vous auprès du secrétariat des services techniques au 04 70 90 67 70.
Les visites sont organisées aux dates suivantes :
-	Le 19 mai 2026 à 09h00
-	Le 21 mai 2026 à 14h00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Cette consultation comporte des considérations environnementales détaillées dans le cahier des charges.
Les sous-critères de la valeur technique et de la valeur environnementale figurent au sein du règlement de consultation
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement au lien suivant : https://agysoft.marches-publics.info/
Les demandes de renseignements complémentaires sont à effectuer au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres au lien suivant : https://agysoft.marches-publics.info/
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>11/05/2026</div>
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</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Gannat</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1819782" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1819782 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1819782</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Lot 01 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment de la Police
            municipale Lot 02 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment
            Pôle éducation Lot 03 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment
            du Tennis couvert Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations
            sont réglées par des prix forfaitaires</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>4</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>01 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment de la Police municipale.
                  Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment de la Police municipale</li>
               <li>02 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment Pôle éducation.
                  Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment Pôle éducation</li>
               <li>03 : Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment du Tennis couvert.
                  Travaux de couverture - charpente - zinguerie sur le bâtiment du Tennis couvert</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>09/06/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
