230ce13d-5d47-4cc5-866b-f492468d3e4e-01 cancel Nous vous informons que la consultation actuellement visible a été publiée par erreur. En effet, le dossier de consultation est encore en cours de rédaction et ne peut donc pas être diffusé pour le moment. Cet avis sera publié prochainement, une fois que tous les éléments seront finalisés. Nous vous présentons nos excuses pour ce désagrément et vous remercions par avance pour votre compréhension. 16 https://www.vaucluse.fr ORG-0001 Département de Vaucluse rue Viala Avignon 84000 FRL06 FRA 22840001600017 +33 432407953 commande.publique@vaucluse.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères NÎMES Cedex 9 30941 FRL06 FRA 13000192800014 +33 466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 65b24a7c-9638-4ac7-9ad9-1421fd40dae5 706fb4c0-b2d0-4961-9d69-3e11a628af3c 2026-05-11+02:00 09:00:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://vaucluse.sudest-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false AB/LD RELANCE Acquisition de mobiliers pour le Département de Vaucluse - Lot n°9 : Mobilier d'extérieur Acquisition de mobiliers pour le Département de Vaucluse et pour les établissements publics du Département de Vaucluse (35 collèges, 6 cités mixtes, centres routiers départementaux, espaces départementaux de solidarités) - Mobilier d'extérieur supplies 39113600 FRL06 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_1160455.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 50 quality Qualité des prestations per-exa 10 quality Performance environnementale https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 180 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ; - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-08+02:00 16:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026303813CO Mobilier d'extérieur Banc, corbeille supplies Montants contractuels annuels : Sans minimum Maximum : 170 000 euros HT 39113600 FRL06 FRA 12 26-46763 26-45964 3.2.5 Département de Vaucluse 2026-05-12 2026-06-08T16:30:00+02:00 2026-06-08 230 Mobilier 84 Acquisition de mobiliers pour le Département de Vaucluse - Lot n°9 : Mobilier d'extérieur Avis de marché ( avis d'annulation ) - Avis n° 26-46763 du 11/05/2026
Avis de marché ( avis d'annulation )
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-46763
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de Vaucluse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de mobiliers pour le Département de Vaucluse - Lot n°9 : Mobilier d'extérieur
Description : Acquisition de mobiliers pour le Département de Vaucluse et pour les établissements publics du Département de Vaucluse (35 collèges, 6 cités mixtes, centres routiers départementaux, espaces départementaux de solidarités) - Mobilier d'extérieur
Identifiant de la procédure : 706fb4c0-b2d0-4961-9d69-3e11a628af3c
Identifiant interne : AB/LD RELANCE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39113600 Bancs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mobilier d'extérieur
Description : Banc, corbeille
Identifiant interne : 2026303813CO
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39113600 Bancs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montants contractuels annuels : Sans minimum Maximum : 170 000 euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_1160455.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vaucluse.sudest-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché ; - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de Vaucluse
Numéro d’enregistrement : 22840001600017
Adresse postale : rue Viala
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@vaucluse.fr
Téléphone : +33 432407953
Adresse internet : https://www.vaucluse.fr
Profil de l’acheteur : https://vaucluse.sudest-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : NÎMES Cedex 9
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 230ce13d-5d47-4cc5-866b-f492468d3e4e-01
Principale raison de la modification : Avis annulé
Description : Nous vous informons que la consultation actuellement visible a été publiée par erreur. En effet, le dossier de consultation est encore en cours de rédaction et ne peut donc pas être diffusé pour le moment. Cet avis sera publié prochainement, une fois que tous les éléments seront finalisés. Nous vous présentons nos excuses pour ce désagrément et vous remercions par avance pour votre compréhension.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 65b24a7c-9638-4ac7-9ad9-1421fd40dae5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/05/2026 à 09:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/05/2026
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L’essentiel du marché

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